yr 〜
yr

Search results 93

L'avenir du statut général de la fonction publique

L'avenir du statut général de la fonction publique
Paper図書
sous la direction scientifique de Arnaud Haquet et Benoit CamguilhemInstitut universitaire Varenne2019
Other Libraries in Japan

Transparence et déontologie parlementaires : bilan et perspectives

Transparence et déontologie parlementaires : bilan et perspectives
Paper図書
sous la direction scientifique de Jean-François Kerléo, Elina Lemaire et Romain RambaudInstitut Universitaire Varenne2019
Other Libraries in Japan

L'enquête pénale privée : étude comparée des droits français et américain

L'enquête pénale privée : étude comparée des droits français et américain
Paper図書
Benjamin Fiorini ; préface de Xavier PinInstitut Universitaire Varenne[2018]
Other Libraries in Japan

La limitation des droits de l'homme au nom de la morale : étude de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

La limitation des droits de l'homme au nom de la morale : étude de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Paper図書
Emre Birden ; préface d'Emmanuel DecauxFondation Varenne[2015]
Other Libraries in Japan

Communautarisation et mondialisation du droit de la propriété intellectuelle : [pbk.]

Communautarisation et mondialisation du droit de la propriété intellectuelle : [pbk.]
Paper図書
Vincent Ruzek ; préface de Michel Vivant ; avant-propos de Daniel GadbinInstitut Universitaire Varenne[2018]
Other Libraries in Japan

La conversion de titres

La conversion de titres
Paper図書
Adeline Thobie ; préface de Renaud MortierInstitut Francophone pour la Justice et la Démocratie[2020]
Other Libraries in Japan

La loyauté en droit public

La loyauté en droit public
Paper図書
sous la direction scientifique de Sébastien Ferrari et Sébastien HoursonInstitut universitaire Varenne2018
Other Libraries in Japan

La sécurité en droit public

La sécurité en droit public
Paper図書
sous la direction scientifique de Urbain Ngampio-Obélé-BéléInstitut Universitaire Varenne2018
Other Libraries in Japan

Discipline et indiscipline parlementaires

Discipline et indiscipline parlementaires
Paper図書
sous la direction scientifique de Frédéric Davansant, Agnès Louis et Isabelle ThumerelInstitut francophone pour la justice et la démocratie2020
Other Libraries in Japan

L'émergence de la liberté d'association en droit français (1810-1848) : apports de la législation et de la pratique judiciaire pénales

L'émergence de la liberté d'association en droit français (1810-1848) : apports de la législation et de la pratique judiciaire pénales
Paper図書
Guillaume Boudou ; préface de Christian Bruschi et Jean-Louis HalpérinInstitut francophone pour la justice et la démocratie[2020]
Other Libraries in Japan

Les devoirs en droit

Les devoirs en droit
Paper図書
sous la direction scientifique de scientifique de Samuel BenistyInstitut Universitaire Varenne2017
Other Libraries in Japan

Le parlement et le temps : approche comparée : [pbk.]

Le parlement et le temps : approche comparée : [pbk.]
Paper図書
sous la direction scientifique de Gilles Toulemonde et Emmanuel Cartier ; textes rassemblés par Alexis LecatelierInstitut Universitaire Varenne2017
Other Libraries in Japan

Le discours de l'avocat devant la Cour de cassation : pour une théorie réaliste de la cohérence jurisprudentielle

Le discours de l'avocat devant la Cour de cassation : pour une théorie réaliste de la cohérence jurisprudentielle
Paper図書
Cathie-Sophie Pinat ; préface d'Alexandre Viala ; avant-propos de Daniel MainguyInstitut universitaire Varenne[2017]
Other Libraries in Japan

Le journalisme de presse écrite en République démocratique du Congo et en Côte d'Ivoire : émergence et évolution d'une profession, de la période coloniale à nos jours

Le journalisme de presse écrite en République démocratique du Congo et en Côte d'Ivoire : émergence et évolution d'une profession, de la période coloniale à nos jours
Paper図書
Marie Fierens ; préface Marie-Soleil FrèreInstitut universitaire Varenne[2017]
Other Libraries in Japan

Repenser la justice transitionnelle en Afrique subsaharienne : concilier l'un et le multiple dans la reconstruction des sociétés post-guerre civile

Repenser la justice transitionnelle en Afrique subsaharienne : concilier l'un et le multiple dans la reconstruction des sociétés post-guerre civile
Paper図書
Nora Stirn ; préface d'Emmanuelle Tourme Jouannet ; avant-propos de Makane Moïse MbengueInstitut francophone pour la justice et la démocratie[2020]
Other Libraries in Japan

Le dialogue entre juridictions et quasi-juridictions internationales de protection des droits de la personne : l'exemple de la prohibition de la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

Le dialogue entre juridictions et quasi-juridictions internationales de protection des droits de la personne : l'exemple de la prohibition de la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
Paper図書
Silviana Cocan ; préface d'Olivier Delas et d'Anne-Marie Tournepiche ; avant-propos de François CrépeauInstitut francophone pour la justice et la démocratie2020
Other Libraries in Japan

L'immatériel et le droit : perspectives et limites

L'immatériel et le droit : perspectives et limites
Paper図書
sous la direction scientifique de Stéphanie FournierInstitut universitaire Varenne2017
Other Libraries in Japan

NTIC, secret et droits fondamentaux : les NTIC face aux droits et libertés fondamentaux à travers le prisme du secret

NTIC, secret et droits fondamentaux : les NTIC face aux droits et libertés fondamentaux à travers le prisme du secret
Paper図書
sous la direction scientifique de Catherine Blaizot-HazardInstitut universitaire Varenne2017
Other Libraries in Japan

Le nouveau cadre législatif de la lutte contre le terrorisme à l'épreuve des droits fondamentaux

Le nouveau cadre législatif de la lutte contre le terrorisme à l'épreuve des droits fondamentaux
Paper図書
sous la direction scientifique de Katarzyna Blay-Grabarczyk et Laure Milano<>Institut universitaire Varenne2017
Other Libraries in Japan

Le principe de reconnaissance mutuelle et le droit international privé : contribution à l'édification d'un espace de liberté, sécurité et justice : pbk

Le principe de reconnaissance mutuelle et le droit international privé : contribution à l'édification d'un espace de liberté, sécurité et justice : pbk
Paper図書
Emmanuelle Bonifay ; préface d'Isabelle Barrière BrousseInstitut universitaire Varenne2017
Other Libraries in Japan