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Serfs et mainmortables en France au XVIIIe siècle : la fin d'un archaïsme seigneurial

Serfs et mainmortables en France au XVIIIe siècle : la fin d'un archaïsme seigneurial
Paper図書
Thierry BressanHarmattanc2007
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  • Subject Heading...nure -- France Feudal law -- France France -- Social conditions -...
  • Subject Heading (ID)...nure -- France Feudal law -- France France -- Social conditions -...

Écrire les coutumes : les droits seigneuriaux en France, XVIe-XVIIIe siècle

Écrire les coutumes : les droits seigneuriaux en France, XVIe-XVIIIe siècle
Paper図書
Martine GrinbergPresses universitaires de Francec2006
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  • Subject HeadingCustomary law -- France -- History Feudal law -- France -- History
  • Subject Heading (ID)Customary law -- France -- History Feudal law -- France -- History

Féodalités et droits savants dans le Midi médiéval

Féodalités et droits savants dans le Midi médiéval
Paper図書
Gérard GiordanengoVariorumc1992
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  • Subject HeadingFeudal law -- France, Southern -- History Fiefs --...
  • Subject Heading (ID)Feudal law -- France, Southern -- History Fiefs --...

Les inconvéniens des droits féodaux

Les inconvéniens des droits féodaux
Paper図書
Éditions d'Histoire sociale1976
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  • Subject HeadingFeudal law -- France
  • Subject Heading (ID)Feudal law -- France

Fidèles ou vassaux?

Fidèles ou vassaux?
Paper図書
Ferdinand LotSlatkine-Mégariotis Reprints1977
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  • Subject HeadingFeudal law -- France Feudalism -- France
  • Subject Heading (ID)Feudal law -- France Feudalism -- France

Paysans et droits féodaux en Charente-Inférieure pendant la Révolution française

Paysans et droits féodaux en Charente-Inférieure pendant la Révolution française
Paper図書
Jean-Noël LucC.T.H.S. : Documentation française [distributor]1984
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  • Subject HeadingFeudal law -- France -- Charente-Maritime -- Histo...
  • Subject Heading (ID)Feudal law -- France -- Charente-Maritime -- Histo...

Transfers of property in eleventh-century Norman law

Transfers of property in eleventh-century Norman law
Paper図書
Emily Zack TabuteauUniversity of North Carolina Pressc1988
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  • Subject Heading...ndy -- History Feudal law -- France -- Normandy -- History
  • Subject Heading (ID)...ndy -- History Feudal law -- France -- Normandy -- History

Le cartulaire de la Selve : la terre, les hommes et le pouvoir en Rouergue au XIIe siècle

Le cartulaire de la Selve : la terre, les hommes et le pouvoir en Rouergue au XIIe siècle
Paper図書
par Paul Ourliac, Anne-Marie MagnouEditions du CNRSc1985
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  • Subject Heading...ory -- Sources Feudal law -- France -- Aveyron -- History -- Sour...
  • Subject Heading (ID)...ory -- Sources Feudal law -- France -- Aveyron -- History -- Sour...

Les droits féodaux et les droits seigneuriaux en Poitou de 1559 à 1799

Les droits féodaux et les droits seigneuriaux en Poitou de 1559 à 1799
Paper図書
M.-L. AutexierP. & O. Lussaud frères, imprimeurs1947]
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  • Subject HeadingFeudal law -- France -- Poitou
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La censive et le fief roturier en Bretagne : contribution à l'étude du droit breton médiéval

La censive et le fief roturier en Bretagne : contribution à l'étude du droit breton médiéval
Paper図書
par Stéphane StrowskiYvert & Tellier1922
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  • Subject HeadingFeudal law -- France -- Brittany
  • Subject Heading (ID)Feudal law -- France -- Brittany

Fidèles ou vassaux? : essai sur la nature juridique du lien qui unissait les grands vassaux à la royauté depuis le milieu du IXe jusqu'a la fin du XIIe siècle : thèse de doctorat soutenue a la Faculté des lettres de l'Université de Nancy

Fidèles ou vassaux? : essai sur la nature juridique du lien qui unissait les grands vassaux à la royauté depuis le milieu du IXe jusqu'a la fin du XIIe siècle : thèse de doctorat soutenue a la Faculté des lettres de l'Université de Nancy
Paper図書
par Ferdinand LotLibrairie Émile Bouillon1904
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  • Subject HeadingFeudal law -- France Feudalism -- France
  • Subject Heading (ID)Feudal law -- France Feudalism -- France

Rapport fait au nom du comité féodal, sur le mode & le taux du rachat des droits ci-devant seigneuriaux, soit fixes, soit casuels, dont sont grevés les biens possédés à titre de bail emphytéotique, ou de rente foncière, non perpétuel

Rapport fait au nom du comité féodal, sur le mode & le taux du rachat des droits ci-devant seigneuriaux, soit fixes, soit casuels, dont sont grevés les biens possédés à titre de bail emphytéotique, ou de rente foncière, non perpétuel
Paper図書
par M. TronchetDe l'Imprimerie nationale1791
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  • Subject HeadingFeudalism -- France Feudal law -- France Land tenure -- France
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Les inconvéniens des droits feodaux : ouvrage brûlé en 1776, en exécution de l'arrêt du parlement du 23 février, les chambres assemblées, les princes et pairs y séant Trente-deuxième edition, pour servir à l'histoire de l'abolition du régime féodal

Les inconvéniens des droits feodaux : ouvrage brûlé en 1776, en exécution de l'arrêt du parlement du 23 février, les chambres assemblées, les princes et pairs y séant Trente-deuxième edition, pour servir à l'histoire de l'abolition du régime féodal
Paper図書
[s.n.]1791
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  • Subject HeadingFeudal law -- France Land tenure -- Law and legisl...
  • Subject Heading (ID)Feudal law -- France Land tenure -- Law and legisl...

