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Bernard (de Saintes), représentant du peuple, a la Convention nationale

Bernard (de Saintes), représentant du peuple, a la Convention nationale
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De l'imprimerie d'Hacquart, rue de Lille[1795]
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  • Subject Heading...nes, 1751-1819 Detention of persons -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...
  • Subject Heading (ID)...nes, 1751-1819 Detention of persons -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...

Précis de l'affaire de Presles, district de Pontoise

Précis de l'affaire de Presles, district de Pontoise
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De l'Imprimerie nationale[1794]
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  • Subject HeadingDetention of persons -- France -- Early works to 1800 Presles (Val-d'Oise, France) ...
  • Subject Heading (ID)Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Presles (Val-d'Oise, France) ...

Brunel, représentant du peuple, député par le département de l'Hérault, détenu à la maison d'arrêt de Lazare, en exécution du décret de la Convention nationale, du 2 août 1793, (vieux style) : a ses collègues les représentans du peuple, siégeant à la Convention nationale, et aux citoyens français

Brunel, représentant du peuple, député par le département de l'Hérault, détenu à la maison d'arrêt de Lazare, en exécution du décret de la Convention nationale, du 2 août 1793, (vieux style) : a ses collègues les représentans du peuple, siégeant à la Convention nationale, et aux citoyens français
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De l'imprimerie des sans-culottes[1794]
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  • Subject Heading... works to 1800 Detention of persons -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Revoluti...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Detention of persons -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Revoluti...

Projet de décret relatif à l'affaire de 84 citoyens détenus dans la tour de Caen

Projet de décret relatif à l'affaire de 84 citoyens détenus dans la tour de Caen
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Subject HeadingDetention of persons -- France -- Early works to 1800 Imprisonment -- France -- Ear...
  • Subject Heading (ID)Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Imprisonment -- France -- Ear...

Décret de la Convention nationale, du 26e. jour de brumaire, an 2e. de la République française, une & indivisible, portant que toutes les personnes détenues dans des maisons d'arrêt, auront la même nourriture

Décret de la Convention nationale, du 26e. jour de brumaire, an 2e. de la République française, une & indivisible, portant que toutes les personnes détenues dans des maisons d'arrêt, auront la même nourriture
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De l'Imprimerie nationale exécutive du Louvrean IIe. de la République [1793 or 1794]
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  • Subject HeadingDetention of persons -- France -- Early works to 1800 Prisons -- France -- Early wo...
  • Subject Heading (ID)Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Prisons -- France -- Early wo...

Lis, patriote, et juges-nous : mémoire justificatif des citoyens Augustin Maillet, président, et Joseph Giraud, accusateur public, près le Tribunal criminel révolutionnaire des Bouches-du-Rhône, séant à Marseille

Lis, patriote, et juges-nous : mémoire justificatif des citoyens Augustin Maillet, président, et Joseph Giraud, accusateur public, près le Tribunal criminel révolutionnaire des Bouches-du-Rhône, séant à Marseille
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Chez G.-F. Galletti, imprimeur du Journal des lois de la République française[1794?]
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  • Subject HeadingDetention of persons -- France -- Early works to 1800 Marseille (France) -- Politic...
  • Subject Heading (ID)Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Marseille (France) -- Politic...

Rapport de la commission des lettres-de-cachet, sur la pétition d'Antoine Buffel, chirurgien, traduit de la Canée en France, détenu au fort de Notre-Dame de la Garde, en vertu d'ordres arbitraires

Rapport de la commission des lettres-de-cachet, sur la pétition d'Antoine Buffel, chirurgien, traduit de la Canée en France, détenu au fort de Notre-Dame de la Garde, en vertu d'ordres arbitraires
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1792?]
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  • Subject HeadingBuffel, Antoine Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Imprisonment -- France -- Ear...
  • Subject Heading (ID)Buffel, Antoine Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Imprisonment -- France -- Ear...

Le vœu de la raison, sur les loix pénales portées contre les prêtres : a la Convention nationale et a la nation françoise

Le vœu de la raison, sur les loix pénales portées contre les prêtres : a la Convention nationale et a la nation françoise
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De l'imprimerie de Roblot, rue de la Huchette ...[1795?]
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  • Subject Heading... works to 1800 Detention of persons -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Revoluti...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Detention of persons -- France -- Early works to 1800 France -- History -- Revoluti...

Rapport fait au nom du Comité de sureté générale, sur les arrestations relatives à la révolution du 10 août 1792

Rapport fait au nom du Comité de sureté générale, sur les arrestations relatives à la révolution du 10 août 1792
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par J. Delaunay (d'Angers), député du département de Mayenne-et-Loire ; le 2 octobre 1792, l'an Ier. de la République françaiseDe l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Subject HeadingFrance. Convention nationale Detention of persons -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...
  • Subject Heading (ID)France. Convention nationale Detention of persons -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...

