Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 12

Rapport fait par Laussat, sur une pétition de quatre notables communaux de la commune de Leyrac, contre la formation de la liste départementale de Lot-et-Garonne : séance du 8 brumaire an 10

Rapport fait par Laussat, sur une pétition de quatre notables communaux de la commune de Leyrac, contre la formation de la liste départementale de Lot-et-Garonne : séance du 8 brumaire an 10
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 10 [1801]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingLot-et-Garonne (France) -- History Elections -- France -- Revolution
  • Subject Heading (ID)Lot-et-Garonne (France) -- History Elections -- France -- Revolution

Exposé des faits consignés dans le procès-verbal de l'assemblée électorale du département du Gers

Exposé des faits consignés dans le procès-verbal de l'assemblée électorale du département du Gers
Paper図書
Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel ...[1799]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingGers (France) -- History Elections -- France -- Revolution
  • Subject Heading (ID)Gers (France) -- History Elections -- France -- Revolution

Motion d'ordre faite par Guaran, sur les assemblées primaires du Gers : séance du 22 floréal an 7

Motion d'ordre faite par Guaran, sur les assemblées primaires du Gers : séance du 22 floréal an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefloréal an 7 [1799]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingGers (France) -- History Elections -- France -- Revolution
  • Subject Heading (ID)Gers (France) -- History Elections -- France -- Revolution

Opinion de Jourdain (l'Ille-et-Vilaine), sur la résolution relative aux opérations de l'assemblée électorale du département des Bouches-du-Rhône : séance du [...] fructidor an 7

Opinion de Jourdain (l'Ille-et-Vilaine), sur la résolution relative aux opérations de l'assemblée électorale du département des Bouches-du-Rhône : séance du [...] fructidor an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 8 [1799]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingBouches-du-Rhône (France) -- History Elections -- France -- Revolution
  • Subject Heading (ID)Bouches-du-Rhône (France) -- History Elections -- France -- Revolution

Les nouveaux députés du Lot, au Corps législatif

Les nouveaux députés du Lot, au Corps législatif
Paper図書
De l'imprimerie de Vincent Teulières ...[1797]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingLot (France) -- History Elections -- France -- Revolution
  • Subject Heading (ID)Lot (France) -- History Elections -- France -- Revolution

Discours prononcé par Laboissière, député du lot, sur l'assemblée électorale de son département : séance du 26 prairial, an V

Discours prononcé par Laboissière, député du lot, sur l'assemblée électorale de son département : séance du 26 prairial, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalemessidor, an 5 [1797]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingLot, Département du -- History Elections -- France -- Revolution
  • Subject Heading (ID)Lot, Département du -- History Elections -- France -- Revolution

Rapport fait par Jubié, député de l'Isère, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Jourdan (des Bouches-du-Rhône), Laloi, Lacrampe, Laa, Labrouste, Joannet, Jary et Imbert (de la Loire) : sur la double élection qui a eu lieu dans le département des Deux-Nèthes : séance du 7 prairial an V

Rapport fait par Jubié, député de l'Isère, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Jourdan (des Bouches-du-Rhône), Laloi, Lacrampe, Laa, Labrouste, Joannet, Jary et Imbert (de la Loire) : sur la double élection qui a eu lieu dans le département des Deux-Nèthes : séance du 7 prairial an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleprairial, an V [1797]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingDeux-Nèthes, Department des -- History Elections -- France -- Revolution
  • Subject Heading (ID)Deux-Nèthes, Department des -- History Elections -- France -- Revolution

Sur les opérations de l'assemblée électorale du département de l'Ardêche

Sur les opérations de l'assemblée électorale du département de l'Ardêche
Paper図書
[s.n.][1797]
Other Libraries in Japan
  • Subject Heading... l' -- History Elections -- France -- Revolution
  • Subject Heading (ID)... l' -- History Elections -- France -- Revolution

Discours de Ballard, député du département de la Nièvre, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 21 prairial, relative aux opérations de l'assemblée électorale du département du Gers : séance du 5 fructidor, an V

Discours de Ballard, député du département de la Nièvre, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 21 prairial, relative aux opérations de l'assemblée électorale du département du Gers : séance du 5 fructidor, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefructidor an 5 [1797]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingElections -- France -- Revolution Gers (France) -- History Fran...
  • Subject Heading (ID)Elections -- France -- Revolution Gers (France) -- History Fran...

Opinion de P. Bordas, député du département de la Haute-Vienne, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 6 prairial an 5, relative aux opérations de l'assemblée électorale du département du Lot : séance du 26 prairial, an V

Opinion de P. Bordas, député du département de la Haute-Vienne, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 6 prairial an 5, relative aux opérations de l'assemblée électorale du département du Lot : séance du 26 prairial, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalemessidor, an 5 [1797]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingLot (France) -- History Elections -- France -- Revolution France. Corps législatif (179...
  • Subject Heading (ID)Lot (France) -- History Elections -- France -- Revolution France. Corps législatif (179...

Rapport fait par Tupinier, au nom d'une commission composée de Paradis, Dalphonse, Marragon, Perrée, Léveque & Tupinier, sur une résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 19 prairial an 5, qui déclare illégales & nulles les opérations d'une fraction de l'assemblée électorale du département des Deux-Nèthes, réunie à Anvers, au local des ci-devant Carmes, & valables celles de la fraction de ladite assemblée, qui s'est réunie à l'auberge de l'Ours : séance du 9 messidor, an V

Rapport fait par Tupinier, au nom d'une commission composée de Paradis, Dalphonse, Marragon, Perrée, Léveque & Tupinier, sur une résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 19 prairial an 5, qui déclare illégales & nulles les opérations d'une fraction de l'assemblée électorale du département des Deux-Nèthes, réunie à Anvers, au local des ci-devant Carmes, & valables celles de la fraction de ladite assemblée, qui s'est réunie à l'auberge de l'Ours : séance du 9 messidor, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalemessidor, an V [1797]
Other Libraries in Japan
  • Subject Heading...des -- History Elections -- France -- Revolution France. Corps législatif (179...
  • Subject Heading (ID)...des -- History Elections -- France -- Revolution France. Corps législatif (179...

Cathéchisme des droits et des devoirs d'élection pour les assemblées primaires et électorales de l'an V de la République

Cathéchisme des droits et des devoirs d'élection pour les assemblées primaires et électorales de l'an V de la République
Paper図書
[s.n.][1796 or 1797]
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingElections -- France -- Revolution (1797)
  • Subject Heading (ID)Elections -- France -- Revolution (1797)

Reached to the end of result.

RSS