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Rapport fait par Lebreton, sur la suppression des listes de candidats : séance du 24 pluviôse an 6

Rapport fait par Lebreton, sur la suppression des listes de candidats : séance du 24 pluviôse an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventôse an 6 [1798]
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  • Author HeadingLebreton, Roch-Pierre-François France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Lebreton, député par le département de l'Ille-et-Vilaine, sur la poste aux chevaux : séance du 2 germinal an 6

Rapport fait par Lebreton, député par le département de l'Ille-et-Vilaine, sur la poste aux chevaux : séance du 2 germinal an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalegerminal, an 6 [1798]
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  • Author HeadingLebreton, Roch-Pierre-François France. Corps législatif . Co...

Opinion de R.P.F. Lebreton, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 17 thermidor an 5, relative aux domaines congéables : séance du 9 brumaire an 6

Opinion de R.P.F. Lebreton, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 17 thermidor an 5, relative aux domaines congéables : séance du 9 brumaire an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalebrumaire an 6 [1797]
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  • Author HeadingLebreton, Roch-Pierre-François France. Corps législatif . Co...

Opinion de R.P.F. Lebreton, député par le département de l'Ille et Vilaine, sur la résolution de 14 floréal dernier, relative aux messageries : séance du 28 messidor, an V

Opinion de R.P.F. Lebreton, député par le département de l'Ille et Vilaine, sur la résolution de 14 floréal dernier, relative aux messageries : séance du 28 messidor, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalethermidor, an V [1797]
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  • Author HeadingLebreton, Roch-Pierre-François France. Corps législatif . Co...

Seconde opinion de R.P.F. Lebreton sur la résolution de 14 floréal dernier, relative aux messageries : séance du 19 thermidor, an V

Seconde opinion de R.P.F. Lebreton sur la résolution de 14 floréal dernier, relative aux messageries : séance du 19 thermidor, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalethermidor an V [1797]
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  • Author HeadingLebreton, Roch-Pierre-François France. Corps législatif . Co...

Idées constitutionnelles, présentées par Lebreton, député du département de l'Ille-et-Vilaine

Idées constitutionnelles, présentées par Lebreton, député du département de l'Ille-et-Vilaine
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De l'Imprimerie nationalethermidor, l'an III [1795]
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  • Author HeadingLebreton, Roch-Pierre-François France. Convention nationale

Rapport fait par Lebreton, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents relative au tarif de la poste aux lettres : séance du 2 nivôse, an V

Rapport fait par Lebreton, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents relative au tarif de la poste aux lettres : séance du 2 nivôse, an V
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De l'Imprimerie nationalenivôse, an V [1796 or 1797]
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  • Author HeadingLebreton, Roch-Pierre-François France. Corps législatif . Co...

Opinion motivée de Lebreton, député de l'Ille et Vilaine, prononcée à la séance du 15 janvier 1793, l'an deuxième de la République

Opinion motivée de Lebreton, député de l'Ille et Vilaine, prononcée à la séance du 15 janvier 1793, l'an deuxième de la République
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingLebreton, Roch-Pierre-François France. Convention nationale

Opinion et projet de décret, sur les postes et messageries, par M. Lebreton, député de Lille & Vilaine

Opinion et projet de décret, sur les postes et messageries, par M. Lebreton, député de Lille & Vilaine
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De l'Imprimerie nationale[1792?]
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  • Author HeadingLebreton, Roch-Pierre-François France. Assemblée nationale l...

Opinion de M. Le Breton, député du département de Lille et Vilaine, sur la police de sureté générale

Opinion de M. Le Breton, député du département de Lille et Vilaine, sur la police de sureté générale
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De l'Imprimerie nationale[179-]
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  • Author HeadingLebreton, Roch-Pierre-François France. Assemblée nationale l...

Rapport fait au nom des trois Comités des finances, commerce, et agriculture, réunis, sur la réunion des postes et messageries, par Lebreton, député du département de l'Isle et Vilaine

Rapport fait au nom des trois Comités des finances, commerce, et agriculture, réunis, sur la réunion des postes et messageries, par Lebreton, député du département de l'Isle et Vilaine
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[179-]
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  • Author HeadingLebreton, Roch-Pierre-François France. Convention nationale ...

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