Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 8

Observations sur la résolution relative au paiement & à la durée des rentes viagères & des usufruits constitués au profit des émigrés & des prêtres déportés, prise au Conseil des Cinq-Cents,en sa séance du II nivôse an VII

Observations sur la résolution relative au paiement & à la durée des rentes viagères & des usufruits constitués au profit des émigrés & des prêtres déportés, prise au Conseil des Cinq-Cents,en sa séance du II nivôse an VII
Paper図書
par P.L. Petit-Jean, notaire à cérilly, département de l'AllierDe l'imprimerie de Stoupe, rue de la Harpe[1798]
Other Libraries in Japan

Pierre Jean Marraud, l'un des juges du tribunal de cassation, aux représentans du peuple au Conseil des Cinq-Cents

Pierre Jean Marraud, l'un des juges du tribunal de cassation, aux représentans du peuple au Conseil des Cinq-Cents
Paper図書
De l'imprimerie de Stoupe, rue de la Harpean VII [1798 or 1799]
Other Libraries in Japan

Les citoyens de Swerte, Devaleriola & Malfroid, respectivement président & juges du tribunal criminel du département de la Dyle, à l'époque du 13 prairial an 5, au Conseil des Anciens

Les citoyens de Swerte, Devaleriola & Malfroid, respectivement président & juges du tribunal criminel du département de la Dyle, à l'époque du 13 prairial an 5, au Conseil des Anciens
Paper図書
De l'imprimerie de Stoupe, rue de la Harpean VI [1797 or 1798]
Other Libraries in Japan

Adresse des commissaires de la Trésorerie nationale, au Corps législatif, sur les rapports & opinions relatifs à l'affaire de la compagnie Dijon

Adresse des commissaires de la Trésorerie nationale, au Corps législatif, sur les rapports & opinions relatifs à l'affaire de la compagnie Dijon
Paper図書
De l'imprimerie de Stoupe, rue de la Harpe1797, an Ve
Other Libraries in Japan

Mémoire justificatif ultérieur, pour les citoyens J.M. de Swerte, C. Devaleriola, B. Malfroid, respectivement president & juges du Tribunal criminel du département de la Dyle, à l'époque du 13 prairial an V, dénoncés au Corps législatif, comme prévenus de forfaiture

Mémoire justificatif ultérieur, pour les citoyens J.M. de Swerte, C. Devaleriola, B. Malfroid, respectivement president & juges du Tribunal criminel du département de la Dyle, à l'époque du 13 prairial an V, dénoncés au Corps législatif, comme prévenus de forfaiture
Paper図書
De l'imprimerie de Stoupe, rue de la Harpean VI [1797 or 1798]
Other Libraries in Japan

Observations au Conseil des Anciens, pour les citoyens de Swerte, Devaleriola & Malfroid, respectivement président & juges du Tribunal criminel du département de la Dyle, à l'époque du 13 prairial an V : contre la résolution prise à leur égard, à la séance du Conseil des Cinq-Cents, du 5 ventôse an VI

Observations au Conseil des Anciens, pour les citoyens de Swerte, Devaleriola & Malfroid, respectivement président & juges du Tribunal criminel du département de la Dyle, à l'époque du 13 prairial an V : contre la résolution prise à leur égard, à la séance du Conseil des Cinq-Cents, du 5 ventôse an VI
Paper図書
De l'imprimerie de Stoupe, rue de la Harpean VI [1797 or 1798]
Other Libraries in Japan

Cours de langue et de littérature angloises

Cours de langue et de littérature angloises
Paper図書
De l'imprimerie de Stoupe, rue de la Harpe1796, an V
Other Libraries in Japan

Mémoire sur les péages

Mémoire sur les péages
Paper図書
De l'imprimerie de Stoupe, rue de la Harpe[1790?]
Other Libraries in Japan

Reached to the end of result.

RSS