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Observations ultérieures de Keidel (de Bremen), citoyen Anséatique, sur la résolution du 4 nivose an 7, concernant les prises maritimes

Observations ultérieures de Keidel (de Bremen), citoyen Anséatique, sur la résolution du 4 nivose an 7, concernant les prises maritimes
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De l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoire[1799]
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Observations adressées au Conseil des Anciens, sur la résolution du 4 de ce mois, qui déclare que la loi du 29 nivose an 6, a dû être exécutée du jour de son insertion au Bulletin des Loix

Observations adressées au Conseil des Anciens, sur la résolution du 4 de ce mois, qui déclare que la loi du 29 nivose an 6, a dû être exécutée du jour de son insertion au Bulletin des Loix
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De l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoire[1799]
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Au Corps législatif sur les agens du Directoire aux colonies

Au Corps législatif sur les agens du Directoire aux colonies
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De l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoire[1799]
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Quelques réflexions contre les observations que des armateurs en course ont présentées au Conseil des Anciens, au sujet du rapport de la commission chargée d'examiner la résolution du 4 nivose, relative aux prises maritimes

Quelques réflexions contre les observations que des armateurs en course ont présentées au Conseil des Anciens, au sujet du rapport de la commission chargée d'examiner la résolution du 4 nivose, relative aux prises maritimes
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par un négociant français ...De l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoire[1799?]
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Observations rapides pour les Génois, sur la résolution du 4 prairial an 6, relative aux emprunts faits avec privilège sur les rentes

Observations rapides pour les Génois, sur la résolution du 4 prairial an 6, relative aux emprunts faits avec privilège sur les rentes
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De l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoire[1798]
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Mémoire a consulter et consultation, pour les citoyens français, professant le culte judaïque à Bordeaux, connus sous le nom de Juifs portugais et avignonais

Mémoire a consulter et consultation, pour les citoyens français, professant le culte judaïque à Bordeaux, connus sous le nom de Juifs portugais et avignonais
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De l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoire[1798]
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Facilités pour l'exécution des loix relatives au régime hypothécaire

Facilités pour l'exécution des loix relatives au régime hypothécaire
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De l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoire[1798?]
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Programme du Lycée républicain, pour l'an 7 de la République française, 14e. de cet établissement

Programme du Lycée républicain, pour l'an 7 de la République française, 14e. de cet établissement
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De l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoire[1798?]
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Essai sur les contributions proposées en France pour l'an sept, sur celles qui existent actuellement en Angleterre, et sur le crédit public

Essai sur les contributions proposées en France pour l'an sept, sur celles qui existent actuellement en Angleterre, et sur le crédit public
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par Lecouteulx, représentant du peuple, membre du Conseil des Anciens, le 10 vendémiaire, l'an sept de la RépubliqueDe l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoirean VII de la République [1798]
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Consultation sur la rescision des ventes et aliénations d'immeubles, faites sous le régime du papier-monnaie

Consultation sur la rescision des ventes et aliénations d'immeubles, faites sous le régime du papier-monnaie
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De l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoire[1798]
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Réclamation des Génois au Conseil des Cinq Cents, contre la proposition d'autoriser les débiteurs français à payer en inscriptions, leurs créanciers étrangers auxquels les rentes représentées par ces inscriptions ont été spécialement hypothéquées

Réclamation des Génois au Conseil des Cinq Cents, contre la proposition d'autoriser les débiteurs français à payer en inscriptions, leurs créanciers étrangers auxquels les rentes représentées par ces inscriptions ont été spécialement hypothéquées
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De l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoire[1798?]
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Examen d'un écrit intitulé, Esquisse des abus de la jurisprudence en matière de prises

Examen d'un écrit intitulé, Esquisse des abus de la jurisprudence en matière de prises
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De l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoire[1798]
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Observations sur le rapport fait par le représentant Riou, au Conseil des Cinq-Cents, dans la séance du 26 messidor, an 6, sur un message du Directoire exécutif, concernant les bases de la législation sur le mode de jugement des prises maritimes, etc

Observations sur le rapport fait par le représentant Riou, au Conseil des Cinq-Cents, dans la séance du 26 messidor, an 6, sur un message du Directoire exécutif, concernant les bases de la législation sur le mode de jugement des prises maritimes, etc
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De l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoire ...[1798]
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Observations sur les rentes viagères entre particuliers

Observations sur les rentes viagères entre particuliers
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De l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoire ...[1797]
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Du Pont de Nemours a ses collègues, sur les calculs de Vernier

Du Pont de Nemours a ses collègues, sur les calculs de Vernier
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De l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoire[1797]
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Opinion de Monnin, membre du Conseil des Anciens, sur la résolution prise au Conseil des Cinq-Cents, relativement au rapport des loix pénales rendues contre les prêtres insermentés : à ses collègues

Opinion de Monnin, membre du Conseil des Anciens, sur la résolution prise au Conseil des Cinq-Cents, relativement au rapport des loix pénales rendues contre les prêtres insermentés : à ses collègues
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De l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoire[1797]
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Opinion de Du Pont de Nemours, sur les postes

Opinion de Du Pont de Nemours, sur les postes
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De l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoire[1797?]
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Rentiers et inscriptions au grand livre

Rentiers et inscriptions au grand livre
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par St.-AubinDe l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoire[1797?]
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Dupont de Nemours a ses collègues

Dupont de Nemours a ses collègues
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De l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoire[1797]
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Opinion de représentant du peuple Dentzel, membre du Conseil des Anciens, sur la résolution du 18 vendémiaire, relaive aux rentes viagères, prononcée à la séance du 28 brumaire

Opinion de représentant du peuple Dentzel, membre du Conseil des Anciens, sur la résolution du 18 vendémiaire, relaive aux rentes viagères, prononcée à la séance du 28 brumaire
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De l'imprimerie de Du Pont, rue de l'Oratoire[1797]
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