Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 12

Opinion présentée à l'Assemblée nationale par M. Gossin, député de Bar-le-Duc, sur le projet de diviser le tribunal de cassation

Opinion présentée à l'Assemblée nationale par M. Gossin, député de Bar-le-Duc, sur le projet de diviser le tribunal de cassation
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1791?]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGossin, Pierre François

Motion faite a l'Assemblée nationale, par M. Gossin, député de Bar-le-Duc, sur la nécessité d'établir des ecoles nationales

Motion faite a l'Assemblée nationale, par M. Gossin, député de Bar-le-Duc, sur la nécessité d'établir des ecoles nationales
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1791?]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGossin, Pierre François

Rapport fait a l'Assemblée nationale, par M. Gossin, membre du comité de constitution, au nom de ce comité et de celui des finances, &c. : le 29 juin 1790, sur l'organisation des archives nationales

Rapport fait a l'Assemblée nationale, par M. Gossin, membre du comité de constitution, au nom de ce comité et de celui des finances, &c. : le 29 juin 1790, sur l'organisation des archives nationales
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1790
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGossin, Pierre François

Motion sur l'article XII du titre 9 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire

Motion sur l'article XII du titre 9 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire
Paper図書
par M. Gossin, député de Bar-le-DucDe l'Imprimerie nationale[1790]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGossin, Pierre François

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité de judicature : sur la liquidation des procureurs au grand-conseil

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité de judicature : sur la liquidation des procureurs au grand-conseil
Paper図書
par M. Gossin, députédu département de la Meuse, & membre de ce comitéDe l'Imprimerie nationale[1791]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGossin, Pierre François France. Assemblée nationale c...

Rapport sur la division de Paris en quarante-huit sections, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de Constitution, par M. Gossin, député du Barois, le 22 juin 1790

Rapport sur la division de Paris en quarante-huit sections, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de Constitution, par M. Gossin, député du Barois, le 22 juin 1790
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...[1790]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGossin, Pierre François France. Assemblée nationale c...

Décret de l'Assemblée nationale : rendu sur la protestation de la municipalité & du district de Corbigny, contre le placement du tribunal de ce district, précedé du rapport fait au nom du comité de constitution, dans la séance du 23 septembre

Décret de l'Assemblée nationale : rendu sur la protestation de la municipalité & du district de Corbigny, contre le placement du tribunal de ce district, précedé du rapport fait au nom du comité de constitution, dans la séance du 23 septembre
Paper図書
par M. Gossin, membre de ce comitéChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...[1790]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGossin, Pierre François France. Assemblée nationale c...

Rapport de la liquidation des offices des agens-de-change de Paris

Rapport de la liquidation des offices des agens-de-change de Paris
Paper図書
par M. Gossin ; fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de Judicature, dans la séance du 3 mai 1791De l'Imprimerie nationale[1791]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGossin, Pierre François France. Assemblée nationale c...

Rapport sur la réduction des districts en général, & particulièrement sur ceux du département de l'Ain

Rapport sur la réduction des districts en général, & particulièrement sur ceux du département de l'Ain
Paper図書
par M. Gossin, membre du comité de constitution, fait à l'Assemblée nationale, dans la séance du 15 octobre, au nom de ce comitéDe l'Imprimerie nationale[1790]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGossin, Pierre François France. Assemblée nationale c...

Motion pour la suppression des offices des jurés-priseurs, vendeurs de meubles, présentée aux bureaux, par M. Gossin, député du Barois, membre du Comité de judicature

Motion pour la suppression des offices des jurés-priseurs, vendeurs de meubles, présentée aux bureaux, par M. Gossin, député du Barois, membre du Comité de judicature
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...[1---]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGossin, Pierre François

Opinion de M. Gossin, député de la Province du Barrois, sur l'utilité des divisions proposées par le comité de constitution, et sur l'application de ce plan aux trois provinces de la Lorraine, des Évêchés et du Barrois

Opinion de M. Gossin, député de la Province du Barrois, sur l'utilité des divisions proposées par le comité de constitution, et sur l'application de ce plan aux trois provinces de la Lorraine, des Évêchés et du Barrois
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblee nationale ...[1---]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGossin, Pierre François

Rapport sur l'établissement des tribunaux de commerce : dans les villes maritimes où il existe des amirautés : fait en la séance du 3 janvier au nom du comité de constitution

Rapport sur l'établissement des tribunaux de commerce : dans les villes maritimes où il existe des amirautés : fait en la séance du 3 janvier au nom du comité de constitution
Paper図書
par GossinImprimerie nationale[17--?]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingGossin, Pierre François

Reached to the end of result.

RSS