Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 22

Rallier, membre du Conseil des Anciens a ses collègues des deux conseils

Rallier, membre du Conseil des Anciens a ses collègues des deux conseils
Paper図書
Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel ...[1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit

Opinion de Rallier, sur la résolution du 4 nivôse an 7, relative aux prises maritimes : séance du 6 ventôse an 7

Opinion de Rallier, sur la résolution du 4 nivôse an 7, relative aux prises maritimes : séance du 6 ventôse an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventose an 7 [1799]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit France. Corps législatif . Co...

Opinion de Rallier, sur les élections faites au Cap, île de Saint-Domingue, en l'an 6 : séance du 9 fructidor an 7

Opinion de Rallier, sur les élections faites au Cap, île de Saint-Domingue, en l'an 6 : séance du 9 fructidor an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefructidor an 7 [1799]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit France. Corps législatif . Co...

Suite des Observations sur Saint-Domingue, par Rallier, member du Conseil des Anciens

Suite des Observations sur Saint-Domingue, par Rallier, member du Conseil des Anciens
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur du Corps législatif ...[1797?]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit

Observations de Rallier, député du département d'Ille-et-Vilaine, au Conseil des Anciens : sur la situation actuelle des digues des marais de Dol

Observations de Rallier, député du département d'Ille-et-Vilaine, au Conseil des Anciens : sur la situation actuelle des digues des marais de Dol
Paper図書
Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du carrousel ...[1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit

Opinion de Rallier, sur le projet de résolution du 21 prairial an 7, relatif à la responsabilité des communes : séance du 12 messidor an 7

Opinion de Rallier, sur le projet de résolution du 21 prairial an 7, relatif à la responsabilité des communes : séance du 12 messidor an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalemessidor an 7 [1799]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit France. Corps législatif . Co...

Nouvelles observations sur Saint-Domingue, par Rallier, membre du Conseil des Anciens

Nouvelles observations sur Saint-Domingue, par Rallier, membre du Conseil des Anciens
Paper図書
Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel ...[1797?]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit

Opinion de Rallier, sur la résolution du 16 floréal an 6, relative à la loi du 12 brumaire an 2 sur les enfans nés hors du mariage : séance du 11 thermidor an 6

Opinion de Rallier, sur la résolution du 16 floréal an 6, relative à la loi du 12 brumaire an 2 sur les enfans nés hors du mariage : séance du 11 thermidor an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalethermidor an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit France. Corps législatif . Co...

Observations sur Saint-Domingue, par Rallier, député d'Ille et Vilaine, membre du Conseil des Anciens

Observations sur Saint-Domingue, par Rallier, député d'Ille et Vilaine, membre du Conseil des Anciens
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventôse, an 5 [1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit

Opinion de Rallier, sur la résolution du 25 ventôse an 6, relative au tarif du canal du Centre : séance du 18 germinal an 6

Opinion de Rallier, sur la résolution du 25 ventôse an 6, relative au tarif du canal du Centre : séance du 18 germinal an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalegerminal an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit France. Corps législatif . Co...

Opinion de Rallier, sur la résolution du 26 pluviôse, relative aux élections qui ont été faites à Saint-Domingue pour l'an 5 : séance du 21 ventôse an 6

Opinion de Rallier, sur la résolution du 26 pluviôse, relative aux élections qui ont été faites à Saint-Domingue pour l'an 5 : séance du 21 ventôse an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventôse an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit France. Corps législatif . Co...

Opinion de Rallier, sur la résolution du 8 frimaire an 6, relative à la successibilité des enfans naturels dont les père & mère étoient décédés avant la publication de la loi du 4 juin 1793 : séance du 2 ventôse an 6

Opinion de Rallier, sur la résolution du 8 frimaire an 6, relative à la successibilité des enfans naturels dont les père & mère étoient décédés avant la publication de la loi du 4 juin 1793 : séance du 2 ventôse an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventôse an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Rallier, au nom d'une commission, sur la résolution du 6 floréal an 6, relative à l'île des Cygnes : séance du 26 prairial an 6

Rapport fait par Rallier, au nom d'une commission, sur la résolution du 6 floréal an 6, relative à l'île des Cygnes : séance du 26 prairial an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalemessidor an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit France. Corps législatif . Co...

Opinion de Rallier, sur la résolution du 9 germinal an 6, relative à la visite & à la marque des tissus : séance du troisième jour complémentaire an 6

Opinion de Rallier, sur la résolution du 9 germinal an 6, relative à la visite & à la marque des tissus : séance du troisième jour complémentaire an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 7 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit France. Corps législatif . Co...

Opinion de Rallier, sur deux résolutions du 8 floréal an 6, relatives aux élections de Saint-Domingue : séance du 8 prairial an 6

Opinion de Rallier, sur deux résolutions du 8 floréal an 6, relatives aux élections de Saint-Domingue : séance du 8 prairial an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleprairial, an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit France. Corps législatif . Co...

Opinion de Rallier, sur la résolution du 8 floréal an 6, relative aux élections faites en l'an 4 par les parties de l'ouest & du sud de Saint-Domingue : séance du 23 floréal an 6

Opinion de Rallier, sur la résolution du 8 floréal an 6, relative aux élections faites en l'an 4 par les parties de l'ouest & du sud de Saint-Domingue : séance du 23 floréal an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefloréal an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit France. Corps législatif . Co...

Opinion de Rallier, sur la résolution du 18 ventôse, relative aux élections des députés des colonies & de la Corse : séance du 11 floréal, an V

Opinion de Rallier, sur la résolution du 18 ventôse, relative aux élections des députés des colonies & de la Corse : séance du 11 floréal, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefloréal, an V [1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit France. Corps législatif . Co...

Opinion de Rallier sur la résolution du 17 thermidor an 5, relative aux domaines congéables : séance du 8 brumaire an 6

Opinion de Rallier sur la résolution du 17 thermidor an 5, relative aux domaines congéables : séance du 8 brumaire an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalebrumaire an 6 [1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit France. Corps législatif . Co...

Opinion de Rallier sur la résolution du 28 brumaire an 6, relative à l'organisation de la constitution dans les colonies : séance du 11 nivôse an 6

Opinion de Rallier sur la résolution du 28 brumaire an 6, relative à l'organisation de la constitution dans les colonies : séance du 11 nivôse an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalenivôse an 6 [1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit France. Corps législatif . Co...

Opinion de Rallier, sur la résolution du 24 messidor an 5, relative aux déportés & réfugiés des colonies : séance du 6 vendémiaire an VI

Opinion de Rallier, sur la résolution du 24 messidor an 5, relative aux déportés & réfugiés des colonies : séance du 6 vendémiaire an VI
Paper図書
De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 6 [1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingRallier, Louis Antoine Esprit France. Corps législatif . Co...
RSS