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Mémoire justificatif pour le citoyen Aumont, de Rouen

Mémoire justificatif pour le citoyen Aumont, de Rouen
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De l'imprimerie de P.L. Siret, rue Saint-Germain-l'Auxerrois ...l'an 2e. de la République [1793 or 1794]
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Suite de l'opinion de Jacques-Antoine Rabaut, député du département du Gard, sur cette question, La Convention nationale doit-elle renvoyer à la sanction du peuple le jugement qu'elle prononcera sur Louis Capet

Suite de l'opinion de Jacques-Antoine Rabaut, député du département du Gard, sur cette question, La Convention nationale doit-elle renvoyer à la sanction du peuple le jugement qu'elle prononcera sur Louis Capet
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De l'imprimerie de P.L. Siret, rue Saint-Germain-l'Auxerrois ...l'an 2 de la République [1793]
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Examen du rapport de M. Baignoux, et du projet de décret du comité de l'ordinaire des finances, sur la suppression des payeurs et contrôleurs des rentes

Examen du rapport de M. Baignoux, et du projet de décret du comité de l'ordinaire des finances, sur la suppression des payeurs et contrôleurs des rentes
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De l'imprimerie de P.L. Siret, rue Saint-Germain-l'Auxerrois ...1792
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Mémoire pour les sieurs Vivaux et compagnie, Baillistes emphitéotiques des forges nationales de Moyeuvre, Naix et Montier-sur-Saux, situées en la ci-devant province de Lorraine : demande à fin d'exécution d'un bail dont il reste encore dix-neuf années de jouissance

Mémoire pour les sieurs Vivaux et compagnie, Baillistes emphitéotiques des forges nationales de Moyeuvre, Naix et Montier-sur-Saux, situées en la ci-devant province de Lorraine : demande à fin d'exécution d'un bail dont il reste encore dix-neuf années de jouissance
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De l'imprimerie de P.L. Siret, rue Saint-Germain-l'Auxerrois ...1792
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Mémoire a l'Assemblée nationale, pour le sieur Godet de Pontramé, ancien entrepreneur d'artillerie, en Basse-Normandie

Mémoire a l'Assemblée nationale, pour le sieur Godet de Pontramé, ancien entrepreneur d'artillerie, en Basse-Normandie
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De l'imprimerie de P.L. Siret, rue Saint-Germain-l'Auxerrois ...1792
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