Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 3

Opinion de P. Th. Noel-Dupayrat, membre du Conseil des Cinq-Cents, sur les domaines congéables : ventose an 7

Opinion de P. Th. Noel-Dupayrat, membre du Conseil des Cinq-Cents, sur les domaines congéables : ventose an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalegerminal an 7 [1799]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingNoël-Dupayrat, Pierre-Théodore France. Corps législatif . Co...

Opinion de P. Th. Noel-Dupayrat, sur la législation des baux à cheptel : séance du 21 floréal an 6

Opinion de P. Th. Noel-Dupayrat, sur la législation des baux à cheptel : séance du 21 floréal an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingNoël-Dupayrat, Pierre-Théodore France. Corps législatif . Co...

Opinion de P. Th. Noel-Dupayrat, sur la loi du 3 brumaire, an IV, concernant l'exercice des fonctions publiques

Opinion de P. Th. Noel-Dupayrat, sur la loi du 3 brumaire, an IV, concernant l'exercice des fonctions publiques
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur du Corps législatif[1796?]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingNoël-Dupayrat, Pierre-Théodore

Reached to the end of result.

RSS