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Discours prononcé dans une réunion d'artistes belges, habitants de Paris, par M. Ch. van Hulthem, ancien membre du Tribunat, membre de la légion d'honneur ... et un des directeurs de l'Académie de dessin, peinture et architecture de Gand : le 8 octobre 1807 ...

Discours prononcé dans une réunion d'artistes belges, habitants de Paris, par M. Ch. van Hulthem, ancien membre du Tribunat, membre de la légion d'honneur ... et un des directeurs de l'Académie de dessin, peinture et architecture de Gand : le 8 octobre 1807 ...
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De l'imprimerie de P. Didôt l'aîné (ci-devant au Louvre) rue de Pont de Lodi[1807]
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  • Author HeadingVan Hulthem, Charles

Rapport fait par Van Hulthem, au nom de la section de l'interieur, sur le projet de loi relatif au rétablissement du port d'Anvers : séance du 23 ventose an 12

Rapport fait par Van Hulthem, au nom de la section de l'interieur, sur le projet de loi relatif au rétablissement du port d'Anvers : séance du 23 ventose an 12
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De l'Imprimerie nationalegerminal an 12 [1804]
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  • Author HeadingVan Hulthem, Charles France. Tribunat France. Trib...

Rapport fait par Van Hulthem, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi concernant la translation du tribunal de première instance de Bergues à Dunkerque : séance du 21 pluviose an 12

Rapport fait par Van Hulthem, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi concernant la translation du tribunal de première instance de Bergues à Dunkerque : séance du 21 pluviose an 12
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De l'Imprimerie nationaleventose an 12 [1804]
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  • Author HeadingVan Hulthem, Charles France. Tribunat France. Trib...

Rapport fait par Van Hulthem, au nom de la section de l'intérieur, sur l'ouverture d'un canal de navigation entre les villes de Charleroy et de Bruxelles : séance du 13 floréal an 11

Rapport fait par Van Hulthem, au nom de la section de l'intérieur, sur l'ouverture d'un canal de navigation entre les villes de Charleroy et de Bruxelles : séance du 13 floréal an 11
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De l'Imprimerie nationalefloréal an 11 [1803]
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  • Author HeadingVan Hulthem, Charles France. Tribunat France. Trib...

Rapport fait par Van Hulthem (de l'Escaut), sur le projet de loi relatif au port d'Ostende : séance du 28 floréal an 10

Rapport fait par Van Hulthem (de l'Escaut), sur le projet de loi relatif au port d'Ostende : séance du 28 floréal an 10
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 10 [1802]
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  • Author HeadingVan Hulthem, Charles France. Tribunat

Rapport fait par Van Hulthem (de l'Escaut), sur le projet de loi relatif aux polders et wateringues de l'île de Cadzand : séance du 28 floréal an 10

Rapport fait par Van Hulthem (de l'Escaut), sur le projet de loi relatif aux polders et wateringues de l'île de Cadzand : séance du 28 floréal an 10
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 10 [1802]
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  • Author HeadingVan Hulthem, Charles France. Tribunat

Rapport fait au nom de la section de l'intérieur, par van Hulthem, sur le projet de loi concernant les douanes : séance du 6 floréal an 11

Rapport fait au nom de la section de l'intérieur, par van Hulthem, sur le projet de loi concernant les douanes : séance du 6 floréal an 11
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De l'Imprimerie nationalefloréal an 11 [1803]
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  • Author HeadingVan Hulthem, Charles France. Tribunat France. Trib...

Rapport fait par Van Hulthem (de l'Escaut), au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif à la prorogation de la taxe qui se perçoit à Lyon sur le pont de la Mulatière : séance du 23 floréal an 10

Rapport fait par Van Hulthem (de l'Escaut), au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif à la prorogation de la taxe qui se perçoit à Lyon sur le pont de la Mulatière : séance du 23 floréal an 10
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De l'Imprimerie nationalefloréal an 10 [1802]
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  • Author HeadingVan Hulthem, Charles France. Tribunat France. Trib...

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