yr 〜
yr

Search results 92

La loi "Quilliot" du 22 juin 1982, ou, Le nouveau droit des rapports locatifs portant sur des locaux à usage d'habitation ou mixte / Alain Boituzat ; préface par Jacques Ghestin.

La loi "Quilliot" du 22 juin 1982, ou, Le nouveau droit des rapports locatifs portant sur des locaux à usage d'habitation ou mixte / Alain Boituzat ; préface par Jacques Ghestin.
Paper図書
Librairie du Journal des notaires et des avocats[1982]<AF2-821-A2>
National Diet Library

Le nouveau droit français des brevets d'invention

Le nouveau droit français des brevets d'invention
Paper図書
Paul MathélyLibrairie du journal des notaires et des avocatsc1991
Other Libraries in Japan
  • Note (General)Includes index

Les Garanties de bonne fin des opérations de construction immobilière / Yves-Paul Bouchetard, ... ; [publié par le] "Journal des notaires et des avocats".

Les Garanties de bonne fin des opérations de construction immobilière / Yves-Paul Bouchetard, ... ; [publié par le] "Journal des notaires et des avocats".
Paper図書
Librairie du "Journal des notaires et des avocats"1977.<AF2-821-22>
National Diet Library
  • Author HeadingBouchetard, Yves Paul.

Les donations entre époux 2nd éd

Les donations entre époux 2nd éd
Paper図書
André RaisonLibrairie du Journal des Notaires et des Avocatsc1990
Other Libraries in Japan
  • Note (General)Includes bibliographical references

Le statut des mineurs et des majeurs protégés 4e éd

Le statut des mineurs et des majeurs protégés 4e éd
Paper図書
André RaisonLibrairie du Journal des notaires et des avocats[1989]
Other Libraries in Japan
  • Note (General)Includes bibliographical references asnd index Includes index

La mitoyenneté des murs et des clôtures autres que les murs Nouv. éd

La mitoyenneté des murs et des clôtures autres que les murs Nouv. éd
Paper図書
Bernard BoubliLibrairie du Journal des notaires et des avocats[1986]
Other Libraries in Japan
  • Note (General)Includes bibliographical references an...

Liberté et détention : commentaire de la loi du 17 Juillet 1970 première et deuxième parties / par Raymond Charles. (Comment faire: législation jurisprudence doctrine ; 27)

Liberté et détention : commentaire de la loi du 17 Juillet 1970 première et deuxième parties / par Raymond Charles. (Comment faire: législation jurisprudence doctrine ; 27)
Paper図書
Librairie du journal des notaires et des avocats[1972]<AF2-781-14>
National Diet Library
  • Subject HeadingPreventive detention -- France. Arrest -- Fr...

La nouvelle profession d'avocat; commentaire de la loi du 31 décembre 1971 et des décrets des 21 avril, 9 juin, 13 juillet et 25 août 1972.

La nouvelle profession d'avocat; commentaire de la loi du 31 décembre 1971 et des décrets des 21 avril, 9 juin, 13 juillet et 25 août 1972.
Paper図書
Librairie du Journal des notaires et des avocats[1972]<AF2-773-9>
National Diet Library
  • Note (General)Includes legislation.
  • Title HeadingFrance. Laws, statutes, etc.

Les sociétés d'économie mixte locales

Les sociétés d'économie mixte locales
Paper図書
par Raymond Allou ; avec la collaboration de Daniel MarissaLibrairie du Journal des notaires et des avocats1985
Other Libraries in Japan
  • Note (General)Includes index

Nouveau code de procédure civile : commenté dans l'ordre des articles

Nouveau code de procédure civile : commenté dans l'ordre des articles
Paper図書
par Emmanuel Blanc ; avec le concours de Jean ViatteLibrairie du Journal des notaires et des avocats1985
Other Libraries in Japan
  • Note (General)Includes bibliographcial references an...

Code civil : à jour au 15 octobre 1985

Code civil : à jour au 15 octobre 1985
Paper図書
Librairie du Journal des notaires et des avocats[1985]
Other Libraries in Japan

Les concentrations d'entreprises et la position dominante: les six pays du Marché commun, la Grande-Bretagne, les Etats-Unis d'Amérique, et le Japon. Préf. par Berthold Goldman.

Les concentrations d'entreprises et la position dominante: les six pays du Marché commun, la Grande-Bretagne, les Etats-Unis d'Amérique, et le Japon. Préf. par Berthold Goldman.
Paper図書
Librairie du Journal des notaires et des avocats[1971]<A411-90>
National Diet Library

Comment est évalué le préjudice corporel. 2e édition. (Comment faire: législation, jurisprudence, doctrine ; 20)

Comment est évalué le préjudice corporel. 2e édition. (Comment faire: législation, jurisprudence, doctrine ; 20)
Paper図書
Librairie du Journal des notaires et des avocats1971.<AF2-831-8>
National Diet Library

Code civil : à jour au 1er octobre 1983

Code civil : à jour au 1er octobre 1983
Paper図書
Librairie du Journal des notaires et des avocats1983
Other Libraries in Japan

Le droit français des signes distinctifs

Le droit français des signes distinctifs
Paper図書
Paul Mathély ; préface par J.J. BurstLibrairie du Journal des notaires et des avocats[1984]
Other Libraries in Japan
  • Note (General)Includes index

L'impot sur les grandes fortunes

L'impot sur les grandes fortunes
Paper図書
par Rene BlancherLibrairie du journal des notaires et des avocats1983.6
Other Libraries in Japan
  • Note (General)Includes index and table analytique

Agenda des professions judiciaires et juridique ; Annuaire des professions judiciaires et juridiques : 1984, 138e année :set

Agenda des professions judiciaires et juridique ; Annuaire des professions judiciaires et juridiques : 1984, 138e année :set
Paper図書
Librairie du journal des notaires et des avocats[1983]
Other Libraries in Japan

Le statut des mineurs et des majeurs protégés : supplément de mise à jour au 1er janvier 1982 : pbk

Le statut des mineurs et des majeurs protégés : supplément de mise à jour au 1er janvier 1982 : pbk
Paper図書
André RaisonLibrairie du journal des notaires et des avocats1982
Other Libraries in Japan

La loi "Quilliot" du 22 juin 1982, ou, Le nouveau droit des rapports locatifs portant sur des locaux à usage d'habitation ou mixte

La loi "Quilliot" du 22 juin 1982, ou, Le nouveau droit des rapports locatifs portant sur des locaux à usage d'habitation ou mixte
Paper図書
Alain Boituzat ; préface par Jacques GhestinLibrairie du Journal des notaires et des avocats[1982]
Other Libraries in Japan
  • Note (General)Includes bibliographical references an...

Code civil : à jour au 1er octobre 1981

Code civil : à jour au 1er octobre 1981
Paper図書
Librairie du Journal des notaires et des avocats[1981]
Other Libraries in Japan