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Tableaux analytiques des procès-verbaux de la division de la France en quatre-vingt-trois départements, et atlas national méthodique de ce royaume

Tableaux analytiques des procès-verbaux de la division de la France en quatre-vingt-trois départements, et atlas national méthodique de ce royaume
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De l'Imprimerie nationale, [1790?]1790
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Paris, le I mars 1790 : ayant, en notre qualité de députés des bailliages compris dans le nouveau département du Nord, préparé le travail qui a déterminé le décret de l'Assemblée, relativement à ce département, nous avons cru, messieurs, devoir vous faire passer les informations suivantes ...

Paris, le I mars 1790 : ayant, en notre qualité de députés des bailliages compris dans le nouveau département du Nord, préparé le travail qui a déterminé le décret de l'Assemblée, relativement à ce département, nous avons cru, messieurs, devoir vous faire passer les informations suivantes ...
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De l'Imprimerie nationale, [1790]1790
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Opinion de M. de Bengy de Puyvallée, député de Berry, et membre du comité des domaines, sur la constitution politique des apanages qui ont été donnés aux enfans de France

Opinion de M. de Bengy de Puyvallée, député de Berry, et membre du comité des domaines, sur la constitution politique des apanages qui ont été donnés aux enfans de France
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De l'Imprimerie nationale, 17901790
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