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Les budgets de la justice en Europe : étude comparée France, Allemagne, Royaume-Uni, Italie, Espagne et Belgique / Mission de recherche droit et justice ; Étienne Douat (sous la direction de). (Perspectives sur la justice)

Les budgets de la justice en Europe : étude comparée France, Allemagne, Royaume-Uni, Italie, Espagne et Belgique / Mission de recherche droit et justice ; Étienne Douat (sous la direction de). (Perspectives sur la justice)
Paper図書
la Documentation françaisec2002.<A771-A46>
National Diet Library
  • Subject HeadingJustice -- Administrat......e -- Finances. Justice -- Administrat...... européenne -- Études comparatives.
  • Author HeadingFrance. Mission de recherche Droit et justice. Douat, Etienne.

L'effet utile : méthode d'interprétation ou outil d'émancipation du juge?

L'effet utile : méthode d'interprétation ou outil d'émancipation du juge?
Paper図書
sous la direction scientifique de Sophie Monnier ; les auteurs, Blanco, Florent [and others]Institut francophone pour la justice et la démocratie2023
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingJudicial discretion -- France -- Congresses Ju...
  • Subject Heading (ID)Judicial discretion -- France -- Congresses Ju...
  • Related MaterialCollection transition & justice

Les modes alternatifs de règlement des litiges : les voies nouvelles d'une autre justice / sous la direction de Pierre Chevalier, Yvon Desdevises, Philip Milburn ; avant-propos de Pierre Catala et Georges Flécheux. (Perspectives sur la justice)

Les modes alternatifs de règlement des litiges : les voies nouvelles d'une autre justice / sous la direction de Pierre Chevalier, Yvon Desdevises, Philip Milburn ; avant-propos de Pierre Catala et Georges Flécheux. (Perspectives sur la justice)
Paper図書
Documentation françaisec2003.<AF2-781-B6>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan
  • Note (General)"Mission de recherche 'Droit et justice'." Contributio......ional des arts et métiers in Paris.
  • Author Heading...hilip. France. Mission de recherche Droit et justice.

Les interprétations concurrentes de la constitution

Les interprétations concurrentes de la constitution
Paper図書
sous la direction scientifique de Patricia Rrapi ; [les auteurs, Altwegg-Boussac, Manon ... et al.]Institut francophone pour la justice et la démocratie2023
Other Libraries in Japan
  • Note (General)... par le CTAD. Cet ouvrage a été publié avec l......tre de théorie et analyse du droit (UMR 7074, Uni......Paris Nanterre et de la Mission de recherche Droit & Justice"--Back cover Includes bibliogr...
  • Related MaterialCollection transition & justice
  • Periodical TitleCollection transition & justice

Famille et codification : le périmètre du familial dans la production des normes / Michel Chauvière et Virginie Bussat. (Perspectives sur la justice)

Famille et codification : le périmètre du familial dans la production des normes / Michel Chauvière et Virginie Bussat. (Perspectives sur la justice)
Paper図書
La Documentation françaisec2000.<AF2-541-A26>
National Diet Library
  • Note (General)"Mission de recherche Droit et justice."
  • Author HeadingChauvière, Michel. Bussat, Virginie. France. Mission de recherche Droit et justice.

Les Conseils supérieurs de la magistrature en Europe : actes de la table ronde internationale du 14 septembre 1998 / Thierry S. Renoux. (Perspectives sur la justice)

Les Conseils supérieurs de la magistrature en Europe : actes de la table ronde internationale du 14 septembre 1998 / Thierry S. Renoux. (Perspectives sur la justice)
Paper図書
Documentation françaisec1999.<A771-A43>
National Diet Library
  • Note (General)"Groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionne......le, institut d'études juridiques ibériques et ibérico-américaines." "Mission de recherche Droit et justice." Bibliography: p. 311.
  • Author HeadingRenoux, Thierry. France. Mission de recherche Droit et justice.

