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Rapport fait par Dehaussy-Robécourt, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Noaille, Quatremer de Quincy & Dehaussy-Robécourt, sur les opérations des assemblées primaires de la commune de Valenciennes : séance du 15 messidor, an V

Rapport fait par Dehaussy-Robécourt, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Noaille, Quatremer de Quincy & Dehaussy-Robécourt, sur les opérations des assemblées primaires de la commune de Valenciennes : séance du 15 messidor, an V
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De l'Imprimerie nationalemessidor an V [1797]
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  • Author HeadingRobécourt, Mathias-Antoine Dehaussy Noaille, Jacques Barthélemy Q...

Opinion de M. Robécourt, député du département de la Somme, sur le décret d'accusation proposé contre le juge-de-paix de la section d'Henri IV, pour avoir décerné un mandat d'amener contre MM. Basire, Chabot et Merlin, députés à l'Assemblée nationale : séance du 20 mai 1792

Opinion de M. Robécourt, député du département de la Somme, sur le décret d'accusation proposé contre le juge-de-paix de la section d'Henri IV, pour avoir décerné un mandat d'amener contre MM. Basire, Chabot et Merlin, députés à l'Assemblée nationale : séance du 20 mai 1792
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingRobécourt, Mathias-Antoine Dehaussy

Motion d'ordre relative aux événemens qui se sont passés au château des Tuileries le 20 juin 1792, proposée a l'Assemblée nationale, le 21 juin 1792, par M. Robécourt, député du département de la Somme

Motion d'ordre relative aux événemens qui se sont passés au château des Tuileries le 20 juin 1792, proposée a l'Assemblée nationale, le 21 juin 1792, par M. Robécourt, député du département de la Somme
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingRobécourt, Mathias-Antoine Dehaussy

Opinion de M. Robécourt, député du département de la Somme, sur la question de savoir si le Corps législatif a le droit de prononcer l'amnistie des crimes commis sur les territoires d'Avignon et du Comtat Vénaissin, depuis le 23 septembre 1791

Opinion de M. Robécourt, député du département de la Somme, sur la question de savoir si le Corps législatif a le droit de prononcer l'amnistie des crimes commis sur les territoires d'Avignon et du Comtat Vénaissin, depuis le 23 septembre 1791
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingRobécourt, Mathias-Antoine Dehaussy

Observations de M. Robécourt, député du département de la Somme, sur le projet de décret du comité militaire sur la garde du roi, relativement au régiment des gardes-Suisses

Observations de M. Robécourt, député du département de la Somme, sur le projet de décret du comité militaire sur la garde du roi, relativement au régiment des gardes-Suisses
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De l'Imprimerie nationale[17--]
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  • Author HeadingRobécourt, Mathias-Antoine Dehaussy

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