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Opinion de Villers, sur le rapport et le projet de résolution de Boulay (de la Meurthe), relatifs aux salines particulières du département de la Meurthe : séance du 26 pluviose an 7

Opinion de Villers, sur le rapport et le projet de résolution de Boulay (de la Meurthe), relatifs aux salines particulières du département de la Meurthe : séance du 26 pluviose an 7
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De l'Imprimerie nationaleventose an 7 [1799]
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  • Author HeadingVillers, François-Toussaint France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Villers, au nom de la commission des finances, sur l'assiette & le recouvrement des contributions dans les communes divisées en plusieurs municipalités : séance du 15 pluviôse an 6

Rapport fait par Villers, au nom de la commission des finances, sur l'assiette & le recouvrement des contributions dans les communes divisées en plusieurs municipalités : séance du 15 pluviôse an 6
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De l'Imprimerie nationalepluviôse an 6 [1798]
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  • Author HeadingVillers, François-Toussaint France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Villers, au nom d'une commission spéciale, sur le message du directoire exécutif du 15 de ce mois, relatif aux marchandises anglaises : séance du 22 nivôse, an VI

Rapport fait par Villers, au nom d'une commission spéciale, sur le message du directoire exécutif du 15 de ce mois, relatif aux marchandises anglaises : séance du 22 nivôse, an VI
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De l'imprimerie de Porthmann, rue des Moulins ...[1798]
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  • Author HeadingVillers, François-Toussaint Loysel, Pierre France. Corps ...

Rapport fait par Villers, au nom de la commission des finances : séance du 24 pluviôse an 6

Rapport fait par Villers, au nom de la commission des finances : séance du 24 pluviôse an 6
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De l'Imprimerie nationalepluviôse an 6 [1798]
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  • Author HeadingVillers, François-Toussaint France. Corps législatif . Co...

Opinion de Villers, sur le rapport de Poullain-Grandprey, relatif à la durée des fonctions des présidens, accusateurs publics, & greffiers près les tribunaux criminels : séance du 2 frimaire an 6

Opinion de Villers, sur le rapport de Poullain-Grandprey, relatif à la durée des fonctions des présidens, accusateurs publics, & greffiers près les tribunaux criminels : séance du 2 frimaire an 6
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 6 [1797]
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  • Author HeadingVillers, François-Toussaint France. Corps législatif . Co...

Opinion de Villers sur le rapport de Gibert-Desmolières : séance du 9 messidor, an V

Opinion de Villers sur le rapport de Gibert-Desmolières : séance du 9 messidor, an V
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De l'Imprimerie nationalemessidor, an V [1797]
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  • Author HeadingVillers, François-Toussaint France. Corps législatif . Co...

Motion d'ordre faite par Villers, sur la plantation des arbres de la liberté : séance du 13 nivôse an 6

Motion d'ordre faite par Villers, sur la plantation des arbres de la liberté : séance du 13 nivôse an 6
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De l'Imprimerie nationalenivôse an 6 [1797 or 1798]
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  • Author HeadingVillers, François-Toussaint France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Villers, au nom de la commission des finances, sur les messages du Directoire exécutif, des 3 & 4 germinal dernier

Rapport fait par Villers, au nom de la commission des finances, sur les messages du Directoire exécutif, des 3 & 4 germinal dernier
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
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  • Author HeadingVillers, François-Toussaint France. Conseil des Cinq-cent...

Projet de résolution proposé au Conseil des Cinq-Cents, par Villers, sur les tribunaux d'appel des prises : séance du 27 pluviôse, an IV

Projet de résolution proposé au Conseil des Cinq-Cents, par Villers, sur les tribunaux d'appel des prises : séance du 27 pluviôse, an IV
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De l'Imprimerie nationalepluviôse, l'an IV [1796]
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  • Author HeadingVillers, François-Toussaint France. Corps législatif

Opinion de Delaporte, sur le cinquième des projets de résolution présentés par Villiers, au nom de la commission des finances, à la séance du 21 floréal an 6 : impôt lors de la marque des toiles & étoffes : séance du 12 prairial an 6

Opinion de Delaporte, sur le cinquième des projets de résolution présentés par Villiers, au nom de la commission des finances, à la séance du 21 floréal an 6 : impôt lors de la marque des toiles & étoffes : séance du 12 prairial an 6
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
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  • Author Heading...tiste-François Villers, François-Toussaint France. Conseil des Cinq-cent...

Rapport fait par Riou, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, du 22 floréal, concernant les bases de la législation en matière de prises maritimes, & la protection due à la navigation des neutres & au commerce français : séance du 28 messidor an 6

Rapport fait par Riou, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, du 22 floréal, concernant les bases de la législation en matière de prises maritimes, & la protection due à la navigation des neutres & au commerce français : séance du 28 messidor an 6
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De l'Imprimerie nationalethermidor an 6 [1798]
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  • Author Heading...s Marie Joseph Villers, François-Toussaint Ludot, Antonin-Baptiste-Nicol...

