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Réflexions sur le projet d'emprunt

Réflexions sur le projet d'emprunt
Paper図書
Imprimerie d'Ant. Bailleul[1817?]
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Chambre de commerce de Rouen

Chambre de commerce de Rouen
Paper図書
De l'Imprimerie d'Ant. Bailleul[1814?]
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Mémoire a l'appui de la pétition présentée à messieurs les membres de la Chambre des pairs et de celle des députés des départemens

Mémoire a l'appui de la pétition présentée à messieurs les membres de la Chambre des pairs et de celle des députés des départemens
Paper図書
par les manufacturiers en cotonDe l'Imprimerie d'Ant. Bailleul[1814]
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Projet d'un code des faillites, surséances, cessions judiciaires et banqueroutes

Projet d'un code des faillites, surséances, cessions judiciaires et banqueroutes
Paper図書
par le citoyen Legras, homme de loiDe l'imprimerie d'Ant. Bailleulan VII [1798 or 1799]
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Encore quelques réflexions isolées sur l'emprunt forcé

Encore quelques réflexions isolées sur l'emprunt forcé
Paper図書
par Saint-Aubin, professeur en législation ...De l'imprimerie d'Ant. Bailleul ...[1798 or 1799?]
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Mon opinion sur la culture et la fabrique du tabac

Mon opinion sur la culture et la fabrique du tabac
Paper図書
De l'imprimerie d'Ant. Bailleul[1798?]
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Mémoire sur la navigation de l'Orne inférieure, ou, Projet des ouvrages à exécuter pour l'établissement d'un grand port de commerce, sous les murs de Caen, et d'un port militaire sur le rivage de Colleville

Mémoire sur la navigation de l'Orne inférieure, ou, Projet des ouvrages à exécuter pour l'établissement d'un grand port de commerce, sous les murs de Caen, et d'un port militaire sur le rivage de Colleville
Paper図書
par J.M.F. Cachin, ingénieur en chef des ponts et chausséesDe l'imprimerie d'Ant. Bailleulan VII [1798 or 1799]
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Au Corps législatif : citoyens représentans, d'après le rapport qui vous a été fait sur le poids public, et qu'il ne nous est pas permis de caractériser, vous attendez, sans doute, une réponse de ceux que l'autorité a choisis pour le régir dans le département de la Seine ...

Au Corps législatif : citoyens représentans, d'après le rapport qui vous a été fait sur le poids public, et qu'il ne nous est pas permis de caractériser, vous attendez, sans doute, une réponse de ceux que l'autorité a choisis pour le régir dans le département de la Seine ...
Paper図書
De l'imprimerie d'Ant. Bailleul, rue Grange-Batelière ...[1799]
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Saint-Aubin, sur la suspension proposée de la vente des biens nationaux de la Belgique : le 24 prairial, l'an 5 de la République

Saint-Aubin, sur la suspension proposée de la vente des biens nationaux de la Belgique : le 24 prairial, l'an 5 de la République
Paper図書
De l'imprimerie d'Ant. Bailleul, rue neuve Augustin ...[1797]
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Au corps législatif : citoyens représentans ...

Au corps législatif : citoyens représentans ...
Paper図書
De l'imprimerie d'Ant. Bailleul, rue Grange-Batelière ...[1798]
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Les fabricans de tabac du département du Bas-Rhin, au Conseil des Cinq-Cents

Les fabricans de tabac du département du Bas-Rhin, au Conseil des Cinq-Cents
Paper図書
De l'imprimerie d'Ant. Bailleul, rue Grange-Batelière ...[1798?]
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Observations d'un membre du Corps législatif, sur le projet de résolution concernant un impôt sur le tabac

Observations d'un membre du Corps législatif, sur le projet de résolution concernant un impôt sur le tabac
Paper図書
présenté par la commission des finances, le 27 thermidor, an 6De l'imprimerie d'Ant. Bailleul, rue Grange-Batelière ...[1798]
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Réflexions des citoyens Dijon et compagnie, sur le rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par le citoyen Camus, au nom de la commission de surveillance de la trésorerie, séance du 14 germinal, an 5