La diffusion du modèle européen du procès équitable / sous la direction de Frédéric Sudre et Caroline Picheral. (Perspectives sur la justice)

La diffusion du modèle européen du procès équitable / sous la direction de Frédéric Sudre et Caroline Picheral. (Perspectives sur la justice)
Paper図書
Documentation françaisec2003.<A225-B52>
National Diet Library
  • Note (General)"Institut de droit européen des droits de l'homme." "Mission de recherche 'Droit et Justice'."
  • Author Heading...I. Institut de droit européen des droits de l'homme. France. Mission de recherche Droit et justice.

Contrôler les prisons : l'inspection générale des services administratifs et l'administration pénitentiaire, 1907-1948 / Marie Vogel. (Perspectives sur la justice)

Contrôler les prisons : l'inspection générale des services administratifs et l'administration pénitentiaire, 1907-1948 / Marie Vogel. (Perspectives sur la justice)
Paper図書
La Documentation françaisec1998.<AF2-741-A20>
National Diet Library
  • Note (General)"Mission de recherche Droit et justice."
  • Author HeadingVogel, Marie. France. Mission de recherche Droit et justice.

Quelles perspectives pour la recherche juridique?

Quelles perspectives pour la recherche juridique?
Paper図書
sous les présidences de Bernard Durand ... [et al.] ; préface de Yann Aguila ; discours de clôture de Dominique Perben ; publié avec le concours du GIP Mission de recherche "droit et justice"Presses universitaires de France2007
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingLaw Justice
  • Subject Heading (ID)Law Justice
  • Note (General)...u les lundi 21 et mardi 22 mars 2005 à l'univer...

La motivation des sanctions prononcées en justice : 27e Colloque des institut d'études judiciaires, organized a Amiens le 10 Fevrier 2012

La motivation des sanctions prononcées en justice : 27e Colloque des institut d'études judiciaires, organized a Amiens le 10 Fevrier 2012
Paper図書
sous la direction de Cécile Chainais, Dominique Fenouillet, Gaëtan Guerlin ; avec le soutien de l'Université de Picardie Jules Verne et de la Mission de recherche Droit et JusticeDalloz2013
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialL'esprit du droit
  • Periodical TitleL'esprit du droit
  • Author HeadingChainais, Cécile Fenouillet, Dominique Guerlin, Gaëtan Mission de recherche Droit et justice (France) Collo......es instituts d'études judiciaires

La diffusion du modèle européen du procès équitable

La diffusion du modèle européen du procès équitable
Paper図書
Mission de recherche "Droit et justice" ; Frédéric Sudre et Caroline Picheral (sous la direction de)La Documentation Françaisec2003
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialPerspectives sur la justice
  • Periodical TitlePerspectives sur la justice
  • Author HeadingSudre, Frédéric Picheral, Caroline Mission de recherche "Droit et justice"

Les budgets de la justice en Europe : étude comparée France, Allemagne, Royaume-Uni, Italie, Espagne et Belgique

Les budgets de la justice en Europe : étude comparée France, Allemagne, Royaume-Uni, Italie, Espagne et Belgique
Paper図書
Mission de recherche droit et justice ; sous la direction de Étienne DouatDocumentation françaisec2002
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialPerspectives sur la justice
  • Periodical TitlePerspectives sur la justice
  • Author HeadingMission de recherche droit et justice Douat, Étienne

L'intégration de la coutume dans l'élaboration de la norme environnementale : éléments d'ici et d'ailleurs...

L'intégration de la coutume dans l'élaboration de la norme environnementale : éléments d'ici et d'ailleurs...
Paper図書
sous la direction de Nadège Meyer et Carine DavidBruylantc2012
Other Libraries in Japan
  • Subject Heading... -- Congresses Droit coutumier -- C......vironnement -- Droit -- Codification -- Congrès. r...
  • Subject Heading (ID)... -- Congresses Droit coutumier -- C......vironnement -- Droit -- Codification -- Congrès. r...
  • Note (General)... soutien de la Mission de recherche Droit et justice"--Back cover Includes bibliogr...

