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La vente des biens de la Grande Chartreuse sous la Révolution

La vente des biens de la Grande Chartreuse sous la Révolution
Paper図書
Pierre ArsacCentre de recherche d'histoire économique, sociale et institutionnelle1984
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  • Subject Heading...- 18th century Church property -- France -- History -- 18th century France -- History -- Revoluti...
  • Subject Heading (ID)...- 18th century Church property -- France -- History -- 18th century France -- History -- Revoluti...

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 7 octobre 1790, relatif aux ventes qui auroient pu être faites en justice, autrement qu'en vertu des décrets de l'assemblée, depuis la publication de celui du 2 novembre 1789, des biens du clergé, des fabriques & des établissemens publics : données à Saint-Cloud, le 14 octobre 1790

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 7 octobre 1790, relatif aux ventes qui auroient pu être faites en justice, autrement qu'en vertu des décrets de l'assemblée, depuis la publication de celui du 2 novembre 1789, des biens du clergé, des fabriques & des établissemens publics : données à Saint-Cloud, le 14 octobre 1790
Paper図書
[s.n.][1790]
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  • Subject HeadingChurch property -- France -- History -- 18th century France -- History -- Revoluti...
  • Subject Heading (ID)Church property -- France -- History -- 18th century France -- History -- Revoluti...

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 7 octobre 1790, relatif aux ventes qui auroient pu être faites en justice, autrement qu'en vertu des décrets de l'assemblée, depuis la publication de celui du 2 novembre 1789, des biens du clergé, des fabriques & des établissemens publics : données à Saint-Cloud, le 14 octobre 1790

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 7 octobre 1790, relatif aux ventes qui auroient pu être faites en justice, autrement qu'en vertu des décrets de l'assemblée, depuis la publication de celui du 2 novembre 1789, des biens du clergé, des fabriques & des établissemens publics : données à Saint-Cloud, le 14 octobre 1790
Paper図書
De l'imprimerie de N.H. Nyon ...1790
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  • Subject HeadingChurch property -- France -- History -- 18th century France -- History -- Revoluti...
  • Subject Heading (ID)Church property -- France -- History -- 18th century France -- History -- Revoluti...

Lettre des religieux de St-Martin-des-Champs, a Paris, a l'Assemblée nationale

Lettre des religieux de St-Martin-des-Champs, a Paris, a l'Assemblée nationale
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...1789
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  • Subject Heading...te (1789-1791) Church property -- France -- History -- 18th century Church and state -- France --...
  • Subject Heading (ID)...te (1789-1791) Church property -- France -- History -- 18th century Church and state -- France --...

Projet de décret sur la vente des biens des fabriques

Projet de décret sur la vente des biens des fabriques
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Subject HeadingChurch property -- France -- History -- 18th century -- Sources France -- History ...
  • Subject Heading (ID)Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources France -- History ...

Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 16 & 17 de ce mois, concernant les dettes du clergé, les assignats & les revenus des domaines nationaux : données à Paris, le 12 avril 1790

Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 16 & 17 de ce mois, concernant les dettes du clergé, les assignats & les revenus des domaines nationaux : données à Paris, le 12 avril 1790
Paper図書
De l'imprimerie de Jean Mossy, père & fils, imprimeurs de la nation, du roi & de la ville[1790]
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  • Subject HeadingAssignats Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources France -- History ...
  • Subject Heading (ID)Assignats Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources France -- History ...

Discours sur la propriété des biens ecclésiastiques

Discours sur la propriété des biens ecclésiastiques
Paper図書
par M. l'archevêque d'AixDe l'imprimerie de G. Desprez, imprimeur du roi & du clergé de France ...1789
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  • Subject HeadingChurch property -- France -- History -- 18th century -- Sources France -- History ...
  • Subject Heading (ID)Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources France -- History ...

Opinion et motion de M. l'abbé d'Eymar, sur les quatre articles du projet de décret présenté par le comite des dîmes : séance du 14 avril 1790

Opinion et motion de M. l'abbé d'Eymar, sur les quatre articles du projet de décret présenté par le comite des dîmes : séance du 14 avril 1790
Paper図書
[s.n.][1790]
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  • Subject Heading... works to 1800 Church property -- France -- History -- 18th century Church and state -- France --...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Church property -- France -- History -- 18th century Church and state -- France --...

Rapport fait au nom du comité pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques, sur les ventes de ces biens

Rapport fait au nom du comité pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques, sur les ventes de ces biens
Paper図書
par M. de Delley d'Agier, député du DauphinéDe l'Imprimerie nationale[1790]
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  • Subject Heading...- 18th century Church property -- France -- History -- 18th century Finance, Public -- Law and le...
  • Subject Heading (ID)...- 18th century Church property -- France -- History -- 18th century Finance, Public -- Law and le...

Instruction pour la manière de faire les états et notices des monumens de peinture, sculpture, gravure, dessins, etc. : provenant du mobilier des maisons ecclésiastiques supprimées, et dont l'envoi est demandé promptement par les comités réunis d'administration ecclésiastique et d'aliénation des biens nationaux

Instruction pour la manière de faire les états et notices des monumens de peinture, sculpture, gravure, dessins, etc. : provenant du mobilier des maisons ecclésiastiques supprimées, et dont l'envoi est demandé promptement par les comités réunis d'administration ecclésiastique et d'aliénation des biens nationaux
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Subject HeadingChurch property -- France -- History -- 18th century -- Sources France -- History ...
  • Subject Heading (ID)Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources France -- History ...

