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Résumé pour Charles-Pierre Bosquillon, citoyen actif, contre M. Manuel, élu procureur de la Commune de Paris

Résumé pour Charles-Pierre Bosquillon, citoyen actif, contre M. Manuel, élu procureur de la Commune de Paris
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De l'imprimerie de Prault D.S.M., imprimeur de l'assemblée électorale ...1791
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Extrait des registres de l'assemblée electorale du district de Paris, séante dans l'eglise métropolitaine dite Notre-Dame : discours prononcé par M. Pastoret, président, avant de proclamer les curès de Saint Germain-l'Auxerrois, Saint Roch, la Madelaine de la ville-l'evêque le 13 f évrier 1791

Extrait des registres de l'assemblée electorale du district de Paris, séante dans l'eglise métropolitaine dite Notre-Dame : discours prononcé par M. Pastoret, président, avant de proclamer les curès de Saint Germain-l'Auxerrois, Saint Roch, la Madelaine de la ville-l'evêque le 13 f évrier 1791
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De l'imprimerie de Prault D.S.M. imprimeur de l'assemblée électorale ...1791
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Observations politiques concernant le décret de l'Assemblée nationale pour l'organisation des commissaires des guerres, du 20 septembre 1791 : terminées par un projet de décret sur la constitution et l'organisation des commissaires des guerres, présenté et soumis au jugement de l'Assemblée nationale

Observations politiques concernant le décret de l'Assemblée nationale pour l'organisation des commissaires des guerres, du 20 septembre 1791 : terminées par un projet de décret sur la constitution et l'organisation des commissaires des guerres, présenté et soumis au jugement de l'Assemblée nationale
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par M. Goupy, commissaire de guerres réformé en 1788De l'imprimerie de Prault D.S.M. imprimeur de l'assemblée électorale ...1791
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Justification de M. Bruneau, juge de paix de la section de la place de Louis XIV, premier électeur de la même section en 1790 et en 1791 : outrageusement calomnié dans un libelle imprimé et distribué avec une profusion affectée, sous le nom de défense

Justification de M. Bruneau, juge de paix de la section de la place de Louis XIV, premier électeur de la même section en 1790 et en 1791 : outrageusement calomnié dans un libelle imprimé et distribué avec une profusion affectée, sous le nom de défense
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par M. Chauveau de la garde, ci-devant avocat au Parlement de Paris, et actuellement homme de loi dans les tribunaux de district, défenseur officieux, etcDe l'imprimerie de Prault D.S.M, imprimeur de l'assemblée electorale, au Paris1791
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Extrait des registres de l'assemblée electorale du district de Paris, séante dans l'eglise paroisse métropolitaine de Notre-Dame : discours prononcé dans l'assemblée électorale, le 6 mars 1791, par M. Morelle, premier vicaire de Saint-Pierre-des-Arcis, lors de sa proclamation à la cure de Saint Augustin

Extrait des registres de l'assemblée electorale du district de Paris, séante dans l'eglise paroisse métropolitaine de Notre-Dame : discours prononcé dans l'assemblée électorale, le 6 mars 1791, par M. Morelle, premier vicaire de Saint-Pierre-des-Arcis, lors de sa proclamation à la cure de Saint Augustin
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De l'imprimerie de Prault D.S.M. imprimeur de l'assemblée électorale, cour du palais1791
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Discours de M. de Beauvais, président de l'assemblée électorale, avant de proclamer M. Gobel, député à l'Assemblée nationale, evêque métropolitain du département de Paris

Discours de M. de Beauvais, président de l'assemblée électorale, avant de proclamer M. Gobel, député à l'Assemblée nationale, evêque métropolitain du département de Paris
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De l'imprimerie de Prault D.S.M. imprimeur de l'assemblée électorale, cour du palais1791
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