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Opinion de Joubert, député de l'Hérault, sur la proposition faite par la commission des finances d'un impôt sur le sel : séance du 11 fructidor an 6

Opinion de Joubert, député de l'Hérault, sur la proposition faite par la commission des finances d'un impôt sur le sel : séance du 11 fructidor an 6
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De l'Imprimerie nationalefructidor an 6 [1798]
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  • Author HeadingJoubert, Louis France. Corps législatif . Co...

Rapport sur la demande faite par le ministre de la guerre des fonds nécessaires à son département, pour l'an 7, présenté par Joubert, député du département de l'Hérault, au nom de la commission chargée d'examiner les dépenses de la guerre : séance du 8 thermidor an 6

Rapport sur la demande faite par le ministre de la guerre des fonds nécessaires à son département, pour l'an 7, présenté par Joubert, député du département de l'Hérault, au nom de la commission chargée d'examiner les dépenses de la guerre : séance du 8 thermidor an 6
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De l'Imprimerie nationalethermidor an 6 [1798]
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  • Author HeadingJoubert, Louis France. Corps législatif . Co...

Opinion de Joubert, député du département de l'Hérault, sur le cinquième projet de résolution présenté par la commission des finances : séance du 12 prairial an 6

Opinion de Joubert, député du département de l'Hérault, sur le cinquième projet de résolution présenté par la commission des finances : séance du 12 prairial an 6
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
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  • Author HeadingJoubert, Louis France. Corps législatif . Co...

Projet de résolution présenté par Joubert, au nom de la commission militaire : séance du 22 frimaire an 7

Projet de résolution présenté par Joubert, au nom de la commission militaire : séance du 22 frimaire an 7
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 7 [1798]
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  • Author HeadingJoubert, Louis France. Conseil des Cinq-Cent...

Addition au rapport fait par Delaporte, a la séance du 28 pluviôse an 6, au nom d'une commission composée des représentans Bergevin, Joubert & Delaporte, sur le rétablissement des bureaux de visite & marque des étoffes, toiles & toileries, et nouvelle rédaction du projet de résolution

Addition au rapport fait par Delaporte, a la séance du 28 pluviôse an 6, au nom d'une commission composée des représentans Bergevin, Joubert & Delaporte, sur le rétablissement des bureaux de visite & marque des étoffes, toiles & toileries, et nouvelle rédaction du projet de résolution
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De l'Imprimerie nationalegerminal an 6 [1798]
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  • Author Heading...gevin, Olivier Joubert, Louis France. Corps législatif . Co...

Réflexions sur le projet de contribution en nature, par Joubert, député du département de l'Héraut

Réflexions sur le projet de contribution en nature, par Joubert, député du département de l'Héraut
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De l'Imprimerie nationaleprairial, l'an III [1795]
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  • Author HeadingJoubert, Louis France. Convention nationale

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