Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 6

Opinion de Trouille, député du Finistère, sur l'usage des cloches dans l'exercice des cultes, & sur la question de savoir si on exigera des prêtres une déclaration particulière de soumission au gouvernement républicain

Opinion de Trouille, député du Finistère, sur l'usage des cloches dans l'exercice des cultes, & sur la question de savoir si on exigera des prêtres une déclaration particulière de soumission au gouvernement républicain
Paper図書
De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif ...[1797?]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingTrouille, Jean-Nicolas

Rapport fait par Trouille, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition de l'administration municipale de Brest, tendante à obtenir des contributions indirectes & locales, pour subvenir à ses dépenses communales : séance du 14 ventôse an 6

Rapport fait par Trouille, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition de l'administration municipale de Brest, tendante à obtenir des contributions indirectes & locales, pour subvenir à ses dépenses communales : séance du 14 ventôse an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventôse an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingTrouille, Jean-Nicolas France. Corps législatif . Co...

Opinion de Trouille sur l'école polytechnique : séance du 24 nivôse an 6

Opinion de Trouille sur l'école polytechnique : séance du 24 nivôse an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalenivôse an 6 [1797 or 1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingTrouille, Jean-Nicolas France. Corps législatif . Co...

Rapport et projet de résolution, présenté par Trouille, au nom d'une commission spéciale, tendant à relever de la déchéance les soumissionnaires de biens nationaux, qui n'ont point acquitté ce qu'ils devoient en numéraire sur le dernier quart de leur acquisition, faute d'avoir touché à la trésorerie nationale ce qui leur étoit personnellement dû avant l'expiration de ce délai : séance du 2 prairial, an V

Rapport et projet de résolution, présenté par Trouille, au nom d'une commission spéciale, tendant à relever de la déchéance les soumissionnaires de biens nationaux, qui n'ont point acquitté ce qu'ils devoient en numéraire sur le dernier quart de leur acquisition, faute d'avoir touché à la trésorerie nationale ce qui leur étoit personnellement dû avant l'expiration de ce délai : séance du 2 prairial, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleprairial, an V [1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingTrouille, Jean-Nicolas France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Trouille, député du Finistère, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, tendant à aliéner le palais Egalité et le jardin qui en dépand : séance du 13 frimaire an 6

Rapport fait par Trouille, député du Finistère, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, tendant à aliéner le palais Egalité et le jardin qui en dépand : séance du 13 frimaire an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire, an VI [1797]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingTrouille, Jean-Nicolas France. Corps législatif . Co...

Opinion sur la loi du 3 brumaire

Opinion sur la loi du 3 brumaire
Paper図書
par J.N. Trouille, député du département du FinistèreDe l'Imprimerie nationalebrumaire, an V [1796]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingTrouille, Jean-Nicolas France. Corps législatif . Co...

Reached to the end of result.

RSS