Décret de l'Assemblée nationale concernant les droits féodaux : du 15 mars 1790

Décret de l'Assemblée nationale concernant les droits féodaux : du 15 mars 1790
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...[1790]
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  • Subject HeadingFeudal law -- France France -- Politics and govern...
  • Subject Heading (ID)Feudal law -- France France -- Politics and govern...

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 3 juillet 1790, relatif au rachat de ceux des droits féodaux sur lesquels il avoit été réservé de statuer par les articles IX, X & XI du décret du 3 mai dernier, & des lettres patentes du 9 dudit mois. : données à Saint-Cloud, le 31 juillet 1790

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 3 juillet 1790, relatif au rachat de ceux des droits féodaux sur lesquels il avoit été réservé de statuer par les articles IX, X & XI du décret du 3 mai dernier, & des lettres patentes du 9 dudit mois. : données à Saint-Cloud, le 31 juillet 1790
Paper図書
De l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, imprimeur du département de l'Oise1790
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  • Subject HeadingFrance -- Politics and government -- 1789-1799 Feudal law -- France Letters patent -- France
  • Subject Heading (ID)France -- Politics and government -- 1789-1799 Feudal law -- France Letters patent -- France

Lettre a monsieur le vicomte de Noailles, sur sa motion du 4 août 1789

Lettre a monsieur le vicomte de Noailles, sur sa motion du 4 août 1789
Paper図書
par M. CéruttiChez Desenne ...1789
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  • Subject Heading...ion, 1789-1799 Feudal law -- France Noailles, Louis Marie, vicomt...
  • Subject Heading (ID)...ion, 1789-1799 Feudal law -- France Noailles, Louis Marie, vicomt...

Opinion de Bohan (du Finistère), sur le domaine congéable, aboli par l'Assemblée législative en 1792, et sur le projet de résolution tendant au rétablissement de cette tenure : séance du 25 pluviôse an V

Opinion de Bohan (du Finistère), sur le domaine congéable, aboli par l'Assemblée législative en 1792, et sur le projet de résolution tendant au rétablissement de cette tenure : séance du 25 pluviôse an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventôse, an V [1797]
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  • Subject Heading...ce -- Brittany Feudal law -- France -- Brittany Land tenure -- Fr...
  • Subject Heading (ID)...ce -- Brittany Feudal law -- France -- Brittany Land tenure -- Fr...

Code des seigneurs hauts-justiciers et féodaux, ou, Maximes concernant les fiefs & droits féodaux, les justices seigneuriales & les droits qui appartiennent aux seigneurs à cause de leur justice en pays coutumier Troisieme édition, revue, corrigée & considérablement augmentée

Code des seigneurs hauts-justiciers et féodaux, ou, Maximes concernant les fiefs & droits féodaux, les justices seigneuriales & les droits qui appartiennent aux seigneurs à cause de leur justice en pays coutumier Troisieme édition, revue, corrigée & considérablement augmentée
Paper図書
par Me. Jean HenriquezChez Nyon, l'aîné, libraire ...1780
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  • Subject HeadingFeudal law -- France Customary law -- France Fores...
  • Subject Heading (ID)Feudal law -- France Customary law -- France Fores...

Deuxième suite du décret sur les droits féodaux, commencé le 30 janvier et continué les 3 et 9 février 1791, présentée à l'Assemblée nationale au nom de son comité de féodalité

Deuxième suite du décret sur les droits féodaux, commencé le 30 janvier et continué les 3 et 9 février 1791, présentée à l'Assemblée nationale au nom de son comité de féodalité
Paper図書
par M. Merlin, député de DouaiDe l'Imprimerie nationale1791
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  • Subject HeadingFeudal law -- France -- Early works to 1800 France...
  • Subject Heading (ID)Feudal law -- France -- Early works to 1800 France...

Rapport fait par Boulay-Paty, député de la Loire-Inférieure, au nom d' une commission spéciale chargée d'examiner la pétition des propriétaires de vignes à devoir de tiers & de quart, dans le département de la Loire-Inférieure, appuyée par l'administration centrale de ce département, agissant pour les intérêts de la nation : séance du premier jour complémentaire an 6

Rapport fait par Boulay-Paty, député de la Loire-Inférieure, au nom d' une commission spéciale chargée d'examiner la pétition des propriétaires de vignes à devoir de tiers & de quart, dans le département de la Loire-Inférieure, appuyée par l'administration centrale de ce département, agissant pour les intérêts de la nation : séance du premier jour complémentaire an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 7 [1798]
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  • Subject Heading... works to 1800 Feudal law -- France -- Early works to 1800 France...
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