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Manuel des théophilantropes, ou adorateurs de Dieu, et amis des hommes : contenant l'exposition de leurs dogmes, de leur morale et de leurs pratiques religieuses

Manuel des théophilantropes, ou adorateurs de Dieu, et amis des hommes : contenant l'exposition de leurs dogmes, de leur morale et de leurs pratiques religieuses
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De l'Imprimerie nationale d'Hæneran V de la République [1796 or 1797]
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Décret de la Convention nationale, du 17e. jour du Ier. mois de l'an second de la République françoise ... qui supprime les compagnies financières

Décret de la Convention nationale, du 17e. jour du Ier. mois de l'an second de la République françoise ... qui supprime les compagnies financières
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De l'imprimerie nationale d'Hæner[1793]
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Decret de la Convention nationale, du 23e. jour du Ier. mois de l'an second de la République françoise ... : qui donne aux port & ville du nord-ouest de l'île de France, le nom de port & ville de la Montagne, & aux canton & port du sud-est, ceux de port & canton de la fraternité

Decret de la Convention nationale, du 23e. jour du Ier. mois de l'an second de la République françoise ... : qui donne aux port & ville du nord-ouest de l'île de France, le nom de port & ville de la Montagne, & aux canton & port du sud-est, ceux de port & canton de la fraternité
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De l'Imprimerie nationale d'Hæner[1793]
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Arrêté du directoire du département des Vosges, relatif aux formalités à observer par les municipalités, pour obtenir aux salines, les délivrances de sel auxquelles elles auront à prétendre : séance publique du 23 février 1793, l'an 2e. de la République française : présens les citoyens Benoist, vice-président, Jaussaud, Bigotte, Leroux, Poirson, Claudel et Dieuponné, administrateurs, Dubois, procureur-général-syndic, Denis, secrétaire-général

Arrêté du directoire du département des Vosges, relatif aux formalités à observer par les municipalités, pour obtenir aux salines, les délivrances de sel auxquelles elles auront à prétendre : séance publique du 23 février 1793, l'an 2e. de la République française : présens les citoyens Benoist, vice-président, Jaussaud, Bigotte, Leroux, Poirson, Claudel et Dieuponné, administrateurs, Dubois, procureur-général-syndic, Denis, secrétaire-général
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De l'imprimerie nationale d'Hæner[1793]
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Décret de la Convention nationale, du 28e. jour du Ier. mois de l'an second de la République françoise, une et indivisible ... qui autorise la démolition des châteaux-forts appartenant aux ci-devant seigneurs

Décret de la Convention nationale, du 28e. jour du Ier. mois de l'an second de la République françoise, une et indivisible ... qui autorise la démolition des châteaux-forts appartenant aux ci-devant seigneurs
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De l'Imprimerie nationale d'Hæner[1793]
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Arrêté du conseil général du departement des Vosges : séance extraordinaire du 3 janvier 1793, l'an 2e. de la République françois : présens François, (de Neufchâteau) président : Jaussaud, Benoist, Bigotte, Hingray, Leroux, Poirson, Dieudonné, Claudel, Gerardin, Lecomte, Flayeux, Martel, Braux, Gouvernel, Cléver, Michel, Falatieu, Fleurant, Drouot, Quinot, Joly, Pettelot, Didelot, Pougny, Jemin, Durand, Lecoanet, administrateurs, Dubois, procureur-général-syndic, Denis, secrétaire-général

Arrêté du conseil général du departement des Vosges : séance extraordinaire du 3 janvier 1793, l'an 2e. de la République françois : présens François, (de Neufchâteau) président : Jaussaud, Benoist, Bigotte, Hingray, Leroux, Poirson, Dieudonné, Claudel, Gerardin, Lecomte, Flayeux, Martel, Braux, Gouvernel, Cléver, Michel, Falatieu, Fleurant, Drouot, Quinot, Joly, Pettelot, Didelot, Pougny, Jemin, Durand, Lecoanet, administrateurs, Dubois, procureur-général-syndic, Denis, secrétaire-général
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De l'imprimerie nationale d'Hæner1793
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Arrêté du directoire du département des Vosges : séance publique du 10 avril 1793, l'an second de la République française : présens, les citoyens Benoist, vice-président, Bigotte, Le Roux, Poirson, Dieudonné et Claudel, administrateurs, Dubois, procureur-général-syndic, Denis, secrétaire-général

