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Mémoire sur la reformation de l'administration des bois et foréts, dressé d'apres les renseignemens recueillis de toutes les maîtrises du royaume, en vertu d'ordres du ministre des finances : 1788

Mémoire sur la reformation de l'administration des bois et foréts, dressé d'apres les renseignemens recueillis de toutes les maîtrises du royaume, en vertu d'ordres du ministre des finances : 1788
Paper図書
[s.n.][1790]
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Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les délits qui se commettent dans les forêts & bois : données à Paris au mois de décembre 1789 : transcrites en parlement, en vacations, le dix-huit décembre audit an

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les délits qui se commettent dans les forêts & bois : données à Paris au mois de décembre 1789 : transcrites en parlement, en vacations, le dix-huit décembre audit an
Paper図書
Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ...1789
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Lettres patentes du roi, qui ordonnent que l'exportation des bois continuera d'avoir lieu dans la province de Lorraine-Allemande : du 14 mars 1790

Lettres patentes du roi, qui ordonnent que l'exportation des bois continuera d'avoir lieu dans la province de Lorraine-Allemande : du 14 mars 1790
Paper図書
Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ...1790
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Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les délits qui se commettent dans les forêts & bois : données à Paris au mois de décembre 1789 : transcrites en parlement, en vacations, le 18 décembre audit an

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les délits qui se commettent dans les forêts & bois : données à Paris au mois de décembre 1789 : transcrites en parlement, en vacations, le 18 décembre audit an
Paper図書
Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint-Jacques ...[1789]
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Observations sur le régime des forêts, et sur la nécessité de conserver la forme actuelle de leur administration

Observations sur le régime des forêts, et sur la nécessité de conserver la forme actuelle de leur administration
Paper図書
De l'imprimerie de L. Jorry, libraire-imprimeur de monseigneur le dauphin & des enfants de France, rue de la Huchette1790
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Arrêtés de messieurs les officiers de la maîtrise particulière des eaux & forêts de Toulouse : extrait des registres du greffe

Arrêtés de messieurs les officiers de la maîtrise particulière des eaux & forêts de Toulouse : extrait des registres du greffe
Paper図書
[s.n.][1788]
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Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 21 mai 1790, concernant la distribution des bois commumaux en usance : données à Paris, le 31 mai 1790 : transcrites en parlement, en vacations, le quinze juin audit an

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 21 mai 1790, concernant la distribution des bois commumaux en usance : données à Paris, le 31 mai 1790 : transcrites en parlement, en vacations, le quinze juin audit an
Paper図書
Chez N.H. Nyon, imprimeur du parlement ...1790
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Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 21 mai 1790, concernant la distribution des bois commumaux en usance : données à Paris, le 31 mai 1790

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 21 mai 1790, concernant la distribution des bois commumaux en usance : données à Paris, le 31 mai 1790
Paper図書
De l'imprimerie de Louis-François Waroquier, imprimeur-libraire de l'assemblée provinciale[1790]
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