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Projet de résolution présenté par Poullain-Grandprey (député par le département des Vosges), relatif à l'emprunt de cent millions, ouvert par les lois des 10 messidor et 19 thermidor an 7 : séance du 29 thermidor an 7

Projet de résolution présenté par Poullain-Grandprey (député par le département des Vosges), relatif à l'emprunt de cent millions, ouvert par les lois des 10 messidor et 19 thermidor an 7 : séance du 29 thermidor an 7
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De l'Imprimerie nationalefructidor an 7 [1799]
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  • Author HeadingPoullain de Grandprey, Joseph-Clément France. Corps législatif . Co...

Opinion de Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur la proposition faite de proclamer les dangers de la patrie : séance du 28 fructidor an 7

Opinion de Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur la proposition faite de proclamer les dangers de la patrie : séance du 28 fructidor an 7
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De l'Imprimerie nationalejours complémentaires an 7 [1799]
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Opinion de Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur le projet de résolution relatif aux hospices civils : séance du 19 germinal an 7

Opinion de Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur le projet de résolution relatif aux hospices civils : séance du 19 germinal an 7
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De l'Imprimerie nationalegerminal an 7 [1799]
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Rapport fait par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, au nom des commissions chargées de présenter les moyens d'assurer le service de l'an 7 et de l'an 8, sur le mode d'exécution de la loi relative à l'emprunt de cent millions : séance du 17 messidor an 7

Rapport fait par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, au nom des commissions chargées de présenter les moyens d'assurer le service de l'an 7 et de l'an 8, sur le mode d'exécution de la loi relative à l'emprunt de cent millions : séance du 17 messidor an 7
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De l'Imprimerie nationalemessidor an 7 [1799]
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Rapport fait par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, au nom d'une commission spéciale, sur l'administration des postes aux chevaux

Rapport fait par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, au nom d'une commission spéciale, sur l'administration des postes aux chevaux
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 7 [1798]
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Rapport fait par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur la nécessité d'agrandir la place du marché, dite de la Fromagerie, située dans la commune de Lyon : séance du 16 frimaire an 7

Rapport fait par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur la nécessité d'agrandir la place du marché, dite de la Fromagerie, située dans la commune de Lyon : séance du 16 frimaire an 7
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 7 [1798]
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Motion d'ordre faite par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur la nécessité de rapporter les articles VII & XIV de la loi du 13 ventôse an 3, relatifs à la jouissance des biens indivis avec la nation : séance du 16 vendémiaire an 6

Motion d'ordre faite par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur la nécessité de rapporter les articles VII & XIV de la loi du 13 ventôse an 3, relatifs à la jouissance des biens indivis avec la nation : séance du 16 vendémiaire an 6
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De l'Imprimerie nationalegerminal an 6 [1798]
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Opinion de Poullain-Grandprey, sur le projet de résolution relatif à la comptabilité intermédiaire, présenté par la commission de surveillance de la comptabilité nationale : séance du 13 pluviôse an 6

Opinion de Poullain-Grandprey, sur le projet de résolution relatif à la comptabilité intermédiaire, présenté par la commission de surveillance de la comptabilité nationale : séance du 13 pluviôse an 6
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De l'Imprimerie nationalegerminal an 6 [1798]
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Rapport fait par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur l'admission du tiers consolidé des bons d'arrérages de rentes, &c, en paiement de la portion surenchérie des domaines nationaux : séance du 16 fructidor an 6

Rapport fait par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur l'admission du tiers consolidé des bons d'arrérages de rentes, &c, en paiement de la portion surenchérie des domaines nationaux : séance du 16 fructidor an 6
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De l'Imprimerie nationalefructidor an 6 [1798]
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Motion d'ordre de Poullain-Grandprey, sur l'établissement d'un jury de révision des nominations aux places de sous-officiers & gendarmes de la gendarmerie nationale : séance du 13 vendémiaire an 6

Motion d'ordre de Poullain-Grandprey, sur l'établissement d'un jury de révision des nominations aux places de sous-officiers & gendarmes de la gendarmerie nationale : séance du 13 vendémiaire an 6
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De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 6 [1797]
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Rapport fait par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur la durée des fonctions des présidens, accusateurs publics & greffiers des tribunaux criminels : séance du 11 brumaire an 6

Rapport fait par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur la durée des fonctions des présidens, accusateurs publics & greffiers des tribunaux criminels : séance du 11 brumaire an 6
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De l'Imprimerie nationalebrumaire an 7 [1797]
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Rapport fait par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur la résolution relative à l'assemblée primaire du canton d'Orchamps, département du Doubs : séance du 23 floréal, an V