Rapport fait par Villers, au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif, du 11 vendémiaire dernier, relatif à la poste aux lettres : séance du 26 frimaire an 7

Rapport fait par Villers, au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif, du 11 vendémiaire dernier, relatif à la poste aux lettres : séance du 26 frimaire an 7
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De l'Imprimerie nationalenivose an 7 [1798 or 1799]
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  • Author HeadingVillers, François-Toussaint France. Corps législatif . Co...

Opinion de Villers sur les projets de résolution relatifs aux monnoies : séance du 14 vendémiaire, an V

Opinion de Villers sur les projets de résolution relatifs aux monnoies : séance du 14 vendémiaire, an V
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De l'Imprimerie nationalevendémiaire, an 5 [1796]
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  • Author HeadingVillers, François-Toussaint France. Corps législatif . Co...

Rapport et projet de décret, présentés au nom des comités de commerce et d'agriculture, par Villers, député du département de la Loire-inférieure

Rapport et projet de décret, présentés au nom des comités de commerce et d'agriculture, par Villers, député du département de la Loire-inférieure
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De l'Imprimerie nationale[1794?]
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  • Author HeadingVillers, François-Toussaint France. Convention nationale

Rapport et projet de résolution présenté par Pérès (de la Haute-Garonne), au nom d'une commission composée des représentans du peuple Laloi, Villers, Crassous, Bénard-Lagrave & Pérès, chargée de présenter le mode de la vérification des pouvoirs des députés nouvellement élus au Corps législatif : séance du 26 floréal, an V

Rapport et projet de résolution présenté par Pérès (de la Haute-Garonne), au nom d'une commission composée des représentans du peuple Laloi, Villers, Crassous, Bénard-Lagrave & Pérès, chargée de présenter le mode de la vérification des pouvoirs des députés nouvellement élus au Corps législatif : séance du 26 floréal, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefloréal, an V [1797]
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  • Author Heading...Pierre Antoine Villers, François-Toussaint Crassous, Aaron-Jean-François...

Rapport des commissaires de la Convention nationale, envoyés dans les départemens de la Loire inférieure & de la Mayenne, fait par Villers, député du département de la Loire inférieure

Rapport des commissaires de la Convention nationale, envoyés dans les départemens de la Loire inférieure & de la Mayenne, fait par Villers, député du département de la Loire inférieure
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De l'Imprimerie nationale1793
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  • Author HeadingVillers, François-Toussaint Fouché, Joseph, duc d'Otrante...

Rapport sur Commune-affranchie et les marchandises qui lui avoient été expédiées pendant sa rebellion, fait au nom des Comités de salut public, de commerce et des finances, dans la séance du 16 vendémiaire de l'an troisième, par Villers, député du département de la Loire-inférieure

Rapport sur Commune-affranchie et les marchandises qui lui avoient été expédiées pendant sa rebellion, fait au nom des Comités de salut public, de commerce et des finances, dans la séance du 16 vendémiaire de l'an troisième, par Villers, député du département de la Loire-inférieure
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De l'Imprimerie nationalevendémiaire, l'an III [1794]
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  • Author HeadingVillers, François-Toussaint France. Convention nationale ...

Rapport et projet de décret sur la nécessité de défendre l'exportation des denrées & marchandises qui ont été déclarées de première nécessité par le décret du 26 juillet 1793 : présentés au nom du comité de commerce, le 8 août 1793

Rapport et projet de décret sur la nécessité de défendre l'exportation des denrées & marchandises qui ont été déclarées de première nécessité par le décret du 26 juillet 1793 : présentés au nom du comité de commerce, le 8 août 1793
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par Villers, député du département de la Loire inférieure à la Convention nationaleDe l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingVillers, François-Toussaint France. Convention nationale

Rapport des commissaires de la Convention nationale dans le département de Loir et Cher

Rapport des commissaires de la Convention nationale dans le département de Loir et Cher
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De l'Imprimerie nationale1792
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  • Author HeadingVillers, François-Toussaint Longchamp Couthon, Georges Au...

Rapport et projet de décret sur la pétition des capitaines des bâtimens des États-Unis, présentés au nom des comités de commerce et de marine, le 31 août 1793, par le citoyen Villers, député du département de la Seine-Inférieure

Rapport et projet de décret sur la pétition des capitaines des bâtimens des États-Unis, présentés au nom des comités de commerce et de marine, le 31 août 1793, par le citoyen Villers, député du département de la Seine-Inférieure
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingVillers, François-Toussaint France. Convention nationale ...

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