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Opinion de Sherlock (député de Vaucluse), dans la discussion sur la proposition d'une taxe sur le sel : séance du [...] pluviôse an 7

Opinion de Sherlock (député de Vaucluse), dans la discussion sur la proposition d'une taxe sur le sel : séance du [...] pluviôse an 7
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De l'Imprimerie nationalepluviôse an 7 [1799]
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  • Author HeadingScherlock, Sauveur-François-Louis France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Sherlock, député de Vaucluse, au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif relatif à la réélection des officiers et sous-officiers de la garde nationale sédentaire : séance du 24 prairial an 7

Rapport fait par Sherlock, député de Vaucluse, au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif relatif à la réélection des officiers et sous-officiers de la garde nationale sédentaire : séance du 24 prairial an 7
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 7 [1799]
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  • Author HeadingScherlock, Sauveur-François-Louis France. Corps législatif . Co...

Seconde opinion de Sherlock (député de Vaucluse), sur le projet de résolution relatif au mode de révision des jugemens rendus par les tribunaux criminels : séance du 13 frimaire an 7

Seconde opinion de Sherlock (député de Vaucluse), sur le projet de résolution relatif au mode de révision des jugemens rendus par les tribunaux criminels : séance du 13 frimaire an 7
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Baudouin, imprimeur du Corps législatif ...[1798]
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  • Author HeadingScherlock, Sauveur-François-Louis

Réflexions de Sherlock, sur la manière d'accélérer la levée de l'emprunt de cent millions : séance du 25 thermidor an 7

Réflexions de Sherlock, sur la manière d'accélérer la levée de l'emprunt de cent millions : séance du 25 thermidor an 7
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Baudouin, Imprimeur du Corps législatif ...[1799]
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  • Author HeadingScherlock, Sauveur-François-Louis France. Corps législatif . Co...

Opinion de Sherlock, député au Corps législatif, sur la proposition d'admettre les dénonciations portées contre la majorité de l'ancien Directoire : séance secrète du Conseil des Cinq-Cents, le an 7

Opinion de Sherlock, député au Corps législatif, sur la proposition d'admettre les dénonciations portées contre la majorité de l'ancien Directoire : séance secrète du Conseil des Cinq-Cents, le an 7
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Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel ...[1799]
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  • Author HeadingScherlock, Sauveur-François-Louis France. Corps législatif . Co...

Motion d'ordre de Sherlock, député de Vaucluse, sur la disposition des fêtes nationales : séance du 11 thermidor an 6

Motion d'ordre de Sherlock, député de Vaucluse, sur la disposition des fêtes nationales : séance du 11 thermidor an 6
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De l'Imprimerie nationalefructidor an 6 [1798]
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  • Author HeadingScherlock, Sauveur-François-Louis France. Corps législatif . Co...

Opinion de Sherlock, député de Vaucluse, sur le projet de résolution relatif au calendrier républicain : séance du 12 thermidor an 6

Opinion de Sherlock, député de Vaucluse, sur le projet de résolution relatif au calendrier républicain : séance du 12 thermidor an 6
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De l'Imprimerie nationalethermidor an 6 [1798]
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  • Author HeadingScherlock, Sauveur-François-Louis France. Corps législatif . Co...

Motion d'ordre de Sherlock, (député de Vaucluse), sur l'arrêté du conseil, en date du 7 frimaire, qui charge une commission spéciale d'examiner les élections des juges en général : séance du 11 frimaire an 7

Motion d'ordre de Sherlock, (député de Vaucluse), sur l'arrêté du conseil, en date du 7 frimaire, qui charge une commission spéciale d'examiner les élections des juges en général : séance du 11 frimaire an 7
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 7 [1798]
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  • Author HeadingScherlock, Sauveur-François-Louis France. Corps législatif . Co...

Pétition a la Convention nationale pour les citoyens Sauveur François Louis Sherlock, lieutenant au 92e, régiment d'infanterie en garnison au Cap-français, tant en son nom que pour Jean Clarke-capitaine, Raymond, Bourke, André, Creagh, et Paschal Bernhard, lieutenans

Pétition a la Convention nationale pour les citoyens Sauveur François Louis Sherlock, lieutenant au 92e, régiment d'infanterie en garnison au Cap-français, tant en son nom que pour Jean Clarke-capitaine, Raymond, Bourke, André, Creagh, et Paschal Bernhard, lieutenans
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Chez le citoyen Rainville, imprimeur de la Commission générale des Monnoies, rue de Seine St.-Germ. ...[1793]
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  • Author HeadingScherlock, Sauveur-François-Louis

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