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Code des douanes. Édition mise à jour au ler mai 1981.

Code des douanes. Édition mise à jour au ler mai 1981.
Paper図書
Journal officiel de la République française1981.<CF2-366-B2>
National Diet Library

Les directeurs généraux des douanes : l'administration et la politique douanière 1801-1939

Les directeurs généraux des douanes : l'administration et la politique douanière 1801-1939
Paper図書
Jean Bordas ; préface de Jean TulardComité pour l'histoire économique et financière de la France2004
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  • Subject HeadingCustoms administration -- France -- History Customs administration -- France $x Officials and employees --...
  • Subject Heading (ID)Customs administration -- France -- History Customs administration -- France $x Officials and employees --...

Das Zollwesen im fränkischen Reich und das spätkarolingische Wirtschaftsleben : ein Überblick über Zoll, Handel und Verkehr im 9. Jahrhundert

Das Zollwesen im fränkischen Reich und das spätkarolingische Wirtschaftsleben : ein Überblick über Zoll, Handel und Verkehr im 9. Jahrhundert
Paper図書
Hildegard AdamF. Steiner1996
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  • Subject HeadingTariff -- France -- History Customs administration -- France -- History Carolingians Franc...
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Manuel pratique de législation douanière

Manuel pratique de législation douanière
Paper図書
par Raymond RosierLibrairie général de droit et de jurisprudence1954
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  • Subject HeadingTariff -- France -- Law Customs administration -- France
  • Subject Heading (ID)Tariff -- France -- Law Customs administration -- France

Le Pays Basque et ses contrebandiers : entre donc a la douane!/ Jean Goux

Le Pays Basque et ses contrebandiers : entre donc a la douane!/ Jean Goux
Paper図書
Librairie Marie[1946]
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  • Subject HeadingCustoms administration -- France -- Pays Basque -- Officials a...
  • Subject Heading (ID)Customs administration -- France -- Pays Basque -- Officials a...

Les régimes douaniers, législation douanière et traités de commerce; par Marcel Moye [et] Bertrand Nogaro.

Les régimes douaniers, législation douanière et traités de commerce; par Marcel Moye [et] Bertrand Nogaro.
Paper図書
A. Colin1910.<特14-0269>
National Diet Library
  • Subject HeadingTariff -- France. Customs administration -- France. Commercial treaties. Recipro...

Code des douanes de la République Française

Code des douanes de la République Française
Paper図書
par le C.en Magnier-GrandprezImpr. de LevraultAn 11 (1802)
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  • Subject HeadingCustoms administration -- France Tariff -- France -- Law Tarif...
  • Subject Heading (ID)Customs administration -- France Tariff -- France -- Law Tarif...

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des Comités d'agriculture, du commerce, & des contributions publiques : sur la réforme du tarif des droits qui seront perçus á toutes les entrées & sorties du royaume

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des Comités d'agriculture, du commerce, & des contributions publiques : sur la réforme du tarif des droits qui seront perçus á toutes les entrées & sorties du royaume
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1791?]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingCustoms administration -- France Tariff -- France France -- Co...
  • Subject Heading (ID)Customs administration -- France Tariff -- France France -- Co...

Tribunat : observations faites par Arnould, membre du Tribunat, sur une théorie contre le systèm des douanes : séance du 3 floréal an 11

Tribunat : observations faites par Arnould, membre du Tribunat, sur une théorie contre le systèm des douanes : séance du 3 floréal an 11
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefloréal an 11 [1803]
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  • Subject HeadingCustoms administration -- France -- History France -- History ...
  • Subject Heading (ID)Customs administration -- France -- History France -- History ...

Des effets du transport des bureaux des traites aux frontières extrêmes, et autres vues politiques

Des effets du transport des bureaux des traites aux frontières extrêmes, et autres vues politiques
Paper図書
Chez la Veuve Antoine & fils, imprimeur du département de la moselle, et se trouve chez les libraire de Metz, & chez Belin, libraire à Paris1790
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  • Subject HeadingCustoms administration -- France Physiocrats France -- Economi...
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Rapport et projet de décret tendant a lever les difficultés survenues dans l'exécution du tarif, présentés au nom des comités d'agriculture & de commerce, & des contributions publiques

Rapport et projet de décret tendant a lever les difficultés survenues dans l'exécution du tarif, présentés au nom des comités d'agriculture & de commerce, & des contributions publiques
Paper図書
par M. Goudard, député de LyonDe l'Imprimerie nationale1791
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  • Subject HeadingTariff -- France Customs administration -- France France -- Commercial policy
  • Subject Heading (ID)Tariff -- France Customs administration -- France France -- Commercial policy