Rapport et projet de décret présentés a la Convention nationale, au nom du comité de sureté générale, par P.J. Duhem, député du département du Nord, le février, l'an deuxième de la République, sur l'emprisonnement et l'arrestation du citoyen Royou, dit Guermeur

Rapport et projet de décret présentés a la Convention nationale, au nom du comité de sureté générale, par P.J. Duhem, député du département du Nord, le février, l'an deuxième de la République, sur l'emprisonnement et l'arrestation du citoyen Royou, dit Guermeur
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De l'Imprimerie nationale1793
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  • Subject Heading...1798 Jezégabel Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Finistère (France) -- Politic...
  • Subject Heading (ID)...1798 Jezégabel Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Finistère (France) -- Politic...

De l'interet des comités, de la Convention nationale, et de la nation, dans l'affaire des soixante-onze députés détenus

De l'interet des comités, de la Convention nationale, et de la nation, dans l'affaire des soixante-onze députés détenus
Paper図書
[s.n.][1794]
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  • Subject Heading... works to 1800 Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Representative government and...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Representative government and...

Décret de la Convention nationale, du 7e. jour de prairial, an second de la République française, une & indivisible : portant qu'il ne sera fait aucun prisonnier Anglais ou Hanovrien

Décret de la Convention nationale, du 7e. jour de prairial, an second de la République française, une & indivisible : portant qu'il ne sera fait aucun prisonnier Anglais ou Hanovrien
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De l'Imprimerie nationale du Louvrean IIe. de la République [1794]
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  • Subject Heading... works to 1800 Detention of persons -- France -- Early works to 1800 France -- Foreign relations -...
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Relation du voyage des cent trente-deux nantais, envoyés à Paris par le comité révolutionnaire de Nantes

Relation du voyage des cent trente-deux nantais, envoyés à Paris par le comité révolutionnaire de Nantes
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[s.n.][1794]
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  • Subject Heading...dée, 1793-1832 Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Prisoners -- France -- Early ...
  • Subject Heading (ID)...dée, 1793-1832 Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Prisoners -- France -- Early ...

Décret de la Convention nationale, du 21e. jour de floréal, an second de la République française, une & indivisible : relatif à la reddition des comptes des agens comptables envers la nation, mis en état d'arrestation

Décret de la Convention nationale, du 21e. jour de floréal, an second de la République française, une & indivisible : relatif à la reddition des comptes des agens comptables envers la nation, mis en état d'arrestation
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De l'Imprimerie nationale du Louvrean IIe. de la République [1794]
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  • Subject HeadingDetention of persons -- France -- Early works to 1800 Prisoners -- France -- Histor...
  • Subject Heading (ID)Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Prisoners -- France -- Histor...

Décret de la Convention nationale, du 21e. jour de frimaire, an second de la République française, une & indivisible, sur la remise des titres de créances

Décret de la Convention nationale, du 21e. jour de frimaire, an second de la République française, une & indivisible, sur la remise des titres de créances
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De l'imprimerie des administrations nationales[1793]
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  • Subject HeadingDetention of persons -- France -- Early works to 1800 Prisoners -- France -- Histor...
  • Subject Heading (ID)Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Prisoners -- France -- Histor...

Résurrection de M. le marquis de Brunoy, retrouvé a Pierre-Encise : extrait d'une lettre de Lyon

Résurrection de M. le marquis de Brunoy, retrouvé a Pierre-Encise : extrait d'une lettre de Lyon
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De l'imp. de P. de Lormel, rue du Foin Saint-Jacques, aux dépens de la société littéraire patriotique, et se vend rue du Sépulchre ...[1789]
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  • Subject Heading... works to 1800 Detention of persons -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Detention of persons -- France -- Early works to 1800 France -- Politics and govern...

Le conseil exécutif provisoire de la République française, au prince-évêque de Rome

Le conseil exécutif provisoire de la République française, au prince-évêque de Rome
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De l'Imprimerie nationale, chez mame, imprimeur du département[1792]
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  • Subject HeadingPius VI, Pope, 1717-1799 Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Church and state -- France --...
  • Subject Heading (ID)Pius VI, Pope, 1717-1799 Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Church and state -- France --...

Les douze représentans du peuple, détenus a Port-Libre, a leurs collègues siégeans à la Convention nationale, et à tous les citoyens français

Les douze représentans du peuple, détenus a Port-Libre, a leurs collègues siégeans à la Convention nationale, et à tous les citoyens français
Paper図書
[s.n.][1794]
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  • Subject Heading... works to 1800 Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Legislators -- France -- Earl...
  • Subject Heading (ID)... works to 1800 Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Legislators -- France -- Earl...

A nosseigneurs de l'Assemblée nationale : mémoire pour M. Pierre-André-Charles, comte de Chavaignes-Maillé, détenu, par ordre du gouvernement, à la Bastille, depuis le 24 décembre 1776, jusqu'au 7 janvier 1787

A nosseigneurs de l'Assemblée nationale : mémoire pour M. Pierre-André-Charles, comte de Chavaignes-Maillé, détenu, par ordre du gouvernement, à la Bastille, depuis le 24 décembre 1776, jusqu'au 7 janvier 1787
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin-Saint-Jacques ...[1789]
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  • Subject Heading... André Charles Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Imprisonment -- France -- Ear...
  • Subject Heading (ID)... André Charles Detention of persons -- France -- Early works to 1800 Imprisonment -- France -- Ear...

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