Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 12

Motion d'ordre faite par Gay-Vernon, sur ls désordres : qui pourroient s'introduire dans l'enciente du Conseil des Cinq-Cents : séance du 11 pluviôse an 6

Motion d'ordre faite par Gay-Vernon, sur ls désordres : qui pourroient s'introduire dans l'enciente du Conseil des Cinq-Cents : séance du 11 pluviôse an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalepluviôse an VI [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGay-Vernon, Léonard-Honoré France. Corps législatif . Co...

Motion d'ordre faite par Gay-Vernon : séance du 6 floréal an 6

Motion d'ordre faite par Gay-Vernon : séance du 6 floréal an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefloréal an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGay-Vernon, Léonard-Honoré France. Corps législatif . Co...

Motion d'ordre faite par Gay-Vernon, sur les rentes foncières et les droits féodaux : séance du 3e jour complémentaire, an 5

Motion d'ordre faite par Gay-Vernon, sur les rentes foncières et les droits féodaux : séance du 3e jour complémentaire, an 5
Paper図書
De l'Imprimerie nationale4e jour complémentaire, an 5 [1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGay-Vernon, Léonard-Honoré France. Corps législatif . Co...

Motion d'ordre de Gay-Vernon, relative au maintien des lois de la Convention nationale, sur les rentes & droits féodaux : séance du 21 fructidor au soir

Motion d'ordre de Gay-Vernon, relative au maintien des lois de la Convention nationale, sur les rentes & droits féodaux : séance du 21 fructidor au soir
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefructidor an 5 [1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGay-Vernon, Léonard-Honoré France. Corps législatif . Co...

Motion d'ordre de Gay-Vernon, sur la discussion relative aux ci-devant nobles : séance du 25 vendémiaire an 6

Motion d'ordre de Gay-Vernon, sur la discussion relative aux ci-devant nobles : séance du 25 vendémiaire an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 6 [1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGay-Vernon, Léonard-Honoré France. Corps législatif . Co...

Opinion de Gay-Vernon, sur les institutions relatives à l'état civil des citoyens, & le projet de la commission présenté par Leclerc (de Maine & Loire) : séance du 21 frimaire, an 6

Opinion de Gay-Vernon, sur les institutions relatives à l'état civil des citoyens, & le projet de la commission présenté par Leclerc (de Maine & Loire) : séance du 21 frimaire, an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 6 [1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGay-Vernon, Léonard-Honoré France. Corps législatif . Co...

Motion d'ordre par Gay-Vernon, sur la discussion du projet relatif à l'exclusion des ci-devant nobles des fonctions publiques : séance du 8 vendémiaire an 6

Motion d'ordre par Gay-Vernon, sur la discussion du projet relatif à l'exclusion des ci-devant nobles des fonctions publiques : séance du 8 vendémiaire an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 6 [1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGay-Vernon, Léonard-Honoré France. Corps législatif . Co...

Opinion de Gay-Vernon, sur le projet de résolution présenté, au nom d'une commission spéciale, par Poullain Grandprey, sur la durée des fonctions des presidens, accusateurs publics & greffiers des tribunaux criminels : séance du 5 frimaire an 6

Opinion de Gay-Vernon, sur le projet de résolution présenté, au nom d'une commission spéciale, par Poullain Grandprey, sur la durée des fonctions des presidens, accusateurs publics & greffiers des tribunaux criminels : séance du 5 frimaire an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 6 [1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGay-Vernon, Léonard-Honoré France. Corps législatif . Co...

Rapport et projet de résoluton [i.e. résolution] présenté par Gay-Vernon, au nom d'une commission spéciale, sur l'exclusion des ci-devant nobles de toutes les fonctions publiques : séance du 23 fructidor an V

Rapport et projet de résoluton [i.e. résolution] présenté par Gay-Vernon, au nom d'une commission spéciale, sur l'exclusion des ci-devant nobles de toutes les fonctions publiques : séance du 23 fructidor an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefructidor an V [1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGay-Vernon, Léonard-Honoré France. Conseil des Cinq-Cent...

Rapport fait par Pison-Dugalland, au nom d'une commission spéciale, sur diverses propositions d'ordre faites au conseil : séance du 14 ventôse an 6

Rapport fait par Pison-Dugalland, au nom d'une commission spéciale, sur diverses propositions d'ordre faites au conseil : séance du 14 ventôse an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author Heading...lexis François Gay-Vernon, Léonard-Honoré Lanoue Luminais, Michel-Pierr...

Rapport fait par Luminais, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Jean Debry, Mortier du Parc, Roger Martin, Gay-Vernon et Luminais, concernant le mode de surveillance à établir sur les chefs d'établissemens particuliers d'instruction et d'éducation, et sur tous les individus privés qui enseignent, soit chez eux, soit chez les autres : séance du 28 nivôse an 6

Rapport fait par Luminais, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Jean Debry, Mortier du Parc, Roger Martin, Gay-Vernon et Luminais, concernant le mode de surveillance à établir sur les chefs d'établissemens particuliers d'instruction et d'éducation, et sur tous les individus privés qui enseignent, soit chez eux, soit chez les autres : séance du 28 nivôse an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalepluviôse, an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author Heading... Martin, Roger Gay-Vernon, Léonard-Honoré France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Jourdan (de la Haute-Vienne), au nom de la commission chargée de présenter le mode de répartition du milliard promis aux défenseurs de la patrie, composée des représentans du peuple Bergoeing, Martin, Portier (de l'Oise), Gay-Vernon & Jourdan (de la Haute-Vienne) : séance du 28 frimaire an 6

Rapport fait par Jourdan (de la Haute-Vienne), au nom de la commission chargée de présenter le mode de répartition du milliard promis aux défenseurs de la patrie, composée des représentans du peuple Bergoeing, Martin, Portier (de l'Oise), Gay-Vernon & Jourdan (de la Haute-Vienne) : séance du 28 frimaire an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalenivôse an 6 [1797 or 1798]
Other Libraries in Japan
  • Author Heading...ier, de l'Oise Gay-Vernon, Léonard-Honoré France. Corps législatif . Co...

Reached to the end of result.

RSS