Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 9

Opinion de Luminais, sur les sociétés particulières s'occupant de questions politiques : séance du 6 fructidor an 7

Opinion de Luminais, sur les sociétés particulières s'occupant de questions politiques : séance du 6 fructidor an 7
Paper図書
[De l'Imprimerie nationale][an 7,1799]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingLuminais, Michel-Pierre France. Corps législatif . Co...

Opinion de Luminais, sur le projet de taxe sur le sel : séance du 12 pluviose an 7

Opinion de Luminais, sur le projet de taxe sur le sel : séance du 12 pluviose an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalepluviose an 7 [1799]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingLuminais, Michel-Pierre France. Corps législatif . Co...

Rapport de Luminais, sur l'examen de la proposition de Montmayou, d'exclure les prêtres catholiques des fonctions de l'enseignement : séance du 4 germinal an 6

Rapport de Luminais, sur l'examen de la proposition de Montmayou, d'exclure les prêtres catholiques des fonctions de l'enseignement : séance du 4 germinal an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalegerminal an VI [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingLuminais, Michel-Pierre France. Corps législatif . Co...

Opinion de Luminais, sur le projet de Gay-Vernon relatif à la suspension de l'exercice des droits politiques des ci-devant nobles : séance du 6 vendémiaire an VI

Opinion de Luminais, sur le projet de Gay-Vernon relatif à la suspension de l'exercice des droits politiques des ci-devant nobles : séance du 6 vendémiaire an VI
Paper図書
De l'Imprimerie nationalevendémiaire an VI [1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingLuminais, Michel-Pierre France. Corps législatif . Co...

Opinion de Luminais, sur le projet de Roger Martin, tendant à établir des écoles secondaires, & à restraindre le nombre des écoles centrales : séance du 28 brumaire an 6

Opinion de Luminais, sur le projet de Roger Martin, tendant à établir des écoles secondaires, & à restraindre le nombre des écoles centrales : séance du 28 brumaire an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an VI [1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingLuminais, Michel-Pierre France. Corps législatif . Co...

Discours de Luminais sur le rapport fait par Grélier sur un monument à élever, & sur une fête perpétuelle à célébrer, en mémoire du 18 fructidor : séance du 20 fructidor an V

Discours de Luminais sur le rapport fait par Grélier sur un monument à élever, & sur une fête perpétuelle à célébrer, en mémoire du 18 fructidor : séance du 20 fructidor an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefructidor an V [1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingLuminais, Michel-Pierre France. Corps législatif . Co...

Rapport sur des questions relatives aux fonctions du président du tribunal criminel, quand il dresse un acte d'accusation pour raison de faux témoignage, par Luminais : séance du 26 fructidor, an IV

Rapport sur des questions relatives aux fonctions du président du tribunal criminel, quand il dresse un acte d'accusation pour raison de faux témoignage, par Luminais : séance du 26 fructidor, an IV
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1er. jour complementaire, an IV [1796]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingLuminais, Michel-Pierre France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Pison-Dugalland, au nom d'une commission spéciale, sur diverses propositions d'ordre faites au conseil : séance du 14 ventôse an 6

Rapport fait par Pison-Dugalland, au nom d'une commission spéciale, sur diverses propositions d'ordre faites au conseil : séance du 14 ventôse an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author Heading...-Honoré Lanoue Luminais, Michel-Pierre Gomaire, Jean-René France. Co...

Rapport fait par Luminais, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Jean Debry, Mortier du Parc, Roger Martin, Gay-Vernon et Luminais, concernant le mode de surveillance à établir sur les chefs d'établissemens particuliers d'instruction et d'éducation, et sur tous les individus privés qui enseignent, soit chez eux, soit chez les autres : séance du 28 nivôse an 6

Rapport fait par Luminais, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Jean Debry, Mortier du Parc, Roger Martin, Gay-Vernon et Luminais, concernant le mode de surveillance à établir sur les chefs d'établissemens particuliers d'instruction et d'éducation, et sur tous les individus privés qui enseignent, soit chez eux, soit chez les autres : séance du 28 nivôse an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalepluviôse, an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingLuminais, Michel-Pierre Debry, Jean-Antoine-Joseph Mo...

Reached to the end of result.

RSS