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Mémoire sur les ports francs

Mémoire sur les ports francs
Paper図書
redigé par P. Peloux, député de la ville de MarseilleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin S. Jacques ...[1791?]
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Avant-propos de la discussion du projet de décret sur le desséchement des marais du royaume, lu a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce : le 22 avril 1790

Avant-propos de la discussion du projet de décret sur le desséchement des marais du royaume, lu a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce : le 22 avril 1790
Paper図書
par M. Heurtault de Lamerville ...Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin S. Jacques ...[1790]
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Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité de féodalité, concernant la chasse & la pêche

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité de féodalité, concernant la chasse & la pêche
Paper図書
par M. Merlin, député de Douay ; du 20 avril 1790Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin S. Jacques ...[1790]
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Motifs présentés à l'Assemblée nationale, pour la conservation des jurisdictions consulaires dans le royaume, par M. Leclerc, député de la ville de Paris : à la séance du 27 mai 1790

Motifs présentés à l'Assemblée nationale, pour la conservation des jurisdictions consulaires dans le royaume, par M. Leclerc, député de la ville de Paris : à la séance du 27 mai 1790
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin S. Jacques ...[1790]
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Adresse présentée par les députés extraordinaires de l'isle de Corse, à l'Assemblée nationale, à la séance du 22 avril : suivie du discours du général Paoli, avec la réponse de M. le président

Adresse présentée par les députés extraordinaires de l'isle de Corse, à l'Assemblée nationale, à la séance du 22 avril : suivie du discours du général Paoli, avec la réponse de M. le président
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du foin S. Jacques ...[1790]
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