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Rapport fait par Lecointe-Puyraveau sur les projets banques : séance du 12 germinal an 7

Rapport fait par Lecointe-Puyraveau sur les projets banques : séance du 12 germinal an 7
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De l'Imprimerie nationalegerminal an 7 [1799]
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  • Author HeadingLecointre-Puyraveau, Michel Mathieu France. Corps législatif . Co...

Discours prononcé par Lecointe-Puyraveau, sur le message annonçant les victoires des armées françaises : séance du 18 vendémiaire an 8

Discours prononcé par Lecointe-Puyraveau, sur le message annonçant les victoires des armées françaises : séance du 18 vendémiaire an 8
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De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 8 [1799]
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  • Author HeadingLecointre-Puyraveau, Michel Mathieu France. Corps législatif . Co...

Motion d'ordre faite par Lecointe-Puyraveau, sur la nécessité d'employer toutes les mesures permises par la constitution, pour dissiper ceux qui trament contre elle : séance du 18 messidor an 6

Motion d'ordre faite par Lecointe-Puyraveau, sur la nécessité d'employer toutes les mesures permises par la constitution, pour dissiper ceux qui trament contre elle : séance du 18 messidor an 6
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De l'Imprimerie nationalemessidor an 6 [1798]
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Discours prononcé par Lecointe-Puyraveau, président du Conseil des Cinq-Cents, pour la célébration de la fête nationale du 10 août : séance du 23 thermidor an 6

Discours prononcé par Lecointe-Puyraveau, président du Conseil des Cinq-Cents, pour la célébration de la fête nationale du 10 août : séance du 23 thermidor an 6
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De l'Imprimerie nationalethermidor an 6 [1798]
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Rapport fait par Lecointe-Puyraveau sur les récompenses à accorder aux citoyens qui seront blessés en prêtant main-forte à la loi : séance du 16 thermidor an 6

Rapport fait par Lecointe-Puyraveau sur les récompenses à accorder aux citoyens qui seront blessés en prêtant main-forte à la loi : séance du 16 thermidor an 6
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De l'Imprimerie nationalethermidor an VI [1798]
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Discours prononcé par Lecointe-Puyraveau, président du Conseil des Cinq Cents, pour la célébration des événemens des 9 thermidor, 13 vendemiaire et 18 fructidor : séance du 9 thermidor an 6

Discours prononcé par Lecointe-Puyraveau, président du Conseil des Cinq Cents, pour la célébration des événemens des 9 thermidor, 13 vendemiaire et 18 fructidor : séance du 9 thermidor an 6
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IDe l'Imprimerie nationalethermidor an 6 [1798]
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Rapport fait par Lecointe-Puyraveau, a la suite de celui sur les déportés de Saint-Domingue : séance 8 germinal, an 5

Rapport fait par Lecointe-Puyraveau, a la suite de celui sur les déportés de Saint-Domingue : séance 8 germinal, an 5
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De l'Imprimerie nationalegerminal, an 5 [1797]
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  • Author HeadingLecointre-Puyraveau, Michel Mathieu France. Corps législatif . Co...

Opinion de Lecointe-Puyraveau sur ce qu'il convient de statuer en faveur des prévenus ou condamnés qui révèlent leurs complices, etc. : séance du 7 ventôse, an V

Opinion de Lecointe-Puyraveau sur ce qu'il convient de statuer en faveur des prévenus ou condamnés qui révèlent leurs complices, etc. : séance du 7 ventôse, an V
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De l'Imprimerie nationaleventôse, an 5 [1797]
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Opinion de Lecointe-Puyraveau, sur la loi du 3 brumaire an IV : séance du 10 brumaire an V

Opinion de Lecointe-Puyraveau, sur la loi du 3 brumaire an IV : séance du 10 brumaire an V
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De l'Imprimerie nationalebrumaire, an 5 [1797]
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Opinion de Lecointe-Puyraveau, sur la contribution foncière de l'an 4 : séance du 6 floréal an 4

Opinion de Lecointe-Puyraveau, sur la contribution foncière de l'an 4 : séance du 6 floréal an 4
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De l'Imprimerie nationalefloréal, an IV [1796]
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Rapport fait par Lecointe-Puiraveau, au nom de la commission des colonies occidentales, sur les déportés & réfugiés de Saint-Domingue, soit en France, soit en continent américain : séance du 4 germinal, an 5

Rapport fait par Lecointe-Puiraveau, au nom de la commission des colonies occidentales, sur les déportés & réfugiés de Saint-Domingue, soit en France, soit en continent américain : séance du 4 germinal, an 5
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De l'Imprimerie nationalegerminal, an 5 [1797]
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  • Author Heading...s occidentales Lecointre-Puyraveau, Michel Mathieu France. Corps législatif . Co...

Opinion de Lecointe-Puyraveau, député du départment des Deux-Sèvres : sur les propositions relatives au mode de jugement de Louis Capet

Opinion de Lecointe-Puyraveau, député du départment des Deux-Sèvres : sur les propositions relatives au mode de jugement de Louis Capet
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De l'Imprimerie nationale1793
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  • Author HeadingLecointre-Puyraveau, Michel Mathieu France. Convention nationale

Opinion de Lecointe-Puyraveau, député du département des Deux-Sèvres, sur Louis Capet

Opinion de Lecointe-Puyraveau, député du département des Deux-Sèvres, sur Louis Capet
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Chez J.G. Tournel, imprimeur du département ...l'an 2eme. de la République française [1793 or 1794]
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  • Author HeadingLecointre-Puyraveau, Michel Mathieu France. Convention nationale

Opinion de Lecointe-Puyraveau, député du département des Deux-Sèvres, sur Louis Capet

Opinion de Lecointe-Puyraveau, député du département des Deux-Sèvres, sur Louis Capet
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingLecointre-Puyraveau, Michel Mathieu France. Convention nationale

[Opinion de Lecointe-Puyraveau sur les prètres non assermentés]

[Opinion de Lecointe-Puyraveau sur les prètres non assermentés]
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[s.n.][1791]
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  • Author HeadingLecointre-Puyraveau, Michel Mathieu

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