Rapport fait par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur la résolution relative à l'assemblée primaire du canton d'Orchamps, département du Doubs : séance du 23 floréal, an V
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De l'Imprimerie nationalefloréal, an V [1797]
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Motion d'ordre de Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur l'abolition absolue de l'ancien calendrier, et l'obligation à tous les citoyens français de se conformer à l'ère républicaine : séance du 2 vendémiaire an 6

Motion d'ordre de Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur l'abolition absolue de l'ancien calendrier, et l'obligation à tous les citoyens français de se conformer à l'ère républicaine : séance du 2 vendémiaire an 6
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De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 6 [1797]
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  • Author HeadingPoullain de Grandprey, Joseph-Clément France. Corps législatif . Co...

Suite du rapport fait par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, au nom de la commission de surveillance du Conseil des Cinq-Cents, sur la trésorerie nationale

Suite du rapport fait par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, au nom de la commission de surveillance du Conseil des Cinq-Cents, sur la trésorerie nationale
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De l'Imprimerie nationale[1799?]
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Corps législatif, Conseil des Anciens : discours de Poullain-Grandprey, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 6 floréal an 5, qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre-et-Meuse et de Rhin-et-Moselle ont bien mérité de la partie et de l'humanité : séance du 8 floréal, an V

Corps législatif, Conseil des Anciens : discours de Poullain-Grandprey, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 6 floréal an 5, qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre-et-Meuse et de Rhin-et-Moselle ont bien mérité de la partie et de l'humanité : séance du 8 floréal, an V
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De l'Imprimerie nationalefloréal, an 5 [1797]
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  • Author HeadingPoullain de Grandprey, Joseph-Clément France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, au nom de la commission de surveillance du Conseil des Cinq-Cents, sur la trésorerie nationale

Rapport fait par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, au nom de la commission de surveillance du Conseil des Cinq-Cents, sur la trésorerie nationale
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De l'Imprimerie nationalefructidor an VII [1799]
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  • Author HeadingPoullain de Grandprey, Joseph-Clément France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Poullain-Grandprey, au nom de la commission des onze, séance du 3 messidor an 7

Rapport fait par Poullain-Grandprey, au nom de la commission des onze, séance du 3 messidor an 7
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De l'Imprimerie nationalemessidor an 7 [1799]
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  • Author HeadingPoullain de Grandprey, Joseph-Clément France. Corps législatif . Co...

De la fertilisation des terres, et moyen de faire de la chaux avec le feu solaire ; Nécessité de conserver et d'améliorer les forêts, par rapport à l'agriculture, la conservation de la fertilité de la terre, et l'affermissement du gouvernement : suivi du rapport fait par Besson, le 26 fructidor de l'an 4, et de l'analyse de celui fait précédemment par Poulain-Grandpré, sur l'organisation de l'administration forestière ; Des rivières, par rapport à l'agriculture

De la fertilisation des terres, et moyen de faire de la chaux avec le feu solaire ; Nécessité de conserver et d'améliorer les forêts, par rapport à l'agriculture, la conservation de la fertilité de la terre, et l'affermissement du gouvernement : suivi du rapport fait par Besson, le 26 fructidor de l'an 4, et de l'analyse de celui fait précédemment par Poulain-Grandpré, sur l'organisation de l'administration forestière ; Des rivières, par rapport à l'agriculture
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par le citoyen BexonChez l'auteur ... : Maret et Brigitte Mathé, libraires au palais égalite : Antoine, libraire près Conseil des Cinq-Cents : Dupuis, libraire ...l'an V [1796 or 1797]
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  • Author HeadingBexon, Scipion-Jérôme Poullain de Grandprey, Joseph-Clément Besson, Alexandre

Opinion de Joseph-Clément Poullain-Grandprey, député du département des Vosges à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI

Opinion de Joseph-Clément Poullain-Grandprey, député du département des Vosges à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI
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De l'imprimerie de Jean Martel ainé, imprimeur du département1793, l'an second de la République française
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  • Author HeadingPoullain de Grandprey, Joseph-Clément France. Convention nationale

Projet de loi provisoire sur les subsistances, par Poullain Grandprey, député des Vosges, le 27 avril 1793

Projet de loi provisoire sur les subsistances, par Poullain Grandprey, député des Vosges, le 27 avril 1793
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingPoullain de Grandprey, Joseph-Clément France. Convention nationale
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