Arrêté du directoire du département des Vosges : séance publique du 10 avril 1793, l'an second de la République française : présens, les citoyens Benoist, vice-président, Bigotte, Le Roux, Poirson, Dieudonné et Claudel, administrateurs, Dubois, procureur-général-syndic, Denis, secrétaire-général
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De l'imprimerie nationale d'Hæner[1793]
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Décret de la Convention nationale, du 19 mai 1793, l'an second de la République françoise ... portant suppression & modification de plusieurs droits d'entrée sur différens comestibles & marchandises

Décret de la Convention nationale, du 19 mai 1793, l'an second de la République françoise ... portant suppression & modification de plusieurs droits d'entrée sur différens comestibles & marchandises
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De l'Imprimerie nationale d'Hæner1793
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Décret de la Convention nationale, du 19e. jour du Ier. mois de l'an second de la République françoise, une et indivisible ... portant que la liquidation des offices sera continuée, en commençant par ceux de plus petite valeur, et qu'il sera fait une révision de celle des offices de cours supérieures

Décret de la Convention nationale, du 19e. jour du Ier. mois de l'an second de la République françoise, une et indivisible ... portant que la liquidation des offices sera continuée, en commençant par ceux de plus petite valeur, et qu'il sera fait une révision de celle des offices de cours supérieures
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De l'Imprimerie nationale d'Hæner[1793]
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Décret de la Convention nationale, du 30 mai 1793, l'an second de la République françoise ... relatif aux sous-officiers & soldats des troupes des colonies orientales

Décret de la Convention nationale, du 30 mai 1793, l'an second de la République françoise ... relatif aux sous-officiers & soldats des troupes des colonies orientales
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De l'imprimerie nationale d'Hæner[1793]
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Décret de la Convention nationale, du 22e. jour du Ier. mois de l'an second de la République française ... : qui supprime la retenue de quatre deniers pour livre, sur les dépenses de la marine & des colonies

Décret de la Convention nationale, du 22e. jour du Ier. mois de l'an second de la République française ... : qui supprime la retenue de quatre deniers pour livre, sur les dépenses de la marine & des colonies
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De l'Imprimerie nationale d'Hæner[1793]
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Decret de la Convention nationale, du 19 février 1793, l'an second de la République françoise ... : relatif aux denrées exportées ou importées par les vaisseaux américains dans les colonies ou en France

Decret de la Convention nationale, du 19 février 1793, l'an second de la République françoise ... : relatif aux denrées exportées ou importées par les vaisseaux américains dans les colonies ou en France
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De l'imprimerie nationale d'Hæner[1793]
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Loi relative aux colonies : donnée à Paris, le 6 juillet 1792, l'an quatrième de la liberté

Loi relative aux colonies : donnée à Paris, le 6 juillet 1792, l'an quatrième de la liberté
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De l'imprimerie nationale d'Hæner[1792]
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Loi relative à la réduction des droits d'entrée sur le tabac : du 5 septembre 1792, l'an 4e. de la liberté

Loi relative à la réduction des droits d'entrée sur le tabac : du 5 septembre 1792, l'an 4e. de la liberté
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De l'imprimerie nationale d'Hæner[1792]
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Loi donnée à Paris, le 17 août 1792, l'an 4e. de la liberté

Loi donnée à Paris, le 17 août 1792, l'an 4e. de la liberté
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De l'imprimerie nationale d'Hæner[1792]
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Loi relative au renouvellement des actions & portions d'actions de l'ancienne Compagnie des Indes : données à Paris, le 25 juillet 1792, l'an quatrième de la liberté

Loi relative au renouvellement des actions & portions d'actions de l'ancienne Compagnie des Indes : données à Paris, le 25 juillet 1792, l'an quatrième de la liberté
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De l'imprimerie nationale d'Hæner[1792]
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Loi relative aux fonctionnaires publics des colonies : du 25 août 1792, l'an quatrième de la liberté

Loi relative aux fonctionnaires publics des colonies : du 25 août 1792, l'an quatrième de la liberté
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De l'imprimerie nationale d'Hæner[1792]
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Loi qui assujétit à la formalité de l'enregistrement les effets publics au porteur : du 27 août 1792, l'an IV de la liberté

Loi qui assujétit à la formalité de l'enregistrement les effets publics au porteur : du 27 août 1792, l'an IV de la liberté
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De l'imprimerie nationale d'Hæner[1792]
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Decret de la Convention nationale, du 7 décembre 1792, l'an Ier. de la République françoise ... portant que les colons peuvent tirer de France tous ouvrages neufs d'orfévrerie & jouaillerie

Decret de la Convention nationale, du 7 décembre 1792, l'an Ier. de la République françoise ... portant que les colons peuvent tirer de France tous ouvrages neufs d'orfévrerie & jouaillerie
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De l'imprimerie nationale d'Hæner[1792]
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