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La révolution des auteurs (1773-1815)

La révolution des auteurs (1773-1815)
Paper図書
Jacques BoncompainFayardc2001
Other Libraries in Japan
  • LCCZ584

Le contrat d'édition

Le contrat d'édition
Paper図書
Raymond StrifflingDomat-Montchrestien, J. Loviton1936
Other Libraries in Japan
  • LCCZ584

La création artistique et littéraire et le droit

La création artistique et littéraire et le droit
Paper図書
par Marcel PlaisantA. Rousseau1920
Other Libraries in Japan
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L'usurpation en matière littéraire et artistique

L'usurpation en matière littéraire et artistique
Paper図書
J. LabaurieE. de Boccard, sucr1919
Other Libraries in Japan
  • LCCZ584

De la Contrefaçon en matière de propriété industrielle : littéraire et artistique

De la Contrefaçon en matière de propriété industrielle : littéraire et artistique
Paper図書
par Georges MarryA. Rousseau1899
Other Libraries in Japan
  • LCCZ584

Des rapports juridiques entre les auteurs et les éditeurs

Des rapports juridiques entre les auteurs et les éditeurs
Paper図書
par Pierre RudelleLibrairie nouvelle de droit et de jurisprudence : A. Rousseau1898
Other Libraries in Japan
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De la propriété intellectuelle au double point de vue du droit et de l'histoire

De la propriété intellectuelle au double point de vue du droit et de l'histoire
Digital図書
par Georges GuiffreyInstitut polytechnique1895
Other Libraries in Japan
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La propriété littéraire : sa législation en France et à l'étranger, son véritable caractère

La propriété littéraire : sa législation en France et à l'étranger, son véritable caractère
Digital図書
Eugène Chosson ; préface par Émile BergeratSevin1895
Other Libraries in Japan
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Principes de la législation des droits d'auteur

Principes de la législation des droits d'auteur
Paper図書
par Émile MontagnonImpr. Schneider frères1883
Other Libraries in Japan
  • LCCZ584

Nouvelle législation des droits de propriété littéraire et artistique, accompagnée de notes explicatives et suivie d'un résumé de la législation des pays étrangers. Par J. Delalain ... 6. éd., rev. et augm.

Nouvelle législation des droits de propriété littéraire et artistique, accompagnée de notes explicatives et suivie d'un résumé de la législation des pays étrangers. Par J. Delalain ... 6. éd., rev. et augm.
Paper図書
J. Delalain1867.<80-243>
National Diet Library
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Étude législative, historique et juridique sur la propriété littéraire

Étude législative, historique et juridique sur la propriété littéraire
Paper図書
par Louis ThulliezE. Thorin1876
Other Libraries in Japan
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Recueil des conventions conclues par la France pour la reconnaissance des droits de propriété littéraire et artistique 3e éd

Recueil des conventions conclues par la France pour la reconnaissance des droits de propriété littéraire et artistique 3e éd
Paper図書
par J. DelalainTyp. de J. Delalain1867
Other Libraries in Japan
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Nouvelle législation des droits de propriété littéraire et artistique 6e éd. rev. et augm

Nouvelle législation des droits de propriété littéraire et artistique 6e éd. rev. et augm
Digital図書
par J. DelalainJ. Delalain1867
Other Libraries in Japan
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La propriété litteraire au XVIIIe siècle : recueil de pièces et de documents

La propriété litteraire au XVIIIe siècle : recueil de pièces et de documents
Paper図書
publié par le Comité de l'association pour la défense de la propriété littéraire et artistique ; avec une introduction et des notices par Éd. Laboulaye, G. GuiffreyL. Hachette1859
Other Libraries in Japan
  • LCCZ584

Études sur la propriété littéraire en France et en Angleterre

Études sur la propriété littéraire en France et en Angleterre
Digital図書
par Édouard Laboulaye ; suivies des trois discours prononcés au Parlement d'Angleterre par Sir T. Noon Talfourd ; traduits de l'anglais par Paul LaboulayeA. Durand1858
Other Libraries in Japan
  • LCCZ584

Droits civils des auteurs, artistes et inventeurs

Droits civils des auteurs, artistes et inventeurs
Paper図書
par Alfred NionJoubert1846
Other Libraries in Japan
  • LCCZ584

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