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Les budgets de la justice en Europe : étude comparée France, Allemagne, Royaume-Uni, Italie, Espagne et Belgique / Mission de recherche droit et justice ; Étienne Douat (sous la direction de). (Perspectives sur la justice)

Les budgets de la justice en Europe : étude comparée France, Allemagne, Royaume-Uni, Italie, Espagne et Belgique / Mission de recherche droit et justice ; Étienne Douat (sous la direction de). (Perspectives sur la justice)
Paper図書
la Documentation françaisec2002.<A771-A46>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Mission de recherche Droit et justice. Douat, Etienne.

Les modes alternatifs de règlement des litiges : les voies nouvelles d'une autre justice / sous la direction de Pierre Chevalier, Yvon Desdevises, Philip Milburn ; avant-propos de Pierre Catala et Georges Flécheux. (Perspectives sur la justice)

Les modes alternatifs de règlement des litiges : les voies nouvelles d'une autre justice / sous la direction de Pierre Chevalier, Yvon Desdevises, Philip Milburn ; avant-propos de Pierre Catala et Georges Flécheux. (Perspectives sur la justice)
Paper図書
Documentation françaisec2003.<AF2-781-B6>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan
  • Author Heading...hilip. France. Mission de recherche Droit et justice.

Quelles perspectives pour la recherche juridique?

Quelles perspectives pour la recherche juridique?
Paper図書
sous les présidences de Bernard Durand ... [et al.] ; préface de Yann Aguila ; discours de clôture de Dominique Perben ; publié avec le concours du GIP Mission de recherche "droit et justice"Presses universitaires de France2007
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingMission de recherche droit et justice Durand, Bernard

L'effet utile : méthode d'interprétation ou outil d'émancipation du juge?

L'effet utile : méthode d'interprétation ou outil d'émancipation du juge?
Paper図書
sous la direction scientifique de Sophie Monnier ; les auteurs, Blanco, Florent [and others]Institut francophone pour la justice et la démocratie2023
Other Libraries in Japan
  • Author Heading...itique France. Mission de recherche Droit et justice

Les interprétations concurrentes de la constitution

Les interprétations concurrentes de la constitution
Paper図書
sous la direction scientifique de Patricia Rrapi ; [les auteurs, Altwegg-Boussac, Manon ... et al.]Institut francophone pour la justice et la démocratie2023
Other Libraries in Japan
  • Author Heading...alyse du droit Mission de recherche Droit et justice (France)

Famille et codification : le périmètre du familial dans la production des normes / Michel Chauvière et Virginie Bussat. (Perspectives sur la justice)

Famille et codification : le périmètre du familial dans la production des normes / Michel Chauvière et Virginie Bussat. (Perspectives sur la justice)
Paper図書
La Documentation françaisec2000.<AF2-541-A26>
National Diet Library
  • Note (General)"Mission de recherche Droit et justice."
  • Author HeadingChauvière, Michel. Bussat, Virginie. France. Mission de recherche Droit et justice.

La diffusion du modèle européen du procès équitable

La diffusion du modèle européen du procès équitable
Paper図書
Mission de recherche "Droit et justice" ; Frédéric Sudre et Caroline Picheral (sous la direction de)La Documentation Françaisec2003
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Les Conseils supérieurs de la magistrature en Europe : actes de la table ronde internationale du 14 septembre 1998 / Thierry S. Renoux. (Perspectives sur la justice)

Les Conseils supérieurs de la magistrature en Europe : actes de la table ronde internationale du 14 septembre 1998 / Thierry S. Renoux. (Perspectives sur la justice)
Paper図書
Documentation françaisec1999.<A771-A43>
National Diet Library
  • Note (General)...américaines." "Mission de recherche Droit et justice." Bibliography: p. 311.
  • Author HeadingRenoux, Thierry. France. Mission de recherche Droit et justice.

Les budgets de la justice en Europe : étude comparée France, Allemagne, Royaume-Uni, Italie, Espagne et Belgique

Les budgets de la justice en Europe : étude comparée France, Allemagne, Royaume-Uni, Italie, Espagne et Belgique
Paper図書
Mission de recherche droit et justice ; sous la direction de Étienne DouatDocumentation françaisec2002
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingMission de recherche droit et justice Douat, Étienne

Contrôler les prisons : l'inspection générale des services administratifs et l'administration pénitentiaire, 1907-1948 / Marie Vogel. (Perspectives sur la justice)

Contrôler les prisons : l'inspection générale des services administratifs et l'administration pénitentiaire, 1907-1948 / Marie Vogel. (Perspectives sur la justice)
Paper図書
La Documentation françaisec1998.<AF2-741-A20>
National Diet Library
  • Note (General)"Mission de recherche Droit et justice."
  • Author HeadingVogel, Marie. France. Mission de recherche Droit et justice.

