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Liste des personnes suspectes, dans divers cantons du Trieves, dénoncées à la surveillance de leurs municipalités

Liste des personnes suspectes, dans divers cantons du Trieves, dénoncées à la surveillance de leurs municipalités
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Chez J.M. Cuchet, imprimeur du département de l'Isere[1793]
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Tableau des électeurs nommés dans les assemblées primaires du département de l'Isere, divisé par districts et par cantons, dans l'ordre du procès-verbal de démarcation, déposé au Comité de Constitution, par les députés du département de l'Isere, et adresse aux commissaires du roi, pour la formation de ce département

Tableau des électeurs nommés dans les assemblées primaires du département de l'Isere, divisé par districts et par cantons, dans l'ordre du procès-verbal de démarcation, déposé au Comité de Constitution, par les députés du département de l'Isere, et adresse aux commissaires du roi, pour la formation de ce département
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De l'imprimerie royale, chez J. Allier, imprimeur[1790?]
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  • Author HeadingIsere (France: Dépt.)

Rapport concernant l'aménagement et division des communaux, fait par M. Veyron-Lacroix, administrateur au département de l'Isere, dans la séance de l'assemblée dudit département, séante à Vienne, le 24 novembre 1790

Rapport concernant l'aménagement et division des communaux, fait par M. Veyron-Lacroix, administrateur au département de l'Isere, dans la séance de l'assemblée dudit département, séante à Vienne, le 24 novembre 1790
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Chez J.M. Cuchet, imprimeur de département de l'Isere[1790]
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Arreté de l'administration centrale du département de l'Isère, qui ordonne l'impression, la publication et l'affiche d'une lettre du ministre de la police générale de la République, relative à l'exécution de la loi du 19 fructidor an 5e. concernant les ecclésiastiques : du 17 brumaire, an 6 de la République française, une et indivisible

Arreté de l'administration centrale du département de l'Isère, qui ordonne l'impression, la publication et l'affiche d'une lettre du ministre de la police générale de la République, relative à l'exécution de la loi du 19 fructidor an 5e. concernant les ecclésiastiques : du 17 brumaire, an 6 de la République française, une et indivisible
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Chez P. Cadou et David aîné, imprimeurs[1797]
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Arrètés du département de l'Isere, et du district de Grenoble, du 26 ventôse, an 2e. de la République, qui répare des imputations faites sur une fausse dénonciation, contre le troisieme bataillon du département de l'Isere, & pieces justificatives,

Arrètés du département de l'Isere, et du district de Grenoble, du 26 ventôse, an 2e. de la République, qui répare des imputations faites sur une fausse dénonciation, contre le troisieme bataillon du département de l'Isere, & pieces justificatives,
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Chez J.M. Cuchet, impr. du départ. de l'Isere[1794]
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Procès-verbal de l'assemblée electorale du département de l'Isere, tenue à Moirans le Ier. juillet 1790

Procès-verbal de l'assemblée electorale du département de l'Isere, tenue à Moirans le Ier. juillet 1790
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De l'Imprim. de J.M. Cuchet, imprimeur du département de l'Isere1790
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Manufacture de soies des freres Jubié, a la Sone, département de l'Isere

Manufacture de soies des freres Jubié, a la Sone, département de l'Isere
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De l'imprimerie de l'Ami des lois et du bureau central d'abonnement à tous les journaux, place Vendôme ...[1792?]
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Arrêté du directoire du département de l'Isere : qui défend d'exporter à l'etranger les orges, avoines, grenailles, légumes, fourrages, vins, denrées, bestiaux & toute espece de comestibles, sous peine de saisie & de confiscation

Arrêté du directoire du département de l'Isere : qui défend d'exporter à l'etranger les orges, avoines, grenailles, légumes, fourrages, vins, denrées, bestiaux & toute espece de comestibles, sous peine de saisie & de confiscation
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Chez J.M. Cuchet, imprimeur du département de l'Isere[179-]
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