yr 〜
yr

Search results 218

Rechtssubjektivität der katholischen kirche und ihrer institute in Frankreich seit inkrafttreten des Trennungsgesetzes vom 9. dezember 1905

Rechtssubjektivität der katholischen kirche und ihrer institute in Frankreich seit inkrafttreten des Trennungsgesetzes vom 9. dezember 1905
Paper図書
von Hans PenzelZentralantiquariat der Deutschen Demokratischen Republik1970
Other Libraries in Japan

Tribunaux et gens de justice dans le bailliage de Senlis à la fin du Moyen Age (vers 1380-vers 1550)

Tribunaux et gens de justice dans le bailliage de Senlis à la fin du Moyen Age (vers 1380-vers 1550)
Paper図書
Bernard GuenéeLes Belles Lettres1963
Other Libraries in Japan

La responsabilité du banquier en matière de dépôt

La responsabilité du banquier en matière de dépôt
Paper図書
M.A. Imam ; préface de Georges RipertLibrairie Générale de Droit & de Jurisprudence1939
Other Libraries in Japan

Les congés payés en droit comparé

Les congés payés en droit comparé
Paper図書
par Étienne DavidRousseau & Cie1939
Other Libraries in Japan

La souscription et le versement dans les sociétés par actions

La souscription et le versement dans les sociétés par actions
Paper図書
Maurice ConseilDomat-Montchrestien1939
Other Libraries in Japan

Les droits de la mère légitime sur la personne des enfants pendant le mariage : en l'absence de séparation de corps

Les droits de la mère légitime sur la personne des enfants pendant le mariage : en l'absence de séparation de corps
Paper図書
par Thérèse Traizet ; préface de M. Gabriel DelattreDomat-Montchrestien1939
Other Libraries in Japan

Les actes de disposition relatifs aux situations juridiques futures en droit français et en droit allemand : les droits éventuels

Les actes de disposition relatifs aux situations juridiques futures en droit français et en droit allemand : les droits éventuels
Paper図書
par Régis Girard.Paquet1939
Other Libraries in Japan

Traité de législation et d'économie coloniales,. 2. éd.

Traité de législation et d'économie coloniales,. 2. éd.
Paper図書
Librairie de la Société du Recueil Sirey1925.<特6-0286>
National Diet Library

Les promesses de contrat au point de vue fiscal : enregistrement, timbre, hypothèques

Les promesses de contrat au point de vue fiscal : enregistrement, timbre, hypothèques
Paper図書
J.-Charles LevretR. Sirey1937
Other Libraries in Japan

De la conciliation en matière civile

De la conciliation en matière civile
Paper図書
André GoutetRecueil Sirey1936
Other Libraries in Japan

Précis de droit pénal spécial : étude des infractions punies par le Code pénal et par les lois les plus importantes 3e éd. entièrement rev. et mise à jour

Précis de droit pénal spécial : étude des infractions punies par le Code pénal et par les lois les plus importantes 3e éd. entièrement rev. et mise à jour
Paper図書
par Francisque GoyetRecueil Sirey1937
Other Libraries in Japan

De la protection des parties dans les ventes d'antiquités et d'objets d'art

De la protection des parties dans les ventes d'antiquités et d'objets d'art
Paper図書
par Marthe FournierRousseau1936
Other Libraries in Japan

Manuel élémentaire de droit civil : suivi d'un résumé, en tableaux synoptiques, de conseils pratiques pour l'examen écrit, avec modèles à l'appui d'une liste de sujets de composition écrite et d'un recueil méthodique de questions pour la préparation de l'examen oral 17. éd., rev., corr., mise à jour / par E. Dupont

Manuel élémentaire de droit civil : suivi d'un résumé, en tableaux synoptiques, de conseils pratiques pour l'examen écrit, avec modèles à l'appui d'une liste de sujets de composition écrite et d'un recueil méthodique de questions pour la préparation de l'examen oral 17. éd., rev., corr., mise à jour / par E. Dupont
Paper図書
par René FoignetA. Rousseau1936
Other Libraries in Japan

Manuel d'examen des candidats aux greffes de justice de paix 7e éd., complètement ref. et mise au courant de la législation et de la jurisprudence les plus récentes

Manuel d'examen des candidats aux greffes de justice de paix 7e éd., complètement ref. et mise au courant de la législation et de la jurisprudence les plus récentes
Paper図書
par Émile Godart, Robert Bernard ; avant-propos de Paul SimonMarchal & Billard1936
Other Libraries in Japan

Des ventes de coupes de bois

Des ventes de coupes de bois
Paper図書
Camille VigourouxLibrairie du Recueil Sirey1935
Other Libraries in Japan

Législation communale, nouveau guide pratique des maires, des adjoints, des conseillers municipaux et des secrétaires de mairie suivi d'un formulaire Nouv. éd ; entièrement ref. / par Henri Sauvard et Marthe Huet

Législation communale, nouveau guide pratique des maires, des adjoints, des conseillers municipaux et des secrétaires de mairie suivi d'un formulaire Nouv. éd ; entièrement ref. / par Henri Sauvard et Marthe Huet
Paper図書
d'après Durand de NancyGarnier[1935]
Other Libraries in Japan

La réintégrande

La réintégrande
Paper図書
Pierre GillesDomat-Montchrestien1936
Other Libraries in Japan

Le règlement des prix de vente des fonds de commerce : étude doctrinale et jurisprudentielle des lois des 29 juin 1935 et 9 janvier 1936

Le règlement des prix de vente des fonds de commerce : étude doctrinale et jurisprudentielle des lois des 29 juin 1935 et 9 janvier 1936
Paper図書
par André Genin et Pierre PrugnardRecueil Sirey1936
Other Libraries in Japan

La formation du mariage dans le droit des États-Unis : essai de synthèse du droit des états particuliers, étude de droit comparé

La formation du mariage dans le droit des États-Unis : essai de synthèse du droit des états particuliers, étude de droit comparé
Paper図書
par W.J. Brocklebank ; avant-propos par J.-P. NiboyetRousseau1935
Other Libraries in Japan

Les collisions de véhicules

Les collisions de véhicules
Paper図書
par Roger de LestangÉditions administratives Allain[1934]
Other Libraries in Japan