La diffusion du modèle européen du procès équitable / sous la direction de Frédéric Sudre et Caroline Picheral. (Perspectives sur la justice)

La diffusion du modèle européen du procès équitable / sous la direction de Frédéric Sudre et Caroline Picheral. (Perspectives sur la justice)
Paper図書
Documentation françaisec2003.<A225-B52>
National Diet Library
  • Author Heading...homme. France. Mission de recherche Droit et justice.

Un barème pour les pensions alimentaires ?

Un barème pour les pensions alimentaires ?
Paper図書
Isabelle Sayn (sous la direction de)La Documentation Françaisec2002
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La motivation des sanctions prononcées en justice : 27e Colloque des institut d'études judiciaires, organized a Amiens le 10 Fevrier 2012

La motivation des sanctions prononcées en justice : 27e Colloque des institut d'études judiciaires, organized a Amiens le 10 Fevrier 2012
Paper図書
sous la direction de Cécile Chainais, Dominique Fenouillet, Gaëtan Guerlin ; avec le soutien de l'Université de Picardie Jules Verne et de la Mission de recherche Droit et JusticeDalloz2013
Other Libraries in Japan
  • Author Heading...uerlin, Gaëtan Mission de recherche Droit et justice (France) Colloque des institu...

L'intégration de la coutume dans l'élaboration de la norme environnementale : éléments d'ici et d'ailleurs...

L'intégration de la coutume dans l'élaboration de la norme environnementale : éléments d'ici et d'ailleurs...
Paper図書
sous la direction de Nadège Meyer et Carine DavidBruylantc2012
Other Libraries in Japan
  • Note (General)... soutien de la Mission de recherche Droit et justice"--Back cover Includes bibliog...
  • Author HeadingMeyer, Nadège Gindre David, Carine Mission de recherche Droit et justice (France)

Procréation assistée et filiation : AMP et GPA au prisme du droit, des sciences sociales et de la philosophie : actes du colloque

Procréation assistée et filiation : AMP et GPA au prisme du droit, des sciences sociales et de la philosophie : actes du colloque
Paper図書
organisé par l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne et la Mission de recherche droit et justice à Paris, le 25 juin 2018 ; sous la direction de Marie-Xavière Catto et Kathia Martin-Chenut ; [auteurs, Élodie Bertrand ... et al.]Mare & Martinc2019
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Les catégories ethno-raciales à l'ère des biotechnologies : droit, sciences et médecine face à la diversité humaine

Les catégories ethno-raciales à l'ère des biotechnologies : droit, sciences et médecine face à la diversité humaine
Paper図書
sous la direction de Guillaume Canselier et Sonia Desmoulin-CanselierSociété de législation comparéec2011
Other Libraries in Japan
  • Note (General)"Avec le soutien de la Mission de Recherche Droit et Justice." Includes bibliographical re...
  • Author HeadingCanselier, Guillaume Desmoulin-Canselier, Sonia Mission de recherche Droit et justice (France)

La fabrique du droit des sanctions pénales au Conseil de l'Europe

La fabrique du droit des sanctions pénales au Conseil de l'Europe
Paper図書
Pierrette Poncela, Robert RothLa Documentation Françaisec2006
Other Libraries in Japan
  • Note (General)"Mission de recherche droit et justice" -- T.p Includes bibliographi...
  • Author HeadingPoncela, Pierrette Roth, Robert Council of Europe France. Mission de recherche Droit et justice

La circulation des concepts juridiques : le droit international de l'environnement entre mondialisation et fragmentation

La circulation des concepts juridiques : le droit international de l'environnement entre mondialisation et fragmentation
Paper図書
sous la direction de Hélène Ruiz Fabri et Lorenzo Gradoni ; avec le soutien de la Mission de recherche Droit et JusticeSociété de législation comparéec2009
Other Libraries in Japan

L'avenir du notariat : (passé, présent, futur)

L'avenir du notariat : (passé, présent, futur)
Paper図書
Université Paris 13-Sorbonne Paris Cité, Faculté de droit et de sciences politiques et sociales, Institut de recherche pour un droit attractif ; responsable scientifique, Mustapha Mekki ; rapport réalisé avec le soutien de la mission GIP Droit et Justice rattachée au ministère de la Justice et le Conseil supérieur du notariatLexisNexisc2016
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingMekki, Mustapha France. Conseil supérieur du notariat France. Mission de recherche Droit et justice

Réforme de la justice, réforme de l'État

Réforme de la justice, réforme de l'État
Paper図書
sous la direction de Loïc Cadiet, Laurent RicherPresses Universitaires de Francec2003
Other Libraries in Japan
  • Note (General)...istance of the Mission de recherche Droit et justice Includes index
  • Author HeadingCadiet, Loïc Richer, Laurent France. Mission de recherche Droit et justice
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