Discours sur la propriété des biens ecclésiastiques

Discours sur la propriété des biens ecclésiastiques
Paper図書
par M. l'abbé d'Eymar, abbé-prévôt de Neuviller, député du clergé d'Alsace[s.n.][1789]
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  • Subject Heading...te (1789-1791) Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources France -- History ...
  • Subject Heading (ID)...te (1789-1791) Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources France -- History ...

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, qui autorise la municipalité de Paris à faire évacuer le couvent des récolets du fauxbourg Saint Laurent, & celui des dominicains de la rue Saint Jacques, pour y établir des dépôts de mendicité ou ateliers de charité : données à Saint-Cloud le 18 juin 1790 : transcrites en parlement, en vacations, le 22 juin audit an

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, qui autorise la municipalité de Paris à faire évacuer le couvent des récolets du fauxbourg Saint Laurent, & celui des dominicains de la rue Saint Jacques, pour y établir des dépôts de mendicité ou ateliers de charité : données à Saint-Cloud le 18 juin 1790 : transcrites en parlement, en vacations, le 22 juin audit an
Paper図書
Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ...[1790]
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  • Subject Heading... works to 1800 Church property -- France -- History -- 18th century France -- History -- Revoluti...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Church property -- France -- History -- 18th century France -- History -- Revoluti...

Observations reflechies, sur différentes motions de M. l'evêque d'Autun, et sur la conduite de ses confreres dans l'assemblée

Observations reflechies, sur différentes motions de M. l'evêque d'Autun, et sur la conduite de ses confreres dans l'assemblée
Paper図書
[s.n.]1790
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  • Subject Heading...789 -- Sources Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources
  • Subject Heading (ID)...789 -- Sources Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources

Discours sur les biens du clergé, prononcé à la séance du mercredi 14 avril, par M. Royer, curé de Chavannes, député d'Aval

Discours sur les biens du clergé, prononcé à la séance du mercredi 14 avril, par M. Royer, curé de Chavannes, député d'Aval
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1790
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  • Subject Heading... works to 1800 Church property -- France -- History -- 18th century Church and state -- France --...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Church property -- France -- History -- 18th century Church and state -- France --...

Observations sommaires sur la propriété des biens du clergé, & sur le projet de les vendre

Observations sommaires sur la propriété des biens du clergé, & sur le projet de les vendre
Paper図書
[s.n.][ca. 1789]
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  • Subject HeadingChurch property -- France -- History -- 18th century -- Sources Clergy -- France -...
  • Subject Heading (ID)Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources Clergy -- France -...

Discours de M. l'archevêque d'Aix, sur la vente des biens du clergé, prononcé dans l'Assemblée nationale, le 12 avril

Discours de M. l'archevêque d'Aix, sur la vente des biens du clergé, prononcé dans l'Assemblée nationale, le 12 avril
Paper図書
Rozé, imprimeur national, rue des Postesavril 1790
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  • Subject Heading...tion,1789-1799 Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources Catholic Church --...
  • Subject Heading (ID)...tion,1789-1799 Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources Catholic Church --...

Discours de M. l'archevêque d'Aix, sur la vente des biens du clergé, prononcé dans l'Assemblée nationale, le 12 avril

Discours de M. l'archevêque d'Aix, sur la vente des biens du clergé, prononcé dans l'Assemblée nationale, le 12 avril
Paper図書
Chez la veuve Resplandy, libraire ...avril 1790
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  • Subject Heading...tion,1789-1799 Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources Catholic Church --...
  • Subject Heading (ID)...tion,1789-1799 Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources Catholic Church --...

Décret de l'Assemblée nationale sur la désignation des biens nationaux à vendre dès-à-présent, sur leur administration jusqu'à la vente, sur les créanciers particuliers des différentes maisons, et sur l'indemnité de la dîme inféodée : du 23 octobre 1790

Décret de l'Assemblée nationale sur la désignation des biens nationaux à vendre dès-à-présent, sur leur administration jusqu'à la vente, sur les créanciers particuliers des différentes maisons, et sur l'indemnité de la dîme inféodée : du 23 octobre 1790
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...[1790]
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  • Subject Heading...ury -- Sources Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources France -- History ...
  • Subject Heading (ID)...ury -- Sources Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources France -- History ...

Très-humbles & très-respectueuses supplications & représentations de la chambre ecclésiastique d'Auch à Sa Majesté

Très-humbles & très-respectueuses supplications & représentations de la chambre ecclésiastique d'Auch à Sa Majesté
Paper図書
[s.n.][1789]
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  • Subject Heading...ury -- Sources Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources France -- History ...
  • Subject Heading (ID)...ury -- Sources Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources France -- History ...

Adresse des prêtres, curés et vicaires du district d'Orgelet, département du Jura, a l'Assemblée nationale, dans la séance du 10 mai 1790

Adresse des prêtres, curés et vicaires du district d'Orgelet, département du Jura, a l'Assemblée nationale, dans la séance du 10 mai 1790
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...1790
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  • Subject Heading...ury -- Sources Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources
  • Subject Heading (ID)...ury -- Sources Church property -- France -- History -- 18th century -- Sources
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