Réflexions des citoyens Dijon et compagnie, sur le rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par le citoyen Camus, au nom de la commission de surveillance de la trésorerie, séance du 14 germinal, an 5
Paper図書
De l'imprimerie d'Ant. Bailleul, rue Neuve Augustin[1797]
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Réponse de Saint-Aubin, a plusieurs questions proposées par le citoyen J.C. sur la hausse des rentes : questions qui se trouvent dans le Miroir du 25 prairial, no. 409 Seconde édition, revue et augmentée

Réponse de Saint-Aubin, a plusieurs questions proposées par le citoyen J.C. sur la hausse des rentes : questions qui se trouvent dans le Miroir du 25 prairial, no. 409 Seconde édition, revue et augmentée
Paper図書
De l'imprimerie d'Ant. Bailleul, rue neuve Augustin ...messidor, an 5 de la République [1797]
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Observations sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, sur l'impôt des tabacs

Observations sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, sur l'impôt des tabacs
Paper図書
De l'imprimerie d'Ant. Bailleul, rue Grange-Batelière ...[1798]
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Observations d'un porteur de billets solidaires, sur le rapport fait par le représentant du peuple Crassous, dans la séance du Conseil des Cinq-Cents, du 15 floréal an 6, qui propose d'accorder la faculté de payer ses billets avec des rentes viagères

Observations d'un porteur de billets solidaires, sur le rapport fait par le représentant du peuple Crassous, dans la séance du Conseil des Cinq-Cents, du 15 floréal an 6, qui propose d'accorder la faculté de payer ses billets avec des rentes viagères
Paper図書
De l'imprimerie d'Ant. Bailleul, rue Grange-Batelière ...[1798?]
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Observations sur le rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, par le représentant du peuple Gilbert-Desmolières, au nom de la commission des finances, dans la séance du 26 prairial, prononcées dans la séance du 27, par J. Ch. Bailleul, député au corps législatif par le département de la Seine-Inférieure

Observations sur le rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, par le représentant du peuple Gilbert-Desmolières, au nom de la commission des finances, dans la séance du 26 prairial, prononcées dans la séance du 27, par J. Ch. Bailleul, député au corps législatif par le département de la Seine-Inférieure
Paper図書
De l'imprimerie d'Ant. Bailleul, rue neuve Augustin ...[1796?]
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Gare Clichy! ou, Notes sur notes, pour la discussion sur le moyen de remplir les places vacantes dans le tribunal de cassation

Gare Clichy! ou, Notes sur notes, pour la discussion sur le moyen de remplir les places vacantes dans le tribunal de cassation
Paper図書
par J. Ch. Bailleul, membre du conseil des 500, député au corps législatif, par le département de la Seine-InférieureDe l'imprimerie d'Ant. Bailleul, rue Grange-Batelière ...[1795?]
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Rapport fait par les citoyens Hallé, Desessartz, Toulongeon, Reveillère-Lepaux, Leblond et Camus : commissaires chargeés par l'Institut national des sciences et arts, de l'examen des mémoires envoyés au concours proposé par le gouvernement, sur les questions relatives aux cérémonies funéraires et aux lieux des sépultures : jugement porté par l'Institut et proclamation du prix

Rapport fait par les citoyens Hallé, Desessartz, Toulongeon, Reveillère-Lepaux, Leblond et Camus : commissaires chargeés par l'Institut national des sciences et arts, de l'examen des mémoires envoyés au concours proposé par le gouvernement, sur les questions relatives aux cérémonies funéraires et aux lieux des sépultures : jugement porté par l'Institut et proclamation du prix
Paper図書
De l'imprimerie d'Ant. Bailleul ...[179-?]
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Mémoire pour les filatures et fabriques de coton

Mémoire pour les filatures et fabriques de coton
Paper図書
De l'Imprimerie d'Ant. Bailleul[181-?]
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