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Opinion de Poultier, sur la liberté de la presse : séance du 24 prairial an 7

Opinion de Poultier, sur la liberté de la presse : séance du 24 prairial an 7
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De l'Imprimerie nationaleprairial, an 7 [1799]
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  • Author HeadingPoultier d'Elmotte, François-Martin France. Corps législatif . Co...

Discours de Poultier, membre du Conseil des Anciens, prononcé le 4 pluviôse, dans la discussion sur la résolution relative à la loi du 9 floréal

Discours de Poultier, membre du Conseil des Anciens, prononcé le 4 pluviôse, dans la discussion sur la résolution relative à la loi du 9 floréal
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De l'Imprimerie nationalepluviôse, an IV [1796]
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  • Author HeadingFrance. Corps législatif . Conseil des Anciens Poultier d'Elmotte, François-Martin

Proclamation : Poultier, représentant du peuple, délégué par le gouvernement dans le département de la Haute-Loire : au Puy, le 3 brumaire, l'an quatrième de la République française : aux patriotes de 89

Proclamation : Poultier, représentant du peuple, délégué par le gouvernement dans le département de la Haute-Loire : au Puy, le 3 brumaire, l'an quatrième de la République française : aux patriotes de 89
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De l'imprimerie de J.B. Lacombe, et comp., impr. de l'adm. du département de la Haute-Loire[1795]
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  • Author HeadingPoultier d'Elmotte, François-Martin

Rapport sur le complément du corps législatif, par Poultier : séance du 8 prairial, an 4

Rapport sur le complément du corps législatif, par Poultier : séance du 8 prairial, an 4
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleprairial, an IV [1796]
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  • Author HeadingPoultier d'Elmotte, François-Martin France. Corps législatif . Co...

Rapport et projet de décret, sur la nécessité d'encourager la culture du chanvre et du lin, lus à la tribune de la Convention, au mois de nivôse, par Poultier, représentant du peuple

Rapport et projet de décret, sur la nécessité d'encourager la culture du chanvre et du lin, lus à la tribune de la Convention, au mois de nivôse, par Poultier, représentant du peuple
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De l'Imprimerie nationalepluviôse, l'an troisième [1795]
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  • Author HeadingPoultier d'Elmotte, François-Martin France. Convention nationale

Du pouvoir exécutif, par Poultier, représentant du peuple, le 6 thermidor, l'an III de la République

Du pouvoir exécutif, par Poultier, représentant du peuple, le 6 thermidor, l'an III de la République
Paper図書
De l'Imprimerie nationalethermidor, an III [1795]
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  • Author HeadingPoultier d'Elmotte, François-Martin France. Convention nationale

Rapport sur le desséchement des marais de la Somme, et sur le projet de Sallengros, relatif à la jonction de l'Oise à la Sambre, par Poultier, représentant du peuple

Rapport sur le desséchement des marais de la Somme, et sur le projet de Sallengros, relatif à la jonction de l'Oise à la Sambre, par Poultier, représentant du peuple
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De l'Imprimerie nationalepluviôse, l'an III [1795]
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  • Author HeadingPoultier d'Elmotte, François-Martin France. Convention nationale

Rapport et projet d'une loi relative aux mines, par Poultier, représentant du peuple

Rapport et projet d'une loi relative aux mines, par Poultier, représentant du peuple
Paper図書
De l'Imprimerie nationalepluviôse, l'an 3 [1795]
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  • Author HeadingPoultier d'Elmotte, François-Martin France. Convention nationale

Discours décadaires, a l'usage des théophilantropes Seconde édition

Discours décadaires, a l'usage des théophilantropes Seconde édition
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par F.M. Poultier, membre du Conseil des Anciens, et rédacteur de l'Amis des loisAu bureau de l'Ami des lois ...an VI de la République[1797 or 1798]
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  • Author HeadingPoultier d'Elmotte, François-Martin

Moyen d'opérer la fusion des deux tiers de la Convention dans le Corps législatif, proposé le 10 fructidor

