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Mémoire pour G.F. Dentzel, député du Bas-Rhin, a la Convention nationale

Mémoire pour G.F. Dentzel, député du Bas-Rhin, a la Convention nationale
Paper図書
De l'imprimerie de Guffroy, rue Honoré ...[1794]
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  • Subject Heading... works to 1800 Citizenship -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Reign of...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Citizenship -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Reign of...

Discours qui devoit être prononcé le 11 juin 1793, à la tribune de la Convention, sur les conditions nécessaires pour acquérir la qualité de citoyen français, & sur l'exercice des droits de citoyen français

Discours qui devoit être prononcé le 11 juin 1793, à la tribune de la Convention, sur les conditions nécessaires pour acquérir la qualité de citoyen français, & sur l'exercice des droits de citoyen français
Paper図書
par C.L. Masuyer, député de Saone-&-LoireDe l'Imprimerie nationaleprairial, l'an III [1795]
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  • Subject HeadingCitizenship -- France -- Early works to 1800 Civics, French -- Early works...
  • Subject Heading (ID)Citizenship -- France -- Early works to 1800 Civics, French -- Early works...

Rapport lu le lundi 9 avril 1793, à la Convention nationale, au nom du comité des six, établi pour analyser les projets de constitution : sur le titre II du projet du comité des neuf, concernant l'état des citoyens & les conditions nécessaires pour en exercer les droits

Rapport lu le lundi 9 avril 1793, à la Convention nationale, au nom du comité des six, établi pour analyser les projets de constitution : sur le titre II du projet du comité des neuf, concernant l'état des citoyens & les conditions nécessaires pour en exercer les droits
Paper図書
par J.D. Lanjuinais, membre de la Convention nationale, élu par le département d'Ille & VilaineDe l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Subject HeadingCitizenship -- France -- Early works to 1800 Political rights -- France --...
  • Subject Heading (ID)Citizenship -- France -- Early works to 1800 Political rights -- France --...

Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie : sur le droit d'initiative que réclament les assembléees [sic] coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies, & sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics : prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars [i.e. mai] 1791

Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie : sur le droit d'initiative que réclament les assembléees [sic] coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies, & sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics : prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars [i.e. mai] 1791
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1791
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  • Subject HeadingCitizenship -- France -- Early works to 1800 France -- Colonies -- Native ...
  • Subject Heading (ID)Citizenship -- France -- Early works to 1800 France -- Colonies -- Native ...

Des droits et des devoirs du citoyen dans les circonstances présentes, avec un jugement impartial sur l'ouvrage de M. l'abbé de Mably

Des droits et des devoirs du citoyen dans les circonstances présentes, avec un jugement impartial sur l'ouvrage de M. l'abbé de Mably
Paper図書
par un citoyen ami des trois ordres, auteur de l'état des personnes en France sous les deux premieres races de nos rois, &c[s.n.]1789
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  • Subject Heading... works to 1800 Citizenship -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Citizenship -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...

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