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L'apanage royal en France à l'époque moderne

L'apanage royal en France à l'époque moderne
Paper図書
Alexandre DerocheÉditions Panthéon-Assasc2013
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  • Subject HeadingAppanage Crown lands --...... History Law - Appanage - France - Kings and rulers -...
  • Subject Heading (ID)Appanage Crown lands --...... History Law - Appanage - France - Kings and rulers -...

Observations particulieres a M. d'Orléans, sur le second rapport du comité des domaines, concernant les apanages

Observations particulieres a M. d'Orléans, sur le second rapport du comité des domaines, concernant les apanages
Paper図書
[s.n.][ca. 1790]
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  • Subject Heading...é des domaines Appanage Orléans, Louis Philippe Josep...
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Des apanages et de leur destruction

Des apanages et de leur destruction
Paper図書
[s.n.]1791
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  • Subject HeadingAppanage France -- History -- Revoluti...
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Second rapport des comités réunis de finances, d'imposition et de domaines, sur les apanages, présenté par M. Enjubault, membre du comité des domaines

Second rapport des comités réunis de finances, d'imposition et de domaines, sur les apanages, présenté par M. Enjubault, membre du comité des domaines
Paper図書
De l'imprimerie nationale[1790?]
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  • Subject HeadingAppanage Inheritance and succession --...
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Loi portant suppression des apanages : donnée à Paris, le 6 avril 1791

Loi portant suppression des apanages : donnée à Paris, le 6 avril 1791
Paper図書
De l'Imprimerie royale1791
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  • Subject Heading...iscations, etc Appanage
  • Subject Heading (ID)...iscations, etc Appanage

Des apanages

Des apanages
Paper図書
par un citoyen[1789?]
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  • Subject HeadingAppanage -- Early works to 1800 Inheri...
  • Subject Heading (ID)Appanage -- Early works to 1800 Inheri...

Lettre écrite de la main du roi, a M. le Président

Lettre écrite de la main du roi, a M. le Président
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1790]
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  • Subject Heading... works to 1800 Appanage -- Early works to 1800 France...
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Bilan, ou, État des biens & revenus de toute nature, dont jouit M. d'Orléans, & des dettes & charges de toute espece dont ils sont grevés, tant celles personnelles à M. d'Orléans, que celles provenant de la succession de feu M. d'Orléans, son pere

Bilan, ou, État des biens & revenus de toute nature, dont jouit M. d'Orléans, & des dettes & charges de toute espece dont ils sont grevés, tant celles personnelles à M. d'Orléans, que celles provenant de la succession de feu M. d'Orléans, son pere
Paper図書
[s.n.][1790]
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  • Subject Heading...Paris, France) Appanage -- Early works to 1800 Inheri...
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État des biens & revenus de toute nature, dont jouit M. d'Orléans, & des dettes & charges de toute espece dont ils sont grevés, tant celles personnelles à M. d'Orléans, que celles provenant de la succession de feu M. d'Orléans, son pere

État des biens & revenus de toute nature, dont jouit M. d'Orléans, & des dettes & charges de toute espece dont ils sont grevés, tant celles personnelles à M. d'Orléans, que celles provenant de la succession de feu M. d'Orléans, son pere
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De l'imprimerie de la veuve d'Houry, imprimeur-libraire de M. d'Orléans & de M. de Chartres, rue Hautefeuille ...[ca. 1790]
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  • Subject Heading... d', 1747-1793 Appanage -- Early works to 1800 Inheri...
  • Subject Heading (ID)... d', 1747-1793 Appanage -- Early works to 1800 Inheri...

Loi relative au payement du traitement & à la rente apanagere accordée aux deux princes françois, frères du roi : donnée à Paris, le 23 mai 1792, l'an 4e. de la liberté

Loi relative au payement du traitement & à la rente apanagere accordée aux deux princes françois, frères du roi : donnée à Paris, le 23 mai 1792, l'an 4e. de la liberté
Paper図書
De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise[1792]
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  • Subject Heading... works to 1800 Appanage -- Early works to 1800 Inheri...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Appanage -- Early works to 1800 Inheri...

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 13 août 1790, portant qu'il ne sera plus concédé d'apanages réels, & révocation de ceux ci-devant concédés : du 21 septembre 1790

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 13 août 1790, portant qu'il ne sera plus concédé d'apanages réels, & révocation de ceux ci-devant concédés : du 21 septembre 1790
Paper図書
De l'imprimerie de N.H. Nyon ...1790
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  • Subject HeadingAppanage -- Early works to 1800 Inheri...
  • Subject Heading (ID)Appanage -- Early works to 1800 Inheri...

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 13 août 1790, portant qu'il ne sera plus concédé d'apanages réels, & révocation de ceux ci-devant concédés : du 21 septembre 1790

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 13 août 1790, portant qu'il ne sera plus concédé d'apanages réels, & révocation de ceux ci-devant concédés : du 21 septembre 1790
Paper図書
De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise1790
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  • Subject HeadingAppanage -- Early works to 1800 Inheri...
  • Subject Heading (ID)Appanage -- Early works to 1800 Inheri...

Mon opinion sur les apanages

Mon opinion sur les apanages
Paper図書
[s.n.][17--]
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  • Subject HeadingAppanage -- Early works to 1800 Inheri...
  • Subject Heading (ID)Appanage -- Early works to 1800 Inheri...

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