Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 14

Rapport fait par Pons (de Verdun), au nom d'une commission spéciale, sur la dénonciation adressée au conseil, contre le représentant du peuple Marquezy : séance du 18 germinal an 7

Rapport fait par Pons (de Verdun), au nom d'une commission spéciale, sur la dénonciation adressée au conseil, contre le représentant du peuple Marquezy : séance du 18 germinal an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalegerminal an 7 [1799]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingPons de Verdun, Philippe-Laurent France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Pons (de Verdun), au nom d'une commission spéciale, sur la suppression des listes de candidats : séance du 21 nivôse an 6

Rapport fait par Pons (de Verdun), au nom d'une commission spéciale, sur la suppression des listes de candidats : séance du 21 nivôse an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalenivôse an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingPons de Verdun, Philippe-Laurent France. Corps législatif . Co...

Rapport sur le domaine congéable, fait au nom d'une commission spéciale, par Pons (de Verdun) : séance du 16 fructidor an 6

Rapport sur le domaine congéable, fait au nom d'une commission spéciale, par Pons (de Verdun) : séance du 16 fructidor an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefructidor an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingPons de Verdun, Philippe-Laurent France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Pons (de Verdun), au nom d'une commission spéciale, sur la suppression du scrutin de rejet : séance du 6 pluviôse an 6

Rapport fait par Pons (de Verdun), au nom d'une commission spéciale, sur la suppression du scrutin de rejet : séance du 6 pluviôse an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalepluviôse, an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingPons de Verdun, Philippe-Laurent France. Corps législatif . Co...

Motion d'ordre faité par Pons (de Verdun), séance du 15 frimaire an 6

Motion d'ordre faité par Pons (de Verdun), séance du 15 frimaire an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 6 [1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingPons de Verdun, Philippe-Laurent France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Pons (de Verdun), sur les indemnités dues aux réfugiés corses : séance du 16 frimaire an 6

Rapport fait par Pons (de Verdun), sur les indemnités dues aux réfugiés corses : séance du 16 frimaire an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 6 [1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingPons de Verdun, Philippe-Laurent France. Corps législatif . Co...

Rapport fait au nom du comité de législation, par Phil. Laur. Pons (de Verdun), et projet de décret, par feu Lepelletier, sur la pétition de la citoyenne Jaillon, épouse du citoyen Roche, tendante à obtenir la nullité des deux arrêts des ci-devant parlement de Besançon & conseil privé

Rapport fait au nom du comité de législation, par Phil. Laur. Pons (de Verdun), et projet de décret, par feu Lepelletier, sur la pétition de la citoyenne Jaillon, épouse du citoyen Roche, tendante à obtenir la nullité des deux arrêts des ci-devant parlement de Besançon & conseil privé
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1794]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingPons de Verdun, Philippe-Laurent France. Convention nationale

Rapport fait par M. Riou, au nom d'une commission spéciale, sur le traitement des juges du département de la Seine : séance du 27 ventôse an 6

Rapport fait par M. Riou, au nom d'une commission spéciale, sur le traitement des juges du département de la Seine : séance du 27 ventôse an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventôse an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author Heading...arles-François Pons de Verdun, Philippe-Laurent Hardy, Antoine-François Fabre...

Rapport fait par Savary, au nom d'une commission spéciale, sur les opérations de l'assemblée électorale du département de la Seine : séance du 16 floréal an 6

Rapport fait par Savary, au nom d'une commission spéciale, sur les opérations de l'assemblée électorale du département de la Seine : séance du 16 floréal an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefloréal an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author Heading...Marie-Dorothée Pons de Verdun, Philippe-Laurent Izos, Jacques-François France...

Opinion de Philippe-Laurent Pons, député du département de la Mèuse, sur l'inviolabilité de Louis Capet

Opinion de Philippe-Laurent Pons, député du département de la Mèuse, sur l'inviolabilité de Louis Capet
Paper図書
Chez J.G. Tournel, imprimeur du département ...1793, l'an second de la République française
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingPons de Verdun, Philippe-Laurent France. Convention nationale

Opinion de Philippe-Laurent Pons, député du département de la Meuse, sur l'inviolabilite de Louis Capet

Opinion de Philippe-Laurent Pons, député du département de la Meuse, sur l'inviolabilite de Louis Capet
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1792 or 1793]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingPons de Verdun, Philippe-Laurent France. Convention nationale

Rapport des citoyens Pons de Verdun, et Drouet, commissaires au département de la Meuse

Rapport des citoyens Pons de Verdun, et Drouet, commissaires au département de la Meuse
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1793
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingPons de Verdun, Philippe-Laurent Drouet, Jean-Baptiste France....

Rapport et projet de résolution sur la suspension de la loi du 12 floréal, concernant les pères et mères d'émigrés

Rapport et projet de résolution sur la suspension de la loi du 12 floréal, concernant les pères et mères d'émigrés
Paper図書
par Ph. Laur. Pons (de Verdun), représentant du peupleDe l'Imprimerie nationale[17--]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingPons de Verdun, Philippe-Laurent France. Corps législatif . Co...

Rapport fait au nom du comité de législation, sur le mode d'exécution de la loi du 17 juillet 1793, concernant le brûlement des titres

Rapport fait au nom du comité de législation, sur le mode d'exécution de la loi du 17 juillet 1793, concernant le brûlement des titres
Paper図書
par Ph. Laur. Pons (de Verdun) ; imprimé par ordre de la Convention nationaleDe l'Imprimerie nationale[179-?]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingPons de Verdun, Philippe-Laurent France. Convention nationale

Reached to the end of result.

RSS