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Rapport fait par Legonidec, sur le projet de loi relatif à un échange entre l'hospice de Saint-Chamond, département de la Loire, et le citoyen Roux : séance du 12 ventôse an 9

Rapport fait par Legonidec, sur le projet de loi relatif à un échange entre l'hospice de Saint-Chamond, département de la Loire, et le citoyen Roux : séance du 12 ventôse an 9
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventose an 9 [1801]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingLegonidec, Joseph-Julien France. Tribunat

Opinion de Legonidec, sur le projet de loi relatif à la convention conclue avec les États-Unis d'Amérique : séance du 13 brumaire an 10

Opinion de Legonidec, sur le projet de loi relatif à la convention conclue avec les États-Unis d'Amérique : séance du 13 brumaire an 10
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 10 [1801]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingLegonidec, Joseph-Julien France. Tribunat

Opinion de Legonidec sur la faculté de tester : séance du 29 ventôse an 8

Opinion de Legonidec sur la faculté de tester : séance du 29 ventôse an 8
Paper図書
De l'Imprimerie nationalegerminal an 8 [1800]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingLegonidec, Joseph-Julien France. Tribunat

Tribunat : rapport fait par Légier, au nom d'une commission, sur le projet de loi concernant un échange entre les hospices civils de Chalons et le citoyen Facquenel : séance du 8 ventôse an 9

Tribunat : rapport fait par Légier, au nom d'une commission, sur le projet de loi concernant un échange entre les hospices civils de Chalons et le citoyen Facquenel : séance du 8 ventôse an 9
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventose an 9 [1801]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingLegier, Nicolas-Vincent Legonidec, Joseph-Julien Pénières, Jean-Augustin Franc...

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