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Discours prononcé par M. Dandré [i.e. d'André] a l'Assemblée nationale le 19 décembre 1790

Discours prononcé par M. Dandré [i.e. d'André] a l'Assemblée nationale le 19 décembre 1790
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De l'imprimerie de Pain au Palais-Royale ...[1790?]
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Opinion de M. de Guilhermy, député de la sénéchaussée de Castelnaudary, sur le rapport lu à l'Assemblée nationale, par M. de Chabroud, dans les séances des 30 septembre et premier octobre 1790, concernant les attentants des 5 et 6 octobre 1789, et la procédure instruite à ce sujet par le chatelet

Opinion de M. de Guilhermy, député de la sénéchaussée de Castelnaudary, sur le rapport lu à l'Assemblée nationale, par M. de Chabroud, dans les séances des 30 septembre et premier octobre 1790, concernant les attentants des 5 et 6 octobre 1789, et la procédure instruite à ce sujet par le chatelet
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De l'imprimerie de Pain, au Palais-Royal[1790]
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Discours de M. le cher. de Boufflers, pour la conservation de l'ancien traitement des octogénaires

Discours de M. le cher. de Boufflers, pour la conservation de l'ancien traitement des octogénaires
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De l'imprimerie de Pain au palais-royal ...[1790]
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Discours sur les assignats et examen d'un autre moyen de liquidation

Discours sur les assignats et examen d'un autre moyen de liquidation
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par M. de Levis, député a l'Assemblée nationale ; septembre 1790De l'imprimerie de Pain, au Palais-Royal[1790]
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Observations relatives aux droits des huiles étrangeres

Observations relatives aux droits des huiles étrangeres
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par M. Isnard, député extraordinaire du commerce près l'Assemblée nationaleDe l'imprimerie de Pain, au Palais-Royal ...[179-?]
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Mémoire relatif a la fixation du tribunal dans le district de Verneuil, département de l'erue

Mémoire relatif a la fixation du tribunal dans le district de Verneuil, département de l'erue
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De l'imprimerie de Pain au palais-royal ...[17---]
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Observations de M. Buttafoco sur la réponse de M. Saliceti

Observations de M. Buttafoco sur la réponse de M. Saliceti
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De l'Imprimerie de Pain, au Palais-Royal[17--]
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Observations relatives aux droits des savons de Marseille par M. Isnard, au nom des fabricans de savon, dont les monufactures sont situées hors de Marseilles

Observations relatives aux droits des savons de Marseille par M. Isnard, au nom des fabricans de savon, dont les monufactures sont situées hors de Marseilles
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De l'imprimerie de Pain, au Palais-Royal ...[179-?]
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