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Assemblée électorale de Paris, 2 septembre 1792-17 frimaire an II : Procès-verbaux de l'élection des députés à la Convention, du procureur général syndic et des administrateurs du département, des présidents, juges, juges suppléants et greffiers du Tribunal criminel, des tribunaux civils, et du Tribunal de commerce, des commissaires nationaux, des membres des bureaux de paix, du curé de Saint-Augustin, des directeurs des postes t.3

Assemblée électorale de Paris, 2 septembre 1792-17 frimaire an II : Procès-verbaux de l'élection des députés à la Convention, du procureur général syndic et des administrateurs du département, des présidents, juges, juges suppléants et greffiers du Tribunal criminel, des tribunaux civils, et du Tribunal de commerce, des commissaires nationaux, des membres des bureaux de paix, du curé de Saint-Augustin, des directeurs des postes t.3
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publiés d'après les originaux des Archives nationales avec des notes historiques et biographiques par Étienne CharavayAMS Press1974
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  • Subject HeadingElections -- France -- History Elections -- Paris
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Assemblée électorale de Paris, 26 août 1791-12 août 1792 : Procès-verbaux de l'élection des députés à l'Assemblée législative, des hauts jurés, des administrateurs, du procureur général syndic, du président du Tribunal criminel et de son substitut, de juges suppléants, de l'accusateur public, de curés t.2

Assemblée électorale de Paris, 26 août 1791-12 août 1792 : Procès-verbaux de l'élection des députés à l'Assemblée législative, des hauts jurés, des administrateurs, du procureur général syndic, du président du Tribunal criminel et de son substitut, de juges suppléants, de l'accusateur public, de curés t.2
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publiés d'après les originaux des Archives nationales avec des notes historiques et biographiques par Étienne CharavayAMS Press1974
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Assemblée électorale de Paris, 18 novembre 1790-15 juin 1791 : procès-verbaux de l'élection des juges, des administrateurs du procureur syndic, de l'évêque, des curés, du président du Tribunal criminel et de l'accusateur public t.1

Assemblée électorale de Paris, 18 novembre 1790-15 juin 1791 : procès-verbaux de l'élection des juges, des administrateurs du procureur syndic, de l'évêque, des curés, du président du Tribunal criminel et de l'accusateur public t.1
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Assemblée électorale de Paris, 18 novembre 1790-15 juin 1791 : procès-verbaux de l'élection des juges, des administrateurs du procureur syndic, de l'évêque, des curés, du président du Tribunal criminel et de l'accusateur public

Assemblée électorale de Paris, 18 novembre 1790-15 juin 1791 : procès-verbaux de l'élection des juges, des administrateurs du procureur syndic, de l'évêque, des curés, du président du Tribunal criminel et de l'accusateur public
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publiés d'après les originaux des Archives nationales avec des notes historiques et biographiques par Étienne CharavayIDC[19--]
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