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Lettre des commissaires nationaux-civils delégués aux isles Sous le Vent, adressée a la Convention nationale

Lettre des commissaires nationaux-civils delégués aux isles Sous le Vent, adressée a la Convention nationale
Paper図書
De l'Imprimerie nationale.[1792]
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  • Author HeadingFrance. Convention nationale Polverel, Etienne

Réquisitoire de l'accusateur public du tribunal du premier arrondissement du département de Paris, et procès-verbal de l'ouverture du cadavre de Honoré-Gabriel-Victor Riquetti l'aîné, ci-devant Mirabeau

Réquisitoire de l'accusateur public du tribunal du premier arrondissement du département de Paris, et procès-verbal de l'ouverture du cadavre de Honoré-Gabriel-Victor Riquetti l'aîné, ci-devant Mirabeau
Paper図書
De l'imprimerie de C.F. Perlet rue Saint-André-des-Arts, hôtel de Château-Vieux[1791]
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  • Author HeadingPolverel, Etienne

Opinion de M. de Polverel, membre de la Société des amis de la constitution, sur le mode de responsabilité des agens du pouvoir exécutif

Opinion de M. de Polverel, membre de la Société des amis de la constitution, sur le mode de responsabilité des agens du pouvoir exécutif
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...[1791?]
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  • Author HeadingPolverel, Etienne

Opinion de M. de Polverel, sur l'aliénation et l'emploi des biens nationaux, et sur l'extinction de la dette publique : lue à l'assemblée de la Société des amis de la constitution, le vendredi 25 juin 1790

Opinion de M. de Polverel, sur l'aliénation et l'emploi des biens nationaux, et sur l'extinction de la dette publique : lue à l'assemblée de la Société des amis de la constitution, le vendredi 25 juin 1790
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...[1790]
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  • Author HeadingPolverel, Etienne

Pétition des perruquiers-locataires, au conseil général de la Commune de Paris

Pétition des perruquiers-locataires, au conseil général de la Commune de Paris
Paper図書
[s.n.][ca. 1790]
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  • Author HeadingPerruquiers-locataires Polverel, Etienne

Développement des observations sur la sanction royale, et sur le droit de veto

Développement des observations sur la sanction royale, et sur le droit de veto
Paper図書
par M. de PolverelDe l'imprimerie de Grangé ...[1790]
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  • Author HeadingPolverel, Etienne

Tableau de la constitution du royaume de Navarre, et de ses rapports avec la France : imprimé par ordre des États-généraux de Navarre : avec un discours préliminaire & des notes, par M. de Polverel, avocat au perlement, syndic député du royaume de Navarre

Tableau de la constitution du royaume de Navarre, et de ses rapports avec la France : imprimé par ordre des États-généraux de Navarre : avec un discours préliminaire & des notes, par M. de Polverel, avocat au perlement, syndic député du royaume de Navarre
Paper図書
De l'imprimerie de J. Ch. Desaint, imprimeur du Châtelet ...[1789]
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  • Author HeadingNavarre (Kingdom). Etats-généraux Polverel, Etienne

Observations sur la sanction royale, et sur le droit de veto

Observations sur la sanction royale, et sur le droit de veto
Paper図書
par M. de PolverelDe l'imprimerie de Grangé ... : Rue du Petit-Carreau ...[1789?]
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  • Author HeadingPolverel, Etienne

Déclaration des droits de l'homme, par M. de Polverel, syndic-député du royaume de Navarre

Déclaration des droits de l'homme, par M. de Polverel, syndic-député du royaume de Navarre
Paper図書
Chez Garnery, & Volland, libraire, quai des Augustins[17--]
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  • Author HeadingPolverel, Etienne France. Assemblée nationale c...

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