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Exposition des motifs du projet de loi concernant les manufactures, arts et métiers, présenté par le conseiller d'Etat Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely)

Exposition des motifs du projet de loi concernant les manufactures, arts et métiers, présenté par le conseiller d'Etat Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely)
Paper図書
De l'Imprimerie nationalegerminal an 11 [1803]
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  • Author HeadingRegnaud de Saint-Jean-d'Angély, Michel France. Conseil d'État

Discours prononcé au Corps législatif, par Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), orateur du gouvernement, sur le rétablissement de la compagnie d'Afrique : séance du 17 floréal an 10

Discours prononcé au Corps législatif, par Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), orateur du gouvernement, sur le rétablissement de la compagnie d'Afrique : séance du 17 floréal an 10
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefloréal an 10 [1802]
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  • Author HeadingRegnaud de Saint-Jean-d'Angély, Michel France. Corps législatif

Discours prononcé par Regnault (de Saint-Jean-d'Angely), orateur du gouvernement, sur le projet de loi relatif aux colonies : séance du 30 floréal an 10

Discours prononcé par Regnault (de Saint-Jean-d'Angely), orateur du gouvernement, sur le projet de loi relatif aux colonies : séance du 30 floréal an 10
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleprairial an 10 [1802]
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  • Author HeadingRegnaud de Saint-Jean-d'Angély, Michel France. Corps législatif

Motifs du projet de sénatus-consulte organique sur la naturalisation des étrangers, présenté au Sénat, dans la séance du 16 vendémiaire an XI, par les conseillers d'État Regnault de Saint-Jean-d'Angely, et Bigot-Préameneu, orateurs du gouvernement

Motifs du projet de sénatus-consulte organique sur la naturalisation des étrangers, présenté au Sénat, dans la séance du 16 vendémiaire an XI, par les conseillers d'État Regnault de Saint-Jean-d'Angely, et Bigot-Préameneu, orateurs du gouvernement
Paper図書
[s.n.][1802]
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  • Author HeadingRegnaud de Saint-Jean-d'Angély, Michel Bigot de Préameneu, Félix Jul...

Discours prononcé par le conseiller d'État Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), orateur du gouvernement, sur le projet de loi relatif à nos relations commerciales dans le pays de Berg : séance du 6 nivose an 10

Discours prononcé par le conseiller d'État Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), orateur du gouvernement, sur le projet de loi relatif à nos relations commerciales dans le pays de Berg : séance du 6 nivose an 10
Paper図書
De l'Imprimerie nationalenivose an 10 [1801 or 1802]
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  • Author HeadingRegnaud de Saint-Jean-d'Angély, Michel France. Conseil d'État France...

Motifs du projet de sénatus-consulte, portant suspension des fonctions du jury pendant le cours de l'an XI et de l'an XII dans divers départements de la République : présenté au sénat dans sa séance du 16 vendémiaire an XI, par les conseillers d'État Bigot-Préameneu, et Regnault (de Saint-Jean-d'Angély), orateurs du gouvernement

Motifs du projet de sénatus-consulte, portant suspension des fonctions du jury pendant le cours de l'an XI et de l'an XII dans divers départements de la République : présenté au sénat dans sa séance du 16 vendémiaire an XI, par les conseillers d'État Bigot-Préameneu, et Regnault (de Saint-Jean-d'Angély), orateurs du gouvernement
Paper図書
[s.n.][1802]
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  • Author Heading...en Jean, comte Regnaud de Saint-Jean-d'Angély, Michel France. Conseil d'État

Discours prononcé au Corps législatif par le conseiller d'État, Regnaud de St.-Jean-d'Angely, orateur du gouvernement, sur le projet de loi relatif à l'établissement des bourses de commerce, et des agens-de-change : séance du 29 ventose an 9

Discours prononcé au Corps législatif par le conseiller d'État, Regnaud de St.-Jean-d'Angely, orateur du gouvernement, sur le projet de loi relatif à l'établissement des bourses de commerce, et des agens-de-change : séance du 29 ventose an 9
Paper図書
De l'Imprimerie nationalegerminal an 9 [1801]
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  • Author HeadingRegnaud de Saint-Jean-d'Angély, Michel France. Conseil d'État France...

Mémoire pour les quatre-vingt-quatre citoyens détenus dans la tour de Caen, depuis le 5 novembre 1791

Mémoire pour les quatre-vingt-quatre citoyens détenus dans la tour de Caen, depuis le 5 novembre 1791
Paper図書
De l'imprimerie de Demonville, imprimeur de l'Académie françoise ...1792
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  • Author HeadingRegnaud de Saint-Jean-d'Angély, Michel

Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Martin Dithurbide, capitaine de grenadiers de la garde nationale de Sare , ci-devant maire, et député fédéré du district d'Ustaritz, et dame Marie-Joseph Befroy, appellant d'une sentence du tribunal de la police correctionnelle, et détenus à Bicêtre et à l'Hôpital, nonobstant leur appel

Mémoire à consulter et consultation pour le sieur Martin Dithurbide, capitaine de grenadiers de la garde nationale de Sare , ci-devant maire, et député fédéré du district d'Ustaritz, et dame Marie-Joseph Befroy, appellant d'une sentence du tribunal de la police correctionnelle, et détenus à Bicêtre et à l'Hôpital, nonobstant leur appel
Paper図書
De l'imprimerie de H.J. Jansen ...1792
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  • Author HeadingRegnaud de Saint-Jean-d'Angély, Michel Dithurbide, Martin Befroy, Ma...

Résumé pour les quatre-vingt-quatre prisonniers détenus à la tour de Caen depuis le 5 novembre

Résumé pour les quatre-vingt-quatre prisonniers détenus à la tour de Caen depuis le 5 novembre
Paper図書
De l'imprimerie de Demonville, rue Christine[1791?]
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  • Author HeadingRegnaud de Saint-Jean-d'Angély, Michel Caen (France). Municipalité

L'ami des patriotes, ou Le défenseur de la Révolution

L'ami des patriotes, ou Le défenseur de la Révolution
Paper雑誌雑誌タイトル
De l'imprimerie de Demonville, rue Christine[1790]-[1792]
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  • Author HeadingDuquesnoy, Adrien Regnaud de Saint-Jean-d'Angély, Michel
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