Discours prononcé par Collin, conseiller d'État, orateur du gouvernement, sur l'institution des douanes : séance du 8 floréal an 11

Discours prononcé par Collin, conseiller d'État, orateur du gouvernement, sur l'institution des douanes : séance du 8 floréal an 11
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefloréal an 11 [1803]
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  • Subject HeadingCustoms administration -- France -- History France -- Economic...
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Rapport sur la prohibition de la sortie du royaume des matières premières

Rapport sur la prohibition de la sortie du royaume des matières premières
Paper図書
par M. Massey, député du département de la Somme, au nom du comité de commerce, ajourné au mercredi 22 février 1792De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Subject HeadingCustoms administration -- France France -- Commerce Export con...
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Arrêté du Directoire exécutif, concernant les bureaux et postes du service des douanes qui sont à plus de deux lieues de l'extrême frontière : du 17 thermidor, an quatrième de la République française, une et indivisible

Arrêté du Directoire exécutif, concernant les bureaux et postes du service des douanes qui sont à plus de deux lieues de l'extrême frontière : du 17 thermidor, an quatrième de la République française, une et indivisible
Paper図書
De l'imprimerie du dépôt des lois, place du Carrousel[1796]
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  • Subject HeadingCustoms administration -- France -- History -- 18th century --...
  • Subject Heading (ID)Customs administration -- France -- History -- 18th century --...

Réponse aux observations sur les douanes, insérées dans le numéro 366 du Journal de Paris

Réponse aux observations sur les douanes, insérées dans le numéro 366 du Journal de Paris
Paper図書
De l'imprimerie d'Antoine-Joseph Gorsas, rue Tiquetonne ...1793
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  • Subject HeadingCustoms administration -- France -- Early works to 1800
  • Subject Heading (ID)Customs administration -- France -- Early works to 1800

Lettre de M. Mounier, député aux États-généraux de 1790 : aux Français

Lettre de M. Mounier, député aux États-généraux de 1790 : aux Français
Paper図書
[s.n.][1790]
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  • Subject Heading...onomic aspects Customs administration -- France Finance, Public -- France Tax...
  • Subject Heading (ID)...onomic aspects Customs administration -- France Finance, Public -- France Tax...

Rapport fait par Champion (du Jura), au nom d'une commission composée des représentans du peuple Lacué et Cornudet, sur la résolution du 11 prairial, relative aux avances et débets de l'ancienne régie des traites, et de celle des douanes : séance du 28 prairial an 6

Rapport fait par Champion (du Jura), au nom d'une commission composée des représentans du peuple Lacué et Cornudet, sur la résolution du 11 prairial, relative aux avances et débets de l'ancienne régie des traites, et de celle des douanes : séance du 28 prairial an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalemessidor an 6 [1798]
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  • Subject Heading... works to 1800 Customs administration -- France -- Early works to 1800
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Customs administration -- France -- Early works to 1800

Discours prononcé par Costé, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif aux douanes : séance du 22 ventose an 12

Discours prononcé par Costé, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif aux douanes : séance du 22 ventose an 12
Paper図書
De l'Imprimerie nationalegerminal an 12 [1804]
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  • Subject Heading...ory -- Sources Customs administration -- France -- History -- Sources France ...
  • Subject Heading (ID)...ory -- Sources Customs administration -- France -- History -- Sources France ...

Recueil des lois des douanes de la République Française : particulièrement propre aux hommes de loi, aux préposés de la rive gauche du Rhin, et aux négocians des deux rives, pour leur relations commerciales

Recueil des lois des douanes de la République Française : particulièrement propre aux hommes de loi, aux préposés de la rive gauche du Rhin, et aux négocians des deux rives, pour leur relations commerciales
Paper図書
Chez F.G. Levraultan VI-an VII [i.e. 1797 or 1798-1798 or 1799]
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  • Subject Heading...nce -- History Customs administration -- France -- History France -- Commerci...
  • Subject Heading (ID)...nce -- History Customs administration -- France -- History France -- Commerci...

Observations sur le rapport fait au nom du comité de commerce et d'agriculture, sur la proposition de réunir les recettes générales des douanes nationales aux directions

Observations sur le rapport fait au nom du comité de commerce et d'agriculture, sur la proposition de réunir les recettes générales des douanes nationales aux directions
Paper図書
par M. Hernoux, député de Saint-Jean-de-LosneDe l'imprimerie de Devaux, rue de Chartres ... et libraire, au Palais-Royal ...[1791]
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  • Subject Heading...onomic aspects Customs administration -- France Finance, Public -- France
  • Subject Heading (ID)...onomic aspects Customs administration -- France Finance, Public -- France
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