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Les modes alternatifs de règlement des litiges : les voies nouvelles d'une autre justice / sous la direction de Pierre Chevalier, Yvon Desdevises, Philip Milburn ; avant-propos de Pierre Catala et Georges Flécheux. (Perspectives sur la justice)

Les modes alternatifs de règlement des litiges : les voies nouvelles d'une autre justice / sous la direction de Pierre Chevalier, Yvon Desdevises, Philip Milburn ; avant-propos de Pierre Catala et Georges Flécheux. (Perspectives sur la justice)
Paper図書
Documentation françaisec2003.<AF2-781-B6>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan

Quarante ans après-- : une nouvelle ère pour la procédure civile?

Quarante ans après-- : une nouvelle ère pour la procédure civile?
Paper図書
sous la direction de Corinne Bléry, Loïs Raschel ; avec les contributions de Soraya Amrani-Mekki ... [et al.]Dallozc2016
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Le Nouveau code de procédure civile : vingt ans après : actes du colloque des 11 et 12 décembre 1997 / organisé par la Cour de cassation.

Le Nouveau code de procédure civile : vingt ans après : actes du colloque des 11 et 12 décembre 1997 / organisé par la Cour de cassation.
Paper図書
Documentation françaisec1998.<AF2-781-A20>
National Diet Library
  • Subject Heading...法 (地理区分) フランス. Civil procedure -- France -- Congresses.

Le préalable obligatoire de conciliation : pbk

Le préalable obligatoire de conciliation : pbk
Paper図書
ouvrage coordonné par Charles Dudognon ... [et al.] ; en collaboration avec le Centre de droit et d'économie du sport ... [et al.]Dalloz2016
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Le temps et le droit

Le temps et le droit
Paper図書
Centre de recherches sur la protection juridique de la personne ; édité par Anne Guineret-Brobbel DorsmanPresses universitaires franc-comtoises2003
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Le temps, la justice et le droit : actes du colloque organisé à Limoges les 20 et 21 novembre 2003

Le temps, la justice et le droit : actes du colloque organisé à Limoges les 20 et 21 novembre 2003
Paper図書
textes réunis par Simone Gaboriau, Hélène Pauliat ; préface [de] Yann Aguila ; synthèse [de] François OstPulim[2003]
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