Procréation assistée et filiation : AMP et GPA au prisme du droit, des sciences sociales et de la philosophie : actes du colloque

Procréation assistée et filiation : AMP et GPA au prisme du droit, des sciences sociales et de la philosophie : actes du colloque
Paper図書
organisé par l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne et la Mission de recherche droit et justice à Paris, le 25 juin 2018 ; sous la direction de Marie-Xavière Catto et Kathia Martin-Chenut ; [auteurs, Élodie Bertrand ... et al.]Mare & Martinc2019
Other Libraries in Japan
  • Subject Heading... Congresses Genetic engineering -- Law and legi...
  • Subject Heading (ID)... Congresses Genetic engineering -- Law and legi...
  • Related MaterialCollection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne

Les catégories ethno-raciales à l'ère des biotechnologies : droit, sciences et médecine face à la diversité humaine

Les catégories ethno-raciales à l'ère des biotechnologies : droit, sciences et médecine face à la diversité humaine
Paper図書
sous la direction de Guillaume Canselier et Sonia Desmoulin-CanselierSociété de législation comparéec2011
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingHuman genetics -- Law and legislation -- France Health and race -- France Ethnology -- France
  • Subject Heading (ID)Human genetics -- Law and legislation -- France Health and race -- France Ethnology -- France
  • Note (General)"Avec le soutien de la Mission de Recherche Droit et Justice." Includes bibliographical re...

Un barème pour les pensions alimentaires ?

Un barème pour les pensions alimentaires ?
Paper図書
Isabelle Sayn (sous la direction de)La Documentation Françaisec2002
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialPerspectives sur la justice
  • Periodical TitlePerspectives sur la justice
  • Author HeadingSayn, Isabelle Mission de recherche "Droit et justice"

L'avenir du notariat : (passé, présent, futur)

L'avenir du notariat : (passé, présent, futur)
Paper図書
Université Paris 13-Sorbonne Paris Cité, Faculté de droit et de sciences politiques et sociales, Institut de recherche pour un droit attractif ; responsable scientifique, Mustapha Mekki ; rapport réalisé avec le soutien de la mission GIP Droit et Justice rattachée au ministère de la Justice et le Conseil supérieur du notariatLexisNexisc2016
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingMekki, Mustapha France. Conseil supérieur du notariat France. Mission de recherche Droit et justice

La fabrique du droit des sanctions pénales au Conseil de l'Europe

La fabrique du droit des sanctions pénales au Conseil de l'Europe
Paper図書
Pierrette Poncela, Robert RothLa Documentation Françaisec2006
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingCouncil of Europe Droit pénal (droit européen) -- Europe Peines --...
  • Subject Heading (ID)Council of Europe Droit pénal (droit européen) -- Europe Peines --...
  • Note (General)"Mission de recherche droit et justice" -- T.p Includes bibliographic...

La circulation des concepts juridiques : le droit international de l'environnement entre mondialisation et fragmentation

La circulation des concepts juridiques : le droit international de l'environnement entre mondialisation et fragmentation
Paper図書
sous la direction de Hélène Ruiz Fabri et Lorenzo Gradoni ; avec le soutien de la Mission de recherche Droit et JusticeSociété de législation comparéec2009
Other Libraries in Japan
  • Related MaterialCollection de l'UMR de droit comparé de Paris
  • Periodical TitleCollection de l'UMR de droit comparé de Paris
  • Author HeadingRuiz Fabri, Hélène Gradoni, Lorenzo Société de législation comparée

Mondialisation et globalisation des concepts juridiques : l'exemple du droit de l'environnement

Mondialisation et globalisation des concepts juridiques : l'exemple du droit de l'environnement
Paper図書
recherche réalisée avec le soutien de la Mission de recherche "Droit & justice" ; sous la direction de Jacqueline Morand-Deviller et Jean-Claude Bonichot ; coordination scientifique, Laurent Vidal, avec la collaboration de Marta Torre SchaubIRJS éditionsc2010
Other Libraries in Japan
  • Author Heading...Schaub, Marthe Mission de recherche Droit et justice (France)
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