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Réponse du représentant du peuple Marin a un écrit intitulé muséum central des arts : pièces relatives à l'administration de cet établissement, imprimées par ordre du Directoire exécutif

Réponse du représentant du peuple Marin a un écrit intitulé muséum central des arts : pièces relatives à l'administration de cet établissement, imprimées par ordre du Directoire exécutif
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif ...[1798]
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Observations sur l'organisation des postes et messageries, présentées au Corps législatif, par Joachim Pérez (du Gers), membre du Conseil des Cinq-Cents

Observations sur l'organisation des postes et messageries, présentées au Corps législatif, par Joachim Pérez (du Gers), membre du Conseil des Cinq-Cents
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif ...[1797]
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Réponse des salpêtriers commissionnés, au rapport de la commission du Conseil des Anciens, sur la résolution relative aux poudres et salpêtres

Réponse des salpêtriers commissionnés, au rapport de la commission du Conseil des Anciens, sur la résolution relative aux poudres et salpêtres
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif[1797]
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Observations d'un membre du Conseil des Cinq-Cents, sur les transactions arriérées & sur le travail de la commission dont Chasset a été le rapporteur

Observations d'un membre du Conseil des Cinq-Cents, sur les transactions arriérées & sur le travail de la commission dont Chasset a été le rapporteur
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif ...[1797]
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Jugement rendu par la Haute-Cour de justice, le premier pluviôse l'an 5

Jugement rendu par la Haute-Cour de justice, le premier pluviôse l'an 5
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif ...[1797]
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Opinion de P.C. Laussat, membre du Conseil des Anciens, a l'occasion de la résolution du 10 thermidor, relative à la loi sur les limites prescrites aux troupes par l'article 69 de la Constitution : séance du 11 thermidor, an 5

Opinion de P.C. Laussat, membre du Conseil des Anciens, a l'occasion de la résolution du 10 thermidor, relative à la loi sur les limites prescrites aux troupes par l'article 69 de la Constitution : séance du 11 thermidor, an 5
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif[1797]
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Opinion sur le divorce, par Jean-Henry Bancal, représent du peuple, membre du Conseil des Cinq-Cents, député au Corps legislatif par le département du Puy-de-Dôme : prononcée au Conseil des Cinq-Cents le 12 pluviôse an 5

Opinion sur le divorce, par Jean-Henry Bancal, représent du peuple, membre du Conseil des Cinq-Cents, député au Corps legislatif par le département du Puy-de-Dôme : prononcée au Conseil des Cinq-Cents le 12 pluviôse an 5
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif ...[1797]
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Opinion de Trouille, député du Finistère, sur l'usage des cloches dans l'exercice des cultes, & sur la question de savoir si on exigera des prêtres une déclaration particulière de soumission au gouvernement républicain

Opinion de Trouille, député du Finistère, sur l'usage des cloches dans l'exercice des cultes, & sur la question de savoir si on exigera des prêtres une déclaration particulière de soumission au gouvernement républicain
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif ...[1797?]
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Opinion de Jourdan, sur la loi du 3 brumaire

Opinion de Jourdan, sur la loi du 3 brumaire
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif ...[1796?]
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Encore un mot des artistes, sur les patentes

Encore un mot des artistes, sur les patentes
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif ...[1796?]
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Observations des salpêtriers commissionnés de Paris, sur le rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par le citoyen Prieur (de la Côte-d'Or) dans la séance du 2 nivôse an V

Observations des salpêtriers commissionnés de Paris, sur le rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par le citoyen Prieur (de la Côte-d'Or) dans la séance du 2 nivôse an V
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif[1796]
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Opinion d'un membre du Conseil des Cinq-Cents, sur le rapport de la commission des finances, relatif au mode de remboursement des obligations & des transactions entre particuliers

Opinion d'un membre du Conseil des Cinq-Cents, sur le rapport de la commission des finances, relatif au mode de remboursement des obligations & des transactions entre particuliers
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps legislatif[1796]
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Explications données à la tribune du Conseil des Cinq-Cents, par Joachim Pérez, député du Gers, en réponse au message du Directoire exécutif, qui y a été lu à la séance du 16 ventôse an 6

Explications données à la tribune du Conseil des Cinq-Cents, par Joachim Pérez, député du Gers, en réponse au message du Directoire exécutif, qui y a été lu à la séance du 16 ventôse an 6
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel ...[1798]
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Pièces lues dans le cours de l'exposé fait par l'accusateur national a l'ouverture des débats : séance du 6 ventôse

Pièces lues dans le cours de l'exposé fait par l'accusateur national a l'ouverture des débats : séance du 6 ventôse
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel ...[1797]
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Exposé fait par les accusateurs nationaux, près la Haute-Cour de justice, Viellart portant la parole dans la séance du 6 ventôse de l'an 5, au sujet des accusations portées tant contre le représentant du peuple Drouet, que contre Babœuf, et autres

Exposé fait par les accusateurs nationaux, près la Haute-Cour de justice, Viellart portant la parole dans la séance du 6 ventôse de l'an 5, au sujet des accusations portées tant contre le représentant du peuple Drouet, que contre Babœuf, et autres
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel[1797]
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Dialogue entre André Dumont et un de ses collègues

Dialogue entre André Dumont et un de ses collègues
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du corps législatif, place du Carrousel[1797]
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Opinion de François-Marie Palhier, député des Basses-Alpes, membre de la commission, sur la police des cultes, & les prêtres déportés : séance du [...] thermidor, an V

Opinion de François-Marie Palhier, député des Basses-Alpes, membre de la commission, sur la police des cultes, & les prêtres déportés : séance du [...] thermidor, an V
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel ...[1797]
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Sur les dernières négociations et sur la situation politique de l'Europe

Sur les dernières négociations et sur la situation politique de l'Europe
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par Eschassériaux, aînéDe l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel[1797]
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Opinion de J.B. Noaille, député du Gard, sur la loi du 3 brumaire

Opinion de J.B. Noaille, député du Gard, sur la loi du 3 brumaire
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel[1796]
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Opinion de A.J. Lemarchant-Gomicourt, député de la somme au Corps législatif, sur la loi du 3 brumaire

Opinion de A.J. Lemarchant-Gomicourt, député de la somme au Corps législatif, sur la loi du 3 brumaire
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De l'imprimerie de Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel ...[1796]
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