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Opinion de Girod (de l'Ain), sur la résolution relative à l'impôt sur le sel : séance du 3 ventôse an 7

Opinion de Girod (de l'Ain), sur la résolution relative à l'impôt sur le sel : séance du 3 ventôse an 7
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De l'Imprimerie nationaleventose an 7 [1799]
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Opinion de Girod (de l'Ain) sur la résolution relative à la pétition des artistes de l'horlogerie nationale de Besançon, du Mont-Terrible, etc. : séance du 12 ventose an 7

Opinion de Girod (de l'Ain) sur la résolution relative à la pétition des artistes de l'horlogerie nationale de Besançon, du Mont-Terrible, etc. : séance du 12 ventose an 7
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De l'Imprimerie nationaleventose an 7 [1799]
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Opinion de Girod (de l'Ain), sur la résolution du 13 ventose, relative au tableau des deputés à élire en l'an 7 : séance du 22 ventose an 7

Opinion de Girod (de l'Ain), sur la résolution du 13 ventose, relative au tableau des deputés à élire en l'an 7 : séance du 22 ventose an 7
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De l'Imprimerie nationaleventose an 7 [1799]
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Opinion de Girod (de l'Ain), sur la résolution du 27 ventôse, relative à l'exercice de l'action en rescision dans les ventes faites en papier-monnoie avant le 14 fructidor an 3 : séance du 9 floréal

Opinion de Girod (de l'Ain), sur la résolution du 27 ventôse, relative à l'exercice de l'action en rescision dans les ventes faites en papier-monnoie avant le 14 fructidor an 3 : séance du 9 floréal
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De l'Imprimerie nationalefloréal, an 6 [1798]
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Opinion de Girod (de l'Ain) sur la résolution du 16 floréal, relative à la loi du 12 brumaire an 2, & à la reconnoissance des enfans nés hors du mariage : séance du 8 thermidor an 6

Opinion de Girod (de l'Ain) sur la résolution du 16 floréal, relative à la loi du 12 brumaire an 2, & à la reconnoissance des enfans nés hors du mariage : séance du 8 thermidor an 6
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De l'Imprimerie nationalethermidor an 6 [1798]
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Rapport fait par Girod (de l'Ain), sur la résolution du 7 floréal, relative à l'arriéré des traitemens dus aux fonctionnaires publics : séance du 14 floréal, an V

Rapport fait par Girod (de l'Ain), sur la résolution du 7 floréal, relative à l'arriéré des traitemens dus aux fonctionnaires publics : séance du 14 floréal, an V
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De l'Imprimerie nationalefloréal, an V [1797]
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Opinion de Girod (de l'Ain), sur la résolution du 27 germinal, relative à l'établissement d'une inspection de contributions directes : séance du 5 prairial, an V

Opinion de Girod (de l'Ain), sur la résolution du 27 germinal, relative à l'établissement d'une inspection de contributions directes : séance du 5 prairial, an V
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De l'Imprimerie nationaleprairial, an V [1797]
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Opinion de Girod (de l'Ain), sur la résolution du 17 brumaire, relative au mode d'imposition & de paiement des charges départementales, municipales & communales : séance du 14 frimaire an 6

Opinion de Girod (de l'Ain), sur la résolution du 17 brumaire, relative au mode d'imposition & de paiement des charges départementales, municipales & communales : séance du 14 frimaire an 6
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 6 [1797]
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Opinion de Girod (de l'Ain), sur la résolution du 18 floréal, relative aux paiemens & consignations qui ont eu lieu pendant la dépréciation du papier-monnoie : séance du 14 messidor an 5

Opinion de Girod (de l'Ain), sur la résolution du 18 floréal, relative aux paiemens & consignations qui ont eu lieu pendant la dépréciation du papier-monnoie : séance du 14 messidor an 5
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De l'Imprimerie nationalemessidor an V [1797]
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Opinion de J.L. Girod (de l'Ain), sur la résolution du 16 brumaire, relative à la loi du 3 brumaire, an IV : séance du 6 frimaire, an V

Opinion de J.L. Girod (de l'Ain), sur la résolution du 16 brumaire, relative à la loi du 3 brumaire, an IV : séance du 6 frimaire, an V
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De l'Imprimerie nationalefrimaire, an V [1796]
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Rapport fait par J.L. Girod (de l'Ain), sur la résolution relative aux rentiers et pensionnaires de l'État : séance du 12 nivôse

Rapport fait par J.L. Girod (de l'Ain), sur la résolution relative aux rentiers et pensionnaires de l'État : séance du 12 nivôse
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De l'Imprimerie nationalenivôse an V [1796]
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Mémoire sur la marine, ses abus, inepties et injustices dévoilés

Mémoire sur la marine, ses abus, inepties et injustices dévoilés
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De l'Imprimerie national1790
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  • Author HeadingGirod de l'Ain, Jean-Louis

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