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Anecdotes relatives à quelques personnes, et à plusieurs événemens remarquables de la Révolution

Anecdotes relatives à quelques personnes, et à plusieurs événemens remarquables de la Révolution
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par J.-B. Harmand (de la Meuse) ...Baudouin, imprimier-libraire ... : Delaunay, libraire ... : Chaignieau jeune, imprimier-libraire ...1814
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  • Author HeadingHarmand, Jean-Baptiste

Opinion de J.B. Harmand (de la Meuse), sur la résolution du 19 nivôse, relative à la contrainte par corps en matière civile : séance du 4 germinal an 6

Opinion de J.B. Harmand (de la Meuse), sur la résolution du 19 nivôse, relative à la contrainte par corps en matière civile : séance du 4 germinal an 6
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De l'Imprimerie nationalegerminal an 6 [1798]
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  • Author HeadingHarmand, Jean-Baptiste France. Corps législatif . Co...

Opinion de J.B. Harmand sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, qui autorise le Directoire exécutif à donner à l'entreprise la formation des sels des salines nationales dans les départemens de la Meurthe, de la Moselle, &c. : séance du 16 germinal, an V

Opinion de J.B. Harmand sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, qui autorise le Directoire exécutif à donner à l'entreprise la formation des sels des salines nationales dans les départemens de la Meurthe, de la Moselle, &c. : séance du 16 germinal, an V
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De l'Imprimerie nationalegerminal, an V [1797]
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  • Author HeadingHarmand, Jean-Baptiste France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Harmand (de la Meuse), au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 floréal an 5, relative aux locataires de maison qui ont payé d'avance une portion de loyer : séance du 3 prairial, an V

Rapport fait par Harmand (de la Meuse), au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 floréal an 5, relative aux locataires de maison qui ont payé d'avance une portion de loyer : séance du 3 prairial, an V
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De l'Imprimerie nationaleprairial, an V [1797]
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  • Author HeadingHarmand, Jean-Baptiste France. Corps législatif . Co...

Opinion du citoyen Harmand (de la Meufe) sur la résolution du 16 brumaire, concernant la loi du 3 brumaire an 4 : séance du 9 frimaire an 5

Opinion du citoyen Harmand (de la Meufe) sur la résolution du 16 brumaire, concernant la loi du 3 brumaire an 4 : séance du 9 frimaire an 5
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De l'Imprimerie nationalefrimaire, an V [1796]
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  • Author HeadingHarmand, Jean-Baptiste France. Corps législatif . Co...

Motion d'ordre sur le commerce et les arts, par J.-B. Harmand, député par le département de la Meuse

Motion d'ordre sur le commerce et les arts, par J.-B. Harmand, député par le département de la Meuse
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De l'Imprimerie nationalevendémiaire, l'an III [1794]
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  • Author HeadingHarmand, Jean-Baptiste France. Convention nationale

Quelques idées sur les premiers élémens du nouveau contrat social des Français, par J.B. Harmand, député du département de la Meuse, proposées à la Convention, à la séance du 17 avril 1793, l'an 2e. de la République française

Quelques idées sur les premiers élémens du nouveau contrat social des Français, par J.B. Harmand, député du département de la Meuse, proposées à la Convention, à la séance du 17 avril 1793, l'an 2e. de la République française
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingHarmand, Jean-Baptiste France. Convention nationale

Observations sur le nouveau projet de constitution, par J.B. Harmand, député du département de la Meuse

Observations sur le nouveau projet de constitution, par J.B. Harmand, député du département de la Meuse
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingHarmand, Jean-Baptiste France. Convention nationale

Motion d'ordre sur le projet de constitution présenté à la Convention nationale par la commission des onze, le 5 messidor an 3

Motion d'ordre sur le projet de constitution présenté à la Convention nationale par la commission des onze, le 5 messidor an 3
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par J.B. Harmand, député du département de la MeuseDe l'Imprimerie nationalemessidor, l'an 3 [1795]
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  • Author HeadingHarmand, Jean-Baptiste France. Convention nationale

Opinion de G.B. Harmand, député du département de la Meuse, lors du troisième appel nominal sur l'espèce de peine méritée par Louis XVI

Opinion de G.B. Harmand, député du département de la Meuse, lors du troisième appel nominal sur l'espèce de peine méritée par Louis XVI
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingHarmand, Jean-Baptiste France. Convention nationale

Opinion de J.B. Harmand, député du département de la Meuse, sur le jugement de Louis XVI

Opinion de J.B. Harmand, député du département de la Meuse, sur le jugement de Louis XVI
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingHarmand, Jean-Baptiste France. Convention nationale

Rapport et projet de décret faits au nom du Comité de législation, le 3 septembre 1793, par J.B. Harmand, député du département de la Meuse, relatifs aux prêtres sujets à la déportation

Rapport et projet de décret faits au nom du Comité de législation, le 3 septembre 1793, par J.B. Harmand, député du département de la Meuse, relatifs aux prêtres sujets à la déportation
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingHarmand, Jean-Baptiste France. Convention nationale....

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