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Récit de ce qui s'est passé à Romans, à l'ouverture des états du Dauphiné, du 1er décembre & jours suivans

Récit de ce qui s'est passé à Romans, à l'ouverture des états du Dauphiné, du 1er décembre & jours suivans
Paper図書
[s.n.][1788]
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  • Subject Heading...789 -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources
  • Subject Heading (ID)...789 -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources

Discours de M. Savoye de Rollin, avocat-général au parlement de Dauphiné : prononcé lors de la séance de cette cour, du 21 octobre 1788, pour l'enregistrement & la publication de la déclaration du roi, du 23 septembre 1788, qui ordonne que l'assemblée des etats-généraux aura lieu dans le courant du mois de janvier de l'année prochaine & que les officiers des cours reprendront l'exercice de leurs fonctions

Discours de M. Savoye de Rollin, avocat-général au parlement de Dauphiné : prononcé lors de la séance de cette cour, du 21 octobre 1788, pour l'enregistrement & la publication de la déclaration du roi, du 23 septembre 1788, qui ordonne que l'assemblée des etats-généraux aura lieu dans le courant du mois de janvier de l'année prochaine & que les officiers des cours reprendront l'exercice de leurs fonctions
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De l'imprimerie de nosseigneurs de parlement[1788]
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  • Subject Heading...799 -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources
  • Subject Heading (ID)...799 -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources

Lettre ecrite a la commission intermediaire des etats de Dauphiné, par les députés de cette province à l'Assemblée nationale

Lettre ecrite a la commission intermediaire des etats de Dauphiné, par les députés de cette province à l'Assemblée nationale
Paper図書
Chez Gattey ...1789
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  • Subject Heading...nce, 1754-1793 Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources France -- History -- Revoluti...
  • Subject Heading (ID)...nce, 1754-1793 Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources France -- History -- Revoluti...

Remontrances du parlement de Dauphiné, concernant les lettres-de-cachet, & l'arrêt du conseil du 5 janvier 1788

Remontrances du parlement de Dauphiné, concernant les lettres-de-cachet, & l'arrêt du conseil du 5 janvier 1788
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[s.n.]1788
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  • Subject Heading...789 -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources
  • Subject Heading (ID)...789 -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources

Précis des objets arrêtés à Romans par la nouvelle assemblée des trois ordres de cette province, commencée le 2 de ce mois de novembre, & terminée le 8 : suivi de la réponse de M. Necker

Précis des objets arrêtés à Romans par la nouvelle assemblée des trois ordres de cette province, commencée le 2 de ce mois de novembre, & terminée le 8 : suivi de la réponse de M. Necker
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[s.n.][1788]
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  • Subject Heading...ury -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources Elections -- France -- Histor...
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Observations sur la lettre des etats du Dauphiné au roi, sur les Etats-généraux, du 8 novembre 1788

Observations sur la lettre des etats du Dauphiné au roi, sur les Etats-généraux, du 8 novembre 1788
Paper図書
[s.n.][1788]
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  • Subject Heading...799 -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources Representative government and...
  • Subject Heading (ID)...799 -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources Representative government and...

Dauphiné : arrêté de l'assemblée de Romans, du 2 janvier 1789

Dauphiné : arrêté de l'assemblée de Romans, du 2 janvier 1789
Paper図書
[s.n.][1789]
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  • Subject Heading...ury -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources Elections -- France -- Histor...
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Arrêt du Conseil d'État du roi, portant règlement pour la nouvelle formation des états de la province du Dauphiné : du 22 octobre 1788 : extrait des registres du Conseil d'État

Arrêt du Conseil d'État du roi, portant règlement pour la nouvelle formation des états de la province du Dauphiné : du 22 octobre 1788 : extrait des registres du Conseil d'État
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De l'Imprimerie royale1788
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  • Subject Heading...793 -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources
  • Subject Heading (ID)...793 -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources

Arrêt du parlement de Dauphiné, concernant les assemblées provinciales : du 15 décembre 1787

Arrêt du parlement de Dauphiné, concernant les assemblées provinciales : du 15 décembre 1787
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[s.n.][1787]
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  • Subject Heading...799 -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources Local government -- France --...
  • Subject Heading (ID)...799 -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources Local government -- France --...

