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Opinion de Letourneux, sur la résolution du 21 vendémiaire an 8, portant que la loi du 24 messidor an 7 sur la répression du brigandage, est applicable au département de la Loire-Inférieure : séance du 27 vendémiaire an 8

Opinion de Letourneux, sur la résolution du 21 vendémiaire an 8, portant que la loi du 24 messidor an 7 sur la répression du brigandage, est applicable au département de la Loire-Inférieure : séance du 27 vendémiaire an 8
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De l'Imprimerie nationalebrumaire an 8 [1799]
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  • Author HeadingLetourneux, François-Sébastien France. Corps législatif . Co...

Discours prononcé par Letourneux, sur l'invasion de la commune de Nantes par les brigands royaux : séance du 4 brumaire an 8

Discours prononcé par Letourneux, sur l'invasion de la commune de Nantes par les brigands royaux : séance du 4 brumaire an 8
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De l'Imprimerie nationalebrumaire an 8 [1799]
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  • Author HeadingLetourneux, François-Sébastien France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Letourneux, sur la résolution du quatrième jour complémentaire an 7, qui affecte à l'établissement de l'école centrale du département de la Loire-Inférieure, la maison, l'église et l'enclos des ci-devant Ursulines de Nantes : séance du 4 brumaire an 8

Rapport fait par Letourneux, sur la résolution du quatrième jour complémentaire an 7, qui affecte à l'établissement de l'école centrale du département de la Loire-Inférieure, la maison, l'église et l'enclos des ci-devant Ursulines de Nantes : séance du 4 brumaire an 8
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De l'Imprimerie nationalebrumaire an 8 [1799]
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  • Author HeadingLetourneux, François-Sébastien France. Corps législatif . Co...

Motion d'ordre de Letourneux, sur l'inauguration dans la salle de ce Conseil d'un autel de forme antique sur lequel le livre de la constitution sera placé, et sur la prestation du nouveau serment civique le jour commémoratif du 10 août : séance du 21 thermidor an 7

Motion d'ordre de Letourneux, sur l'inauguration dans la salle de ce Conseil d'un autel de forme antique sur lequel le livre de la constitution sera placé, et sur la prestation du nouveau serment civique le jour commémoratif du 10 août : séance du 21 thermidor an 7
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De l'Imprimerie nationalethermidor [1799]
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  • Author HeadingLetourneux, François-Sébastien France. Corps législatif . Co...

Opinion de Letourneux, sur la résolution du 2 vendémiaire an 8, qui déclare traîtres à la patrie tous négociateurs, généraux, ministres, directeurs, et autres que ce soit, citoyen français, qui proposeroient ou accepteroient des conditions de paix tendantes à modifier la constitution de l'an 3, ou à altérer l'intégralité du territoire de la République : séance du 16 vendémiaire an 8

Opinion de Letourneux, sur la résolution du 2 vendémiaire an 8, qui déclare traîtres à la patrie tous négociateurs, généraux, ministres, directeurs, et autres que ce soit, citoyen français, qui proposeroient ou accepteroient des conditions de paix tendantes à modifier la constitution de l'an 3, ou à altérer l'intégralité du territoire de la République : séance du 16 vendémiaire an 8
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Imprimerie nationalevendémiaire an 8 [1799]
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  • Author HeadingLetourneux, François-Sébastien France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Letourneux, sur la résolution du 7 prairial, relative aux droits de greffe dans les tribunaux criminels & correctionnels : séance du 22 prairial an 7

Rapport fait par Letourneux, sur la résolution du 7 prairial, relative aux droits de greffe dans les tribunaux criminels & correctionnels : séance du 22 prairial an 7
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 7 [1799]
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  • Author HeadingLetourneux, François-Sébastien France. Corps législatif . Co...

Opinion de Letourneux, sur la résolution du 11 messidor, concernant la garantie de la liberté politique et civile : séance du 4 thermidor an 7

Opinion de Letourneux, sur la résolution du 11 messidor, concernant la garantie de la liberté politique et civile : séance du 4 thermidor an 7
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De l'Imprimerie nationalethermidor an 7 [1799]
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  • Author HeadingLetourneux, François-Sébastien France. Corps législatif . Co...

L'administration centrale du département de Maine et Loire, aux administrations municipale de son arrondissement

L'administration centrale du département de Maine et Loire, aux administrations municipale de son arrondissement
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De l'Imprimerie nationale, chez Boutron, imprimeur du département ...[1798]
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  • Author HeadingMeine et Loire (France : Dépt.). Administration centrale Letourneux, François-Sébastien

Formation d'une société libre d'agriculture : le ministre de l'intérieur, aux administrations centrales de département, & aux commissaires du Directoire exécutif près desd. administrations

Formation d'une société libre d'agriculture : le ministre de l'intérieur, aux administrations centrales de département, & aux commissaires du Directoire exécutif près desd. administrations
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De l'imprimerie de P.B.F. Clet, imp. du départemet de la Haute-Loire[1798]
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  • Author HeadingLetourneux, François-Sébastien Haute-Loire (France : Dépt.)

Message : extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif : du 26 nivôse, l'an sixième de la République française, une et indivisible

Message : extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif : du 26 nivôse, l'an sixième de la République française, une et indivisible
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De l'Imprimerie nationalepluviôse an 6 [1798]
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  • Author Heading...ul, vicomte de Letourneux, François-Sébastien

Message : extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif : du 23 floréal, l'an sixième de la République française, une et indivisible

Message : extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif : du 23 floréal, l'an sixième de la République française, une et indivisible
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De l'Imprimerie nationalefloréal, an 6 [1798]
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  • Author Heading...Antoine, comte Letourneux, François-Sébastien

Message : extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif : du 23 prairial, l'an sixième de la République française, une et indivisible

Message : extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif : du 23 prairial, l'an sixième de la République française, une et indivisible
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De l'Imprimerie nationalemessidor an 6 [1798]
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  • Author Heading... Jean-François Letourneux, François-Sébastien

Discours prononcé à l'ouverture de l'assemblée du département de la Loire Inférieure, le 16 juin 1790, par M. Letourneux, procureur-général-syndic du département

Discours prononcé à l'ouverture de l'assemblée du département de la Loire Inférieure, le 16 juin 1790, par M. Letourneux, procureur-général-syndic du département
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[s.n.][1790]
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  • Author HeadingLetourneux, François-Sébastien

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