Moyen d'opérer la fusion des deux tiers de la Convention dans le Corps législatif, proposé le 10 fructidor
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par Poultier, representant du peupleDe l'Imprimerie nationalefructidor, an III [1795]
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  • Author HeadingPoultier d'Elmotte, François-Martin France. Convention nationale

Discours de F. Poultier, représentant du peuple, délégué dans les départemens méridionaux, prononcé le 6 octobre, en présence du 14me. régiment des chasseurs à cheval, dans l'eglise des ci-devant Grands Carmes à Avignon : a l'occasion de la double cérémonie de la consécration de l'évêque du département de Vaucluse, & de la bénédiction des drapeaux du 14me. régiment

Discours de F. Poultier, représentant du peuple, délégué dans les départemens méridionaux, prononcé le 6 octobre, en présence du 14me. régiment des chasseurs à cheval, dans l'eglise des ci-devant Grands Carmes à Avignon : a l'occasion de la double cérémonie de la consécration de l'évêque du département de Vaucluse, & de la bénédiction des drapeaux du 14me. régiment
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De l'imprimerie de Sabin Tournal1793, l'an second de la République française ...
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  • Author HeadingPoultier d'Elmotte, François-Martin

Motion d'ordre sur la continuation des travaux du canal de Saint-Quentin, par Poultier, représentant du peuple

Motion d'ordre sur la continuation des travaux du canal de Saint-Quentin, par Poultier, représentant du peuple
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De l'Imprimerie nationalenivôse, l'an troisième [1794 or 1795]
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  • Author HeadingPoultier d'Elmotte, François-Martin France. Convention nationale

Organisation du gouvernement de la République française, propre avant et après l'établissement de la constitution démocratique

Organisation du gouvernement de la République française, propre avant et après l'établissement de la constitution démocratique
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par Poultier, représentant du peupleDe l'Imprimerie nationalepluviôse, l'an III [1795]
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  • Author HeadingPoultier d'Elmotte, François-Martin France. Convention nationale

François Poultier, député du Nord, sur la Constitution présentée par le Comité de salut public

François Poultier, député du Nord, sur la Constitution présentée par le Comité de salut public
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingPoultier d'Elmotte, François-Martin France. Convention nationale

François Poultier, député du Nord, sur le supplice de Louis Capet

François Poultier, député du Nord, sur le supplice de Louis Capet
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingPoultier d'Elmotte, François-Martin France. Convention nationale

François Poultier, député du Nord, sur le titre V de la Constitution, lue par M. Gensonné, à la Convention, le 16 février, l'an IIme. de la République : de l'organisation du conseil exécutif de la République

François Poultier, député du Nord, sur le titre V de la Constitution, lue par M. Gensonné, à la Convention, le 16 février, l'an IIme. de la République : de l'organisation du conseil exécutif de la République
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingPoultier d'Elmotte, François-Martin France. Convention nationale

Affaire du général Chazot : François Poultier, rapporteur du comité de la Guerre, quatrième division

Affaire du général Chazot : François Poultier, rapporteur du comité de la Guerre, quatrième division
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De l'Imprimerie nationale1793
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  • Author HeadingPoultier d'Elmotte, François-Martin France. Convention nationale

Opinion de François Poultier, député du Nord, sur le procès du ci-devant roi

Opinion de François Poultier, député du Nord, sur le procès du ci-devant roi
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingPoultier d'Elmotte, François-Martin France. Convention nationale

Motion d'ordre sur le décret qui suspend les franchises des ports de Marseille, de Dunkerque & de Bayonne

Motion d'ordre sur le décret qui suspend les franchises des ports de Marseille, de Dunkerque & de Bayonne
Paper図書
par Poultier, représentant du peupleDe l'Imprimerie nationalenivôse, l'an troisième [1794 or 1795]
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  • Author HeadingPoultier d'Elmotte, François-Martin France. Convention nationale

Opinion de François Poultier, député du Nord, sur le procès du ci-devant roi

Opinion de François Poultier, député du Nord, sur le procès du ci-devant roi
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De l'imprimerie de J.F. Tournel, père & fils, imprimeurs du département ...1792
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  • Author HeadingPoultier d'Elmotte, François-Martin France. Convention nationale
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