Premiere lettre d'un citoyen, aux trois ordres de Dauphiné, en réponse à la lettre des trois ordres au roi

Premiere lettre d'un citoyen, aux trois ordres de Dauphiné, en réponse à la lettre des trois ordres au roi
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[s.n.][1788]
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  • Subject Heading...799 -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources Estates (Social orders) -- Fr...
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Instructions ampliatives et succinctes, sur les délibérations à prendre par les trois ordres des citoyens députés aux Etats-généraux, adressées à nos très-chers & magnanimes concitoyens de la province du Dauphiné

Instructions ampliatives et succinctes, sur les délibérations à prendre par les trois ordres des citoyens députés aux Etats-généraux, adressées à nos très-chers & magnanimes concitoyens de la province du Dauphiné
Paper図書
[s.n.][1789]
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  • Subject Heading...799 -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources Estates (Social orders) -- Fr...
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Mandats donnés a messieurs les députés du Dauphiné pour leurs pouvoirs aux États généraux prochains : a Romans, le 9 janvier 1789

Mandats donnés a messieurs les députés du Dauphiné pour leurs pouvoirs aux États généraux prochains : a Romans, le 9 janvier 1789
Paper図書
[s.n.]1789
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  • Subject Heading...789 -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources Romans-sur-Isère (France) -- ...
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Arret du Conseil d'État du roi, portant réglement pour la nouvelle formation des etats de la province du Dauphiné : du 22 octobre 1788 : extrait des registres du Conseil d'Etat

Arret du Conseil d'État du roi, portant réglement pour la nouvelle formation des etats de la province du Dauphiné : du 22 octobre 1788 : extrait des registres du Conseil d'Etat
Paper図書
Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ...1788
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  • Subject Heading...793 -- Sources Dauphine (France) -- History -- 18th century -- Sources
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Arrêt du parlement de Dauphiné, concernant les assemblées provinciales : du 15 décembre 1787 . Arrêt de la cour, et de MM. le ducs et pairs, du 4 janvier 1788

Arrêt du parlement de Dauphiné, concernant les assemblées provinciales : du 15 décembre 1787 . Arrêt de la cour, et de MM. le ducs et pairs, du 4 janvier 1788
Paper図書
.[s.n.][1787]
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Esprit des opérations des trois ordres du Dauphiné, depuis le 10 mai 1788, jusqu'à ce jour

Esprit des opérations des trois ordres du Dauphiné, depuis le 10 mai 1788, jusqu'à ce jour
Paper図書
[s.n.][1788]
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  • Subject Heading...788 -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources Estates (Social orders) -- Fr...
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Réflexions sur la constitution de la province du Dauphiné, sur la députation de cette province aux États-généraux, & sur le mandat remis à ses députés

Réflexions sur la constitution de la province du Dauphiné, sur la députation de cette province aux États-généraux, & sur le mandat remis à ses députés
Paper図書
[s.n.][1788]
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  • Subject Heading...ury -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources Estates (Social orders) -- Fr...
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Lettre écrite au roi, par les trois ordres de la province de Dauphiné assemblés à Romans, le 14 septembre 1788

Lettre écrite au roi, par les trois ordres de la province de Dauphiné assemblés à Romans, le 14 septembre 1788
Paper図書
[s.n.][1788]
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  • Subject Heading...789 -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources Romans-sur-Isère (France) -- ...
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Lettre ecrite au roi par les trois ordres de la province de Dauphiné sur les États-généraux

Lettre ecrite au roi par les trois ordres de la province de Dauphiné sur les États-généraux
Paper図書
[s.n.][1788]
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  • Subject Heading...789 -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources Elections -- France -- Histor...
  • Subject Heading (ID)...789 -- Sources Dauphiné (France) -- History -- 18th century -- Sources Elections -